Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1687328770 03.06.22
Procès Verbal - 1687329015 19.09.22
Compte-Rendu - 1683204196 jri9expka74gvpg
PLU - Autres - Monument aux morts IBY9I7 20160801
PLU - Autres - Chapelle du Bourg d En Bas IJTBCH 19141024
PLU - Autres - Monument aux morts IBY9I7 20200930
Compte-Rendu - 1687766102 CM05062020
Déliberation - 1687328798 12.04.22
Conseil Municipal - 1687766075 CM 04122020
Procès Verbal - 1711033596 11.03.24
Compte-Rendu - 1683204110 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mailly-le-Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1683204110 2021)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Tourisme,
Département
de
l’Yonne
Commune
de MAILLY
LE
CHATEAU
Séance
du
29
Janvier
2021
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2021
À
19H00
Nombre
de
membres
Membres
élus
: 15
En fonction
: 14
Présents
:
14
Date
de
Convocation
: 22/01/2021
Transmise
par
mail
le : 25/01/2021
L'an
deux
mil
vingt-et-un
et
le
vingt-neuf janvier
, le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
GODEFROY,
Maire.
Membres
présents
: Mme
Géraldine
MICAUD,
M
DEDIEU
Jean
Michel,
M
UNIACK
Pierre
Alain,
M
VILLEMIN
Jean-Baptiste
Adjoints
; Mmes
BITANG
Isabelle,
KOSEDA
Anne-Monique,
VANZELE
Valérie,
MM.
MARVILLE
Didier,
ROUGE
Michaël,
SESTRE
Jean-Pierre,
conseillers
municipaux.
Étaient
absents :
Membres
absents
excusés
: Mme
Laurence
DA
SILVA
avec
pouvoir
à M
Didier
MARVILLE,
Mme
Emmanuelle
BOUDIN
avec
pouvoir
à Mme
Géraldine
MICAUD,
Mme
Meryem
BENETON
avec
pouvoir
à M
Jean-Michel
GODEFROY.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Baptiste
VILLEMIN
:
Approbation
du
Compte-rendu
de
la
séance
ordinaire
du
04
décembre
2020
Compte-rendu
adopté
à l’unanimité.
SDEY-
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
: N°2021/001
Monsieur
Le
maire
rappelle
que
des
travaux
supplémentaires
d’éclairage
public
ont
été
identifiés,
l’objectif est
de
couvrir
en
partie
certaines
zones
noires.
Il s’agit
notamment
d’implanter
huit
bornes
solaires
dans
le
chemin
piéton
(raidillon),
de
remplacer
une
armoire
électrique
obsolète
au
Hameau
de
Malvoisine,
de
déplacer
un
poteau
lumineux
sur
la
terrasse,
et
d’installer
des
poteaux
luminaires
rue
des
Promenades,
Place
de
la République,
Voie
neuve,
Route
de
Fontenay.
Un
devis
a été
demandé
au
SDEY
pour
ces
travaux.
Ils sont
subventionnés
à hauteur
de
70%
par
le
SDEY.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
accepter
le
plan
de
financement
des travaux
cités
ci-dessus
tels qu’il
est présenté
ci-dessous,
même
si effectivement
ce
devis
ne
permet
pas
de
régler
toutes
les
zones
noires
du
village.
Quelques
aménagements
restent
à faire
(rue
de
l’Église,
Impasse
des
Falaises,
Marre
des
Bordes).
La
commission
travaux
demandera
un
devis
pour
ces
éventuels
travaux.
TVA
Type
de
travaux
Montant
TTC
Montant
HT
(Récupérée
pars
commune
UT
par le SDEY)
°
°
Eclairage
Public
56
570.06
€
47
141.72
€
9
428.34
€
14
142.52
€
32
999,20
€
Total
56
570.06
€
47
141.72
€
9
428.34
€
14
142.52
€
32
999.20
€
Le
conseil
Municipal,
après
en
représentés,
DECIDE
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou Département
de
|’ Yonne
Commune
de
MAILLY
LE
CHATEAU
Séance
du
29
Janvier
2021
-
DE
S'ENGAGER
à participer
au
financement
desdits
travaux
et,
si
les
travaux
sont
supérieurs
à
15
000€
TTC,
à verser
une
avance
sur
sa
participation
financière
égale
à
50%
de celle-ci.
-
DE
REGLER
le
solde
tel
qu'il
ressortira
du
décompte
général
et
définitif
de
l'entreprise
ayant
effectué
les travaux
sur présentation
par
le SDEY
du titre de paiement
correspondant.
-
D’autoriser
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
opération,
en
particulier
la convention
financière.
-
De
Dire
que
les
dépenses
correspondantes
sont
inscrites
au
budget
de
l’année
2021
article
204
(12)
CAMPING
-AUDIT
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
: N°2021/002
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
vendredi
15
janvier
2021,
Monsieur
Michel
MOUTET
et Monsieur
Serge
ZINGARLIH,
respectivement
Président
et trésorier
de
la Fédération
Départementale
de
l’Hôtellerie
de
Plein
Air,
ont
visité
le camping
en
sa compagnie
et en présence
du
1°
adjoint
et de
trois
élus
: Isabelle
BITANG,
Anne-Monique
KOSEDA
et Jean-Pierre
SESTRE.
Monsieur
Le
Maire
signale
que
ces
deux
personnes
ont
tenu
le
camping
de
Maiily-le-Château
et qu’ils
connaissent
le potentiel
du
lieu. Pour
cette raison
ils conseillent
à la municipalité
de faire
réaliser
un
audit
du
camping
qui
sera
accompagné
de
propositions
d'aménagement
(conformité,
améliorations,
mises
aux
normes
vis-à-vis
du
classement).
Monsieur
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
le
montant
de
cette
prestation
s’élève
à
2500
EUR
TTC
mais
qu’une
subvention
peut
être
accordée
à hauteur
de
50%.
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
VALIDE
le devis
présenter
à savoir
2500
EUR
TTC.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
demander
la
subvention.
INDEMNITE
HORAIRE
DE
BASE
DES
SAPEURS
POMPIERS
VOLONTAIRES
: N°
2021/003
Vu
l'arrêté
ministériel
du
10 juin
2020
publié
au journal
officiel
du
13 juin
2020,
fixant
le taux
de
l’indemnité
horaire
de
base
des
sapeurs-pompiers
volontaires
comme
suit :
GRADE
A
compter
du
01/07/2020
Officiers
1191€
SOUS-
9.60
€
officiers
Caporaux
8.50€
Sapeurs
7.92
€
Monsieur
Le
Maire
demande
aux
conseillers
d’adopter
les taux
indiqués
ci-dessus.
Les
taux
fixés
ci-dessus
peuvent
être
majorés
de
100
%
pour
les
interventions
effectuées
de
minuit
à sept
heures
et 50
%
les
dimanches
et jours
fériés.
Les
vacations
accordées
à l’occasion
de
l’instruction
et des
manœuvres
sont
fixées
à 75
%
des
taux
indiqués
ci-dessus. Département
de
l’Yonne
Commune
de
MAILLY
LE
CHATEAU
Séance
du
29
Janvier
2021
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
ADOPTE
les
nouveaux
taux.
REVISION
LOYER
LOCAL
SUPERETTE
: N°
2021/004
Monsieur
Le
maire
rappelle
que
ce
point
a été
évoqué
lors
de
la séance
du
04
décembre
2020
et
que
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
de
reporter
cette
décision
demandant
à
Monsieur
Le
Maire
de
rencontrer
le gérant
de
la supérette.
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a rencontré
le
gérant
en
présence
d’une
élue
pour
échanger
sur
les difficultés
rencontrées
cette
année.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DECIDE
d’abaisser
le
loyer
à
80
EUR
au
lieu
de
250
EUR
pour
une
durée
de
trois
mois
à
compter
du
01
er
février
2021
afin
de
lui
permettre
de
supporter
des
charges
imprévues
(exemple :
réparation
de
matériels)
Questions
Diverses :
Emeraude
(association
de
réinsertion
par
le travail) rencontre
avec
un
représentant
de
l'association
le
mercredi
20
janvier
2021.
Cette
association
propose
une
campagne
d’élagage
des
taillis
sous
les
remparts
de
la Terrasse.
Avec
une
équipe
de
9 personnes
dont
2
encadrants
pour
la
somme
approximative
de
3000
EUR.
Ces
travaux
sont
nécessaires
en
particulier
pour
l'installation
des
bornes
luminaires
solaires
et
pour
dégager
le
visuel
des
remparts.
Nous
sommes
dans
l’attente
du
devis.
Fête
Foraine
: Les
forains
ont
demandé
l’autorisation
d’installer
leurs
animations
du
20
au
23
août
2021
avec
protocole
sanitaire
COVID19
en vigueur
(auto-skooter
; manège
pour
les
enfants,
tir, pêche
aux
canards.….).
Il est difficile
de
se positionner
actuellement
mais
un
accord
de
principe
leur
sera
adressé
avec
des
réserves.
La
municipalité
suivra
les
consignes
gouvernementales.
Maison
des
4
Pieux
: Réunion
à ce
sujet
le
OS
janvier
2021
avec
Maxime
Jouve
et
le
directeur
du
Conservatoire
d’Espaces
Naturels
de
Bourgogne.
L’acquisition
de
ce
bien
est
à
l’étude
(implication
juridique
de
l’achat
: indivision
ou
non
entre
Mairie
et CENB).
Opération
destinée
à de
l’information
et de
l’animation
(bénéficiaires
CENB,
municipalité,
associations).
SDEY-
RDV
auto-partage
:
réunion
le
13 janvier
2021
avec
un
membre
du
SDEY
II
nous
présente
les aides,
les conseils
et les
subventions
possibles
pour
démarrer
le projet
d’auto-
partage
: installation
de
la
borne,
véhicule
neuf
ou
d’occasion
de
type
Zoé
bien
adapté
aux
bornes
de
recharge.
Une
aide
d’un
montant
fixe
de
2700
EUR
est
proposée
pour
l’achat
du
véhicule
électrique. Mobilité
: RV
avec
Dominique
Franck
le samedi
30 janvier
2021
Réunion
Bus
France
Service
: présentation
en mairie
le [undi
01
février
2021
à 9h30.
Il s’agit
d’un
service
public
de proximité
qui
permet
de
faciliter
l’accès
des
citoyens
à un
panier
de
services
(CNAV,
CNAM,
CAF,
MSA,
POLE
EMPLOL
IMPOTS,
JUSTICE,
MINISTERE
DE
L’INTERIEUR)
Commission
Economie
le lundi
01°
février
2021
à18h00
à Chablis
Permanence
de
la technicienne
de
l'Unité
Départementale
de
l’Architecture
_et du
Patrimoine
de
l’Yonne
le
jeudi
04
février
2021
de
14h
à
17h
à
la
Mairie.
Permanence
complète,
prochaine
le 04
mars
2021
Allocations
vétérances
des
Sapeurs
pompiers
à la charge
de
la commune
à compter
du
01
er janvier
2021-
à prévoir
sur
le budget
(en
2020
3723.45
eur) Département
de
l’Yonne
Commune
de
MAILLY
LE
CHATEAU
Séance
du
29
Janvier
2021
Tour
de
Table :
Réunion
CAUE
le
16/02/2021
: 3
sujets
principaux
seront
abordés:
autopartage
;
maison
des
quatres
Pieux
et Monuments
aux
Morts
Le
Petit
Castellois
: échanges
sur
les
difficultés
retardant
sa parution.
Signature
chez
le
notaire
pour
l’achat
du
terrain
_ cadastré
AC
82,
Boulevard
du
Nord,
le
19 janvier
2021
dans
le cadre
du
projet
mobilité.
Gestion
Locative
: exposés
sur
les
difficultés
actuelles.
Epicerie
: Installation
d’une
climatisation
envisagée
éligible
à la subvention
DETR.
Changement
de
Prestataire
Eau
: dans
l’ensemble
pas
trop
d’anomalies
constatées.
Ne
pas
hésiter
à
faire
remonter
les
difficultés
rencontrées.
15/02/2021
rendez-vous
avec
la
Fédération
des
Eaux
puisaye
Forterre.
Vieille
Rue
d’Auxerre:
réunion
avec
le
bureau
d’études.
Proposition
d’un
certain
nombre
de
choix
techniques
qui
rentrent
dans
l’enveloppe
budgétaire.
Séance
levée
à 21h40
Pour
extrait
conforme
Le
Maire
Jean-Michel
GODEFROY