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Déliberation - DELIB 60.2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 60.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ILLIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
2
PLAINE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
décembre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le treize
décembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est.
réuni
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
La
N°
4072072
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire.
Participation
Présents
:Lucy
MOREAU,
Jean-Luc
CHARTIER,
Virginie
MARTINS,
communale
à
la
Raphaèle
GONTIER,
Thierry
BOISSINOT,
Olivier
TRAVEL,
Annie
sortie
maternelle
GUILBERT,
Paul
VOUHÉ,
Fabienne
THORRÉE,
Christian
PINEAU,
2
à Jard-Sur-
Sophia
AUGER,
Isabelle
PIDOUX
û
#22:
JarsSur
Excusés
avec
pouvoirs
:
Didier
DAVID
pouvoir
à
Jean-Luc
Mer.
CHARTIER,
Guillaume
PORCHET
pouvoir
à
Fabienne
THORRÉE,
:
Thomas
BEVILLE
pouvoir
à
Thierry
BOISSINOT,
Céline
PAILLAT
Prise
en
charge
pouvoir
à
Raphaèle
GONTIER.,
Marine
SACRÉ
pouvoir
à
Annie
licence
Educartable
GUILBERT. Excusés
sans
pouvoir
: Patrick
MOULINEAU,
Sandra
SAUVAGE.
Secrétaire
de
séance
: Olivier
TRAVEL.
Date
de
convocation
: 8
décembre
2022
Date
d'affichage
: 14
décembre
2022
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
Conseillers
en
exercice
:
19
Présents
:
12
Excusés
:
ss O7
Pouvoirs
05
Votants :....................... 17
Certifiée
exécutoire,
É
\
Vu,
Le
Maire, Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20221213-60-DE Date de réception préfecture : 15/12/2022 N°
60
: Participation
communale
à
la
sortie
maternelle
2023
à Jard-
Sur-Mer.
Prise
en
charge
licence
Educartable.
L'école
maternelle
organise
une
sortie
de
fin
d'année,
à
Jard-Sur-Mer,
Le
30
mai
2023.
L’APE
finance
Le transport.
La
Coopérative
scolaire
finance
la moitié
du
séjour.
L'école
maternelle
demande
une
prise
en
charge
par
La
mairie
de
l’autre
moitié
du
séjour
soit
532
Euros.
Le
conseil
municipal
accepte
cette
prise
en
charge
qui
sera
versée
sur
le
compte
de
la
Coopérative
scolaire.
D'autre
part,
l’école
demande
la
prise
en
charge
par
la
mairie
de
La
licence
annuelle
Educartable
soit
78
Euros.
Le
conseil
accepte.
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20221213-60-DE Date
de
réception
préfecture
: 15/12/2022