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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montivilliers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 Conseil municipal du 20 mars resume des votes)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Ville
de
ontivilliers
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
20
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
mars
à
18
heures
00
par
suite
de
la
convocation
de
Monsieur
le
Maire
en
date
du
16
mars
2026
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à
la
Maison
de
l'Enfance
et
de
la
Famille
- Salle
La
Minot,
sous
la
présidence
de
Madame
Pascale
GALAIS
jusqu'à
l'élection
du
maire
et
Monsieur
Jérôme
DUBOST,
Maire
ensuite.
Présent{e}s
: 33
Jérôme
DUBOST,
Agnès
SIBILLE,
Nicolas
SAJOUS,
Virginie
VANDAELE,
Aurélien
LECACHEUR,
Cindy
LEFRANCOIS
:Eric
LE
FEVRE,
Pascale
GALAIS,
Nordine
HASSINI,
Caroline
SAMPIC,
Sylvain
CORNETTE,
Edith
LEROUX,
Cédric
DESCHAMPS-HOULBREQUE,
Solène
PETITIEAN,
Nicolas
BERTIN,
Véronique
BLONDEL,
Philippe
QUERNE,
Isabelle
CREVEL,
Yannick
LE
COQ,
Isabelle
NOTHEAUX,
Patrick
DENISE,
Léa
DIEPPOIS,
Thierry
GOUMENT,
Marie-José
BENARD,
jean-pierre
VOGEL,
Hakima
BEDJAOUI,
Jean
METAYER,
Céline
VAN
PETEGHEM,
Yves
LOUMON,
Gilles
LEBRETON,
Aurélia
JOPEK,
Théo
LAMBERT,
Benoît
NAOUS
Excusé(e)}s
ayant
donné
pouvoir
: O0
Secrétaire
de
séance
Hakima
BEDJAOUI 4.
APPEL
NOMINAL
Rapport
présenté
par
: Madame
Pascale
GALAIS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
2. DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Rapport
présenté
par
: Madame
Pascale
GALAIS
ADOPTÉ
À LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Pour
: 30
Contre
: 3
: Gilles
LEBRETON,
Aurélia
JOPEK,
Théo
LAMBERT
3.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
FEVRIER
2026
Rapport
présenté
par
: Madame
Pascale
GALAIS
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Pour
: 18
Contre
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 15
: Cindy
LEFRANCOIS,
Nordine
HASSINI,
Caroline
SAMPIC,
Solène
PETITIEAN,
Léa
DIEPPOIS,
Marie-José
BENARD,
Jean-Pierre
VOGEL,
Hakima
BEDJAOUI,
Jean
METAYER,
Céline
VAN
PETEGHEM,
Yves
LOUMON,
Gilles
LEBRETON,
Aurélia
JOPEK,
Théo
LAMBERT,
Benoît
NAOUS
4.
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
—
ARTICLES
-
LECTURE
Rapport
présenté
par
: Madame
Pascale
GALAIS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
5, ÉLECTION
DU
MAIRE
Rapport
présenté
par
: Madame
Pascale
GALAIS
ADOPTÉ
À
LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
6.
NOMBRE
DES
ADIJOINTS
AU
MAIRE
—
FIXATION
- AUTORISATION
Rapport
présenté
par
: Monsieur
Jérôme
DUBOST
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
7.
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapport
présenté
par
: Monsieur
Jérôme
DUBOST
ADOPTÉ
À LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
8.
LA
CHARTE
DE
L'ÉLU
LOCAL
Rapport
présenté
par
: Monsieur
lérôme
DUBOST
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
9.
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
—
ARTICLE
L.2122-22
—
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
— AUTORISATION
Rapport
présenté
par
: Monsieur
Jérôme
DUBOST
ADOPTÉ
À LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Pour
: 29
Contre
: 3
: Gilles
LEBRETON,
Aurélia
JOPEK,
Théo
LAMBERT
Abstention
: 1
: Benoît
NAOUS
10.
POLITIQUE
SOCIALE
—
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
—
COMPOSITION
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
—
FIXATION
DU
NOMBRE
D'ADMINISTRATEURS
Rapport
présenté
par
: Monsieur
Jérôme
DUBOST
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 4
:Gilles
LEBRETON,
Aurélia
JOPEK,
Théo
LAMBERT,
Benoît
NAOUS 11.
POLITIQUE
SOCIALE
—
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
—
COMPOSITION
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
- REPRÉSENTANTS
DE
LA
VILLE
DE
MONTIVILLIERS
— ÉLECTIONS
Rapport
présenté
par
: Monsieur
Jérôme
DUBOST
ADOPTÉ
À LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Leu
MARCHES PUBLICS 12.
MODALITÉS
DE
DÉPÔT
DES
LISTES
PRÉALABLEMENT
A L'ÉLECTION
DES
MEMBRE
DE
LA COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
ET
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
Rapport
présenté
par
: Monsieur
Jérôme
DUBOST
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Montivilliers,
publication
le 24
mars
2026
Le
Maire,
Jérôme
DUBOST
SRTDERNARE Ée
in
«
S8he-MaW®
D
————