Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 41 ass releve des decisions du ndeg2024 29 au ndeg
Déliberation - 1 ass releve des decisions du ndeg2023 137 au ndeg
Déliberation - 22 ass releve des decisions du ndeg2024 20 au ndeg
Déliberation - 2 ass releve des decisions
Déliberation - 2 ass releve des decisions
Déliberation - 73 ad gle releve des decisions ndeg2024 58 au ndeg
Déliberation - 115 ass releve des decisions du ndeg 2025 143 au n
Déliberation - 90 releve des decisions du ndeg2024688 au ndeg2024
Déliberation - 1 ass releve des decisions du ndeg 2025 174 au nde
Déliberation - 140 ass releve des decisions 2024 157 a 2024 186 e
Déliberation - 17 ass releve des decisions ndeg2024 15 au ndeg2024 19 incluse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trappes.
Lien du pdf (Déliberation - 17 ass releve des decisions ndeg2024 15 au ndeg2024 19 incluse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
DEPARTEMENT DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
TRAPPES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 39
Nombre
de
présents
: 27
Nombre
de
votants
: 37
N'a
pas
pris
part
au
vote
:
O
Réf
: 2024-17
Objet
: Relevé
des
décisions
du
n°2024-15
au
n°2024-19
incluse.
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
dix
huit
mars,
à
18h00
le
Conseil
municipal
de
Trappes,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Ali
RABEH,
Présidence
:
Monsieur
le
Maire
Ali
RABEH
Présents
:
Ali
RABEH,
Sandrine
GRANDGAMBE,
Noura
DALI
OUHARZOUNE,
Aminata
DIALLO,
Gerard
GIRARDON,
Alienor
EBLING,
Aurélien
PERROT,
Jarina
SAMAD,
Marc
LE
FOLGOC,
Frederic
REBOUL,
Florence
BARONE,
Anne-Andrée
BEAUGENDRE,
Catherine
CHABAY,
Sira
DIARRA,
Murielle
BERNARD,
Dalale
BELHOUT,
Ahmed
KABA,
Colette
PARENT,
Sarith
SA,
Cristina
MORAIS,
Said
DSOULI,
Josette
GOMILA,
Anne
CLERTE-DURAND,
Fouzi
BENTALEB,
Maxime
VELAY,
Patrick
LEBOUCQ,
Véronique
BRUNATI. Absents
excusés
représentés
:
Djamel
ARICHI
représenté
par
Noura
DALI
OUHARZOUNE
Pierre
BASDEVANT
représenté
par
Dalale
BELHOUT
Houssem
DHAOUADI
représenté
par
Aurélien
PERROT
Jamal
HRAIBA
représenté
par
Fouzi
BENTALEB
Abdelhay
FARQANE
représenté
par
Aminata
DIALLO
Suzy
LEMOINE
représentée
par
Alienor
EBLING
Benoit
CORDIN
représenté
par
Anne
CLERTE-DURAND
Hélène
DENIAU
représentée
par
Jarina
SAMAD
Othman
NASROU
représenté
par
Patrick
LEBOUCQ
Mimouna
SARAMBOUNOU
représentée
par
Sira
DIARRA
Absents
: M.
Guy
MALANDAIN,
Mohamed
KAMLI.
Secrétaire
: Fouzi
BENTALEB
Administration
: M.
AGHACHOUI,
M.
TRAN,
M.
BERNARDET,
Mme
AOUSTIN,
M.
AMARI,
Mme
MONNIER,
M.
SIAD.
Conformément
aux
articles
R.421-1
et
suivants
du
code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Versailles
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
sa
notification
et/ou
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
:-
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale
;-deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 20/03/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240318-8450-DE-1-1 2024-17 Objet
:
Relevé
des
décisions
du
n°2024-15
au
n°2024-19
incluse.
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-22
et
L.2121-
29 ; Vu
la
délibération
n°2023-104
du
2
octobre
2023,
portant
délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal
au
Maire
;
Vu
le
relevé
des
décisions
du
Maire
du
n°2024
15
au
n°2024-19
incluse
;
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal
;
Après
avoir
entendu
son
rapporteur
et
délibéré,
Article
Unique
: Prend
acte
du
relevé
des
décisions
du
n°2024
15
au
n°2024-19
incluse.
Approuvé
à
l'unanimité
Pour
extrait
conforme,
Î N |
MARS
2024
Ali
RABEH
Maire
de
lrappes
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 20/03/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240318-8450-DE-1-1 Mairie
de
Trappes
Conseil
Municipal
du
18
Mars
2024
Direction
des Affaires Juridiques
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal
au
Maire
votée
par
délibération
n°2023-104
du
2
Octobre
2023
N°
Ordre
Dates
Objet
Signature
de
la
convention
des
séances
de
relaxation
pour
le
public
de
la
Maison
des
Parents
avec
une
sophrologue
15
06/02/2024
Coût
: 5
676€.
Organisation
de
séjour
de
familles
par
l'intermédiaire
de
l'association
"Vacances,
Voyages,
Loisirs"
Séjour
à
Châtel
-
26
807
€
Séjour
à
Voca
Sancy
-
23
952
€
Séjour
à
la
Fermeray
- 31
920
€
16
12/02/2024
17
12/02/2024
Dépôt
de
plainte
contre
les
fils
de
Monsieur
DUMORTIER
Attribution
d'un
accord-cadre
pour
des
PRESTATIONS
DE
BLANCHISSAGE
DE
VETEMENTS
POUR
LES
SERVICES
DE
LA
VILLE
DE
TRAPPES
Coût
:
36
714,40
EHT
-
Blanchissage
Ecoles
maternelles
centres
de
loisirs
et
centre
de
santé
municipal
4
952,16
€
HT
-
Blanchissage
office
de
restauration
15
000
€HT
-
Location
de
vêtements
et
blanchissage
pour
la
cuisine
centrale
"Les
marmitons"
18
19/02/2024
Avenant
de
transfert
de
bail
commercial
du
bien
sis
7
boulevard
Pasteur
Martin
Luther
King
entre
la
ville
de
Trappes
et
la
société
BOUCHERIE
5
19/02/2024
MODERNE
DE
TRAPPES
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 20/03/2024
Identifiant
: 078-217806215-20240318-8450-DE-1-1