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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune d'Avezé.
Lien du pdf (Déliberation - 37b614386ce079ac4e0dbe3cd549a4e1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité routière,
Séance du 16 mai 2023
L’an 2023, le 16 mai à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Avezé dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, salle de la mairie, sous la présidence de M. Pierre Boulard, Maire.
Présents : Pierre Boulard, Danièle Chartrain, Olivier Champain, Michel Picault, Christophe Tertre, Christelle Copleutre, Philippe Chevalier, Gérard Thomas, Michel Cormier, Jean-Marie Glon, Excusés : Claire Van Schaik, Guy Daguené,
Absent : Jérôme Jousselin, Sonia Surblé,
A été nommée secrétaire de séance : Danièle Chartrain
1- Délibération n° D39 2023 – Travaux de viabilisation du lotissement communal La Métairie 3 – Choix des entreprises du marché public : Approuvée
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Retient pour le lot n°1 – Terrassements, voirie, assainissement eaux pluviales, eaux usées, bassin de rétention, l’entreprise Bezard TP (variante) pour un montant de 102 915,50 € HT, Retient pour le lot n°2 - Tranchée technique, génie civil, éclairage public, adduction d’eau potable, basse tension, l’entreprise Les Travaux Publics pour un montant de 36 994,50 € HT, Autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches afférentes à la bonne exécution de cette décision et à signer l’ensemble des actes d’engagement avec les entreprises retenues.
2- Délibération n° D40 2023 – Travaux de viabilisation du lotissement communal La Métairie 3 – Choix de la mission Coordination Sécurité et Protection de la Santé : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Retient la société EURL Pierre SPS pour la mission CSPS pour un montant de 880,00 € HT, Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer le devis correspondant et à effectuer les démarches afférentes à la bonne exécution de cette décision.
3- Délibération n° D41 2023 – Travaux de viabilisation du lotissement communal La Métairie 3 – Prestations d’ingénieries télécoms : Approuvée
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Retient la société SAS Solutel pour les prestations d’ingénieries télécoms pour les infrastructures des réseaux pour un montant de 1 134,00 € HT, soit 1 360,80 € TTC,
Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer le devis correspondant et à effectuer les démarches afférentes à la bonne exécution de cette décision.
4- Délibération n° D42 2023 – Travaux de viabilisation du lotissement communal La Métairie 3 – Demande de raccordement au réseau public de distribution d’électricité : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Retient la proposition de raccordement au réseau public de distribution d’électricité de la société Enedis pour un montant de 9 307,47 € HT, soit 11 168,96 € TTC,
Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer le devis correspondant, Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer la convention pour la réalisation et la remise d’ouvrages électriques de distribution publique en vue d’un raccordement collectif en lien à la proposition de raccordement acceptée,
Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à effectuer les démarches afférentes à la bonne exécution de cette décision.
5- Délibération n°D43 2023 – Détermination du prix de vente au mètre carré viabilisé du lotissement communal La Métairie 3 : Approuvée
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Fixe le prix de vente à 45,00 € TTC le m2,
Charge Maître Alix-Chapdelaine, notaire à la Ferté-Bernard, pour rédiger tous actes dans le cadre de la vente des lots de ce lotissement,
Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer les promesses de vente et les actes notariés de vente ainsi que toutes les pièces nécessaires pour la vente des lots.
6- Délibération n°D44 2023 – Devis travaux de voirie chemin de la Garenne : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Retient le devis de la société Lesage Fontaine pour un montant de 2 230,90 € HT, soit 2 677,08 € TTC, Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer le devis correspondant ainsi que tous les documents relatifs à cette délibération. Publié le : 11/12/2024 16:18 (Europe/Paris) Collectivité : Avezé
https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/19887 7- Devis Achat d’un broyeur : Ajournée
Le Conseil municipal souhaite avoir deux offres comparatives.
DIVERS
- Prêt radar pédagogique : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le Préfet de la Sarthe met à disposition des communes qui le souhaitent un radar pédagogique financé par le plan départemental d’actions pour la sécurité routière. Monsieur le Mairie informe le Conseil municipal qu’il a accepté ce prêt qui permettra de voir, en amont de l’achat du radar pédagogique prévu au budget primitif 2023, l’efficacité d’un radar pédagogique. Les dates retenues pour le prêt sont du 9 novembre 2023 au 8 janvier 2024.
- Concert de l’Harmonie : Madame Danièle Chartrain prend la parole pour annoncer qu’un concert de l’Harmonie de la Ferté-Bernard, en remerciements du prêt de la salle polyvalente pour leurs répétitions, aura lieu le vendredi 30 juin 2023 à 20h00 à Avezé, soit sur le parvis de l’église, soit à la salle polyvalente en fonction des conditions météorologiques.
Publié le : 11/12/2024 16:18 (Europe/Paris)
Collectivité : Avezé
https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/19887