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unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 1393960
Document publié le Lundi 3 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 1393960)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 3 juillet 2023
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
DELIBERATIONS Décision du conseil communautaire
2023-DELIB-107 : GEMAPI
Convention de service unifié du 01/01/2023 au 31/12/2028 Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-108 : GEMAPI
Délégués CPHV à la commission GEMAPI de la CaTv Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-109 : Destructions des nids de frelons asiatiques
Remboursement exceptionnel Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-110 : Finances
Décision modificative n° 1 – Budget Principal Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-111 : Finances
Décision modificative n° 2 – Budget Principal Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-112 : Finances
Décision modificative n° 3 – Budget Principal Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-113 : Finances
Décision modificative n° 1 – Budget Développement Economique Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-114 : Finances
Participations financières à Initiative Loir-et-Cher Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-115 : Développement Economique
Aide économique à l’installation d’une structure médicale à Lisle Approuvée
2023-DELIB-116 : Contrat Local de Santé
Avenant et convention financière Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-117 : Personnel CPHV
Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à l’école de musique Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-118 : Développement Economique
Vente du garage – 5 rue du Pommier à Chauvigny-du-Perche Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-119 : Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme intercommunal –
Compatibilité avec le SCoT des Territoires du Grand Vendômois
Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-120 : SCOT des Territoires du Grand Vendômois
Rapport d’activités 2022 Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-121 : Festillésime 2024
Communes d’accueil – Demandes de subvention au Département Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-122 : Festillésime 2024
Tarification Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-123 : Tourisme
Avenant Plan Départemental des Itinéraires
de Promenade et de Randonnée Pédestre de Loir-et-Cher
Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-124 : Tourisme
Convention 2023-2025 – Vallée du Loir à Vélo – Comité d’itinéraire Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-125 : Tourisme
Avenant à la Convention relative au financement d’un réseau Wifi-Tourisme Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-126 : Logements à Ouzouer-le-Doyen
Avenant en moins-value au marché de travaux Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-127 : Ecomobilité
Avenant au marché de travaux Approuvée à l’unanimité
2023-DELIB-128 : GEMAPI
Contrat territorial Loir médian 2023-2028 Approuvée à l’unanimité
Mise en ligne : 07/07/2023