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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 25 NOVEMBRE 2019
Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Terrasse-sur-Dorlay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 25 NOVEMBRE 2019)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Transports,
MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY
42, Place des Artisans Boulangers
42740 LA TERRASSE SUR DORLAY
Tél : 04 77 20 95 59
Fax : 04 77 20 90 57
laterrassesurdorlay.mairie@wanadoo.fr
www.la-terrasse-sur-dorlay.com
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2019
Etaient présents : M. Lucien PACCALLET, M. Yves CHOMIER, M. Christophe POUGHON, M. Stéphane PARRIN, Mme Myriam THEVENON, M. Norbert LACROIX, Mme Yolaine FREYCENON, M. Olivier VALLET et Mme Caroline CHOPLIN
Absents excusés : Mme Michèle NIEBUDKOWSKI M. Etienne BONNARD et M. Smail CHERFA
Pouvoirs : M. Stéphane VIVIER à M. Christophe POUGHON, M. Denis BELLIOT à M. Lucien PACCALLET
Secrétaire de séance : M. Christophe POUGHON
1 Le compte rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2019 est approuvé à l’unanimité.
2 Convention d'objectifs et de financement – Contrat Enfance Jeunesse
Le nouveau projet du Contrat Enfance Jeunesse est présenté au Conseil Municipal. Il sera passé entre le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier, les communes de Cellieu, Chagnon, Chateauneuf, Dargoire Doizieux, Farnay, Genilac, L’Horme, Pavezin, Saint Joseph, Saint Martin la Plaine, Saint Paul en Jarez, Saint Romain en Jarez, Sainte Croix en Jarez, Tartaras, La Terrasse sur Dorlay, La Valla en Gier, la Caisse d’Allocations familiales de la Loire et la Mutualité Sociale Agricole .
Ce contrat porte sur une durée de 4 ans du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.
Il vise à favoriser les actions contribuant au développement et au maintien de l’offre de l’accueil destiné aux enfants et aux jeunes jusqu’à 17 ans révolus.
La convention d’objectifs et de financement identifie les différentes actions qui pourront bénéficier de la Prestation Service Enfance jeunesse de la CAF de la Loire et MSA.
Pour la commune de la Terrasse sur Dorlay cela concerne le service d'accueil périscolaire, le centre de loisirs, la crèche et le financement de BAFA.
En vue de respecter le calendrier arrêté par la CAF, le Conseil Municipal est invité à délibérer rapidement.
Le Conseil approuve la convention à l'unanimité.
3 Questions diverses
Dans le cadre de la mutualisation des écoles de La Terrasse sur Dorlay et de Doizieux les enseignants des deux communes proposent qu'il y ait un seul directeur et que les classes soient réparties ainsi : une classe maternelle et une classe CM sur Doizieux, et une classe maternelle, une classe CP et une classe CE1-CE2 sur La Terrasse sur Dorlay. La décision finale interviendra en avril 2020 après avis du Conseil Départemental de l'Education Nationale. Page 2 sur 2
Un problème de surcharge dans les transports scolaires a été signalé auprès de l'organisateur du service, plusieurs enfants devant rester debout lors du trajet.
La grève du 05 décembre touchera l'école, aucun enseignant ne sera présent ce jour là. Conformément à la règlementation la commune assurera son obligation d'accueil des élèves avec du personnel communal. Un questionnaire a été diffusé auprès des parents pour organiser cet accueil. Au cas où le restaurant scolaire n'assurerait pas le service les enfants devront apporter leur repas.
Des rochers situés en bordure de la route départementale partant sur Pélussin se sont détachés. Une signalétique du danger a été installée par les services techniques municipaux et le propriétaire du terrain concerné sera informé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix-neuf heures et trente-cinq minutes