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Procès Verbal - 1776166896 PV du 08 04 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Thignonville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1776166896 PV du 08 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
COMMUNE DE THIGNONVILLE
PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 8 AVRIL 2026
Convoqué le 26 mars 2026, le Conseil Municipal de THIGNONVILLE, s’est réuni en session
ordinaire à la mairie le mercredi 8 avril 2026 à 18 heures 30, sous la présidence de M.
PIERQUIN José, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents : M. PIERQUIN José. Maire - Mme LAFFON Céline, M. ETITIA Gilles,
Mme LOPEZ Sandrine, Adjoints - Mme COGNASSON Michelle - M. VOILLAT Patrick — Mme FOUCHET Nathalie - Mme CAPPOËN Lucie - M. PAILLOUX Florian et Mme
CHOUVAEFF Lise
Absent excusé: M. BAUDOUIN Michel qui a donné procuration à Mme CHOUVAEFF Lise.
Secrétaire : Mme CHOUVAEFF Lise
N° Ordre du jour des délibérations Vote
délibération
2026-015 | Nomination d’un secrétaire de séance A l’unanimité
2026-016 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal | A l’unanimité du 20 mars 2026
2026-017 | Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 du | A l’unanimité budget principal
2026-018 | Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 A la majorité
2026-019 | Vote du budget primitif 2026 de la commune A l’unanimité
2026-020 | Formation des commissions municipales A l’unanimité
2026-021 | Commission communale des impôts directs — Fixation de la liste | A l’unanimité des noms en vue de la nomination des membres 2026-022 | Autorisation du droit des sols — Avenant n° 4 à la convention de | A l’unanimité
service unifié d’instruction des autorisations du droit des sols
2026-023 | Désignation du référent sécurité routière A l’unanimité
2026-024 | Téléalarme à domicile —- Demande d’aide
2026-025 | Travaux de mise en sécurité de la Route d’Intville —- Demande de | A l’unanimité
subventions auprès du Conseil Départemental
La secrétaire de séance, Le Maire,
Lise CHOUVAEFF José PIERQUIN
Por