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Déliberation - d2026 17
Déliberation - d2026 04
Déliberation - d2026 24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
01—AIN
Nombre
de
conseillers
-en
exercice
11
- présents
08
- votants
11
- absents
3
- exclus
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D2026_24
De
la commune
de
Chézery-Forens
Séance
du
5 juin
2026
à
18
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
VUAILLAT
Bernard,
Maire.
Etaient
présents :
Date
de
convocation :
M.
MERMILLON
Éric,
MME
AUDEBERT
Katarzyna,
M.
LECHARTIER
Marc-Antoine,
MME
HEDUY
Françoise,
M.
TOURNIER
Frédéric,
M.
DUBOC
Johann,
Mme
29
mai
2026
MONNET
Clara.
Date
d'affichage :
29 mai 2026
Absents
excusés :
M.
COTTIER
Boris
(pouvoir
à
M.
LECHARTIER
Marc-Antoine),
Mme
MOGENET
Objet:
PNR
Haut
Jura
Désignation
d’un
délégué
suppléant
Anne-Claire
(pouvoir
à M.
DUBOC
Johann),
Mme
MOINE
Camille
(pouvoir
à
Mme
AUDEBERT
Katarzyna).
Secrétaire
de
séance
: Mme
AUDEBERT
Katarzyna
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
:
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
2026-13
du
18
avril
2026,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
modifier
le
délégué
suppléant
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut
Jura,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
- DESIGNE
M.
TOURNIER
Frédéric
suppléant
au
PNR
du Haut
Jura
- RAPPEL
que
le délégué
titulaire
est
M.
DOBOC
Johann
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
Fait
à Chézery-Forens
|e O5
juin
2026.
Le
Maire,
Bernard
VUAILLAT
Envoyé
en
préfecture
le
08/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/06/2026
Publié
le
ID
: 001-210101044-20260605-D2026_24-DE