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Déliberation - Colombieres calvados extrait deliberations CM 20231027
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombières.
Lien du pdf (Déliberation - Colombieres calvados extrait deliberations CM 20231027)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
Département du CALVADOS 30/2023
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice : 10 . présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération pour donner pouvoir au maire de signer les contrats d'assurance avec Groupama
(assurance actuelle)
Madame le maire sollicite l'autorisation du conseil municipal pour signer les contrats d'assurance avec
GROUPAMA (assurance actuelle).
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
%
La secrétaire de séance, Le Maire,
Sophie GIOT = Catherine VIEL Département du CALVADOS 31/2023
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES - en exercice: 10
. présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, Le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1° adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération autorisation achat de cailloux
Madame le maire sollicite l'autorisation du conseil municipal pour acheter des cailloux pour la commune.
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT
Li Département du CALVADOS 32/2023
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES . en exercice : 10 . présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération autorisation règlement factures OVH
Madame le maire sollicite l'autorisation du conseil municipal pour régler les factures d'OVH. Le conseil autorise le paiement de la facture du 01* octobre 2023.
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance, Le Maire,
Sophie GIOT } Catherine VIEL Département du CALVADOS 33/2023 Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice : 10 . présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération autorisation règlement des factures de destruction de nids de frelons
Madame le maire sollicite l’autorisation du conseil municipal pour régler les factures de destruction de nid de frelons.
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT LL Département du CALVADOS 34/2023 Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice : 10 . présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération autorisation de signature de la convention avec l’Intercom pour les travaux en régie
Madame le maire sollicite l'autorisation du conseil municipal de signer la convention avec l’Intercom pour
les travaux en régie ( en annexe)
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance, Le Maire,
Sophie GIOT Catherine VIEL
À Département du CALVADOS 35/2023 Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice : 10 . présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, Le conseil municipal de la commune de
Colombières s'est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN), M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération reconduction de la subvention pour le comité des fêtes et de la subvention pour le
porte drapeaux
Madame le maire propose au conseil la reconduction de la subvention pour le comité des fêtes de 400 € et de la subvention pour le porte drapeaux pour 100 €
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT Département du CALVADOS 36/2023 Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES - en exercice: 10
. présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, Le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération facture serrure reprise logement couvent (délibération du 07/07/2023 huissier de justice)
Madame le maire sollicite l'autorisation du conseil municipal pour régler la facture du remplacement de la serrure du logement de suite à la reprise des lieux par l'huissier de justice conformément à la délibération du 07/07/2023.
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT Département du CALVADOS 37/2023
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES - en exercice : 10 . présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1* adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération autorisation engagement de dépense pour la sécurisation de la toiture du Couvent
Madame le maire sollicite l'autorisation du conseil municipal pour engager la dépense concernant la sécurisation de la toiture du couvent ( devis de 300 €.)
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
f
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT Département du CALVADOS 38/2023
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 23/10/2023
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES - en exercice : 10
. présents : 7
. votants : 10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire ;M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint ; Mme Sandrine LELEGARD ; Mme
Noëlle VIEL, M Antoine COTTIN , Mme Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT
Etaient absents excusés : M. Antoine FOUAUX, 1" adjoint (pouvoir à Antoine COTTIN) , M. Claude
ANTHEAUME (pouvoir à Damien Philippe®), Mme Laura LORET ( pouvoir à Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération décisions modificatives de budget
Suite à la délibération 35/2023 votant l'attribution de subventions à hauteur de 500 € il est nécessaire
d'ajouter du crédit au budget sur le compte suivant :
- Fonctionnement dépense compte 6574 pour +500 €
Il a été voté ce qui suit :
10 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT
REÇU_