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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 26 fevrier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 26 fevrier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Comtal C5 Lo Communauté
de Communes
Espalion, le 20 février 2024
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 26 février 2024 à 20H00
Salle de la Gare — Plateau de la Gare -— 12500 Espalion
e Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
SKKSKSK
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation Procès-Verbal du 29 janvier 2024
Compte Rendu des décisions du Président
Vente du bâtiment administratif de Bozouls
Statuts de la Communauté de Communes : mise à jour des compétences
e Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
C4
V4
Ÿ
Présentation du rapport de situation en matière d’Egalité Femmes-
Hommes
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activité
e Finances:
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
V4
KSK$KS
Fonds de concours à la Commune d’Espalion : rénovation logements pôle
touristique Aux Portes des Monts d’Aubrac
DETR 2024 Voirie
DETR 2024 Conservatoire de Musique
DETR 2024 Œuvre d'art refuge Bessuéjouls
ROB 2024
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3cit.fr Economie :
Rapporteur M. Éric PICARD ;
Ÿ”_ Signature de la convention avec Aveyron Initiative
Ÿ”_ Reprise du lot 7 Parcelle E1270 SCI 12S : BLANQUET- EL HADRATI à la Zone
de Lioujas 3
Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ Remboursement des charges électriques au Centre Social Espalion —
Estaing
Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
Modification d'implantation de la station d'épuration de Gages : achat de
terrain
Ÿ Tarifications 2024 des prestations liées à la compétence assainissement
collectif et individuel
Ÿ _ GEMAP]: charte d'engagement et convention de partenariat pour la mise
en place d’une gouvernance GEMAPI sur lé bassin de la Truyère
Ÿ Lancement et modalités d'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial
(PCAET)
Infrastructures — Bâtiments - Voirie :
Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;
Ÿ” Aménagement de la Route Départementale 59 dans la traverse de Ceyrac
Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr