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Déliberation - liste delibs 07 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 07 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/02/2025
Liste
des
délibérations
(en
application
de
l'article
L. 2121-25
modifié
du
CGCT)
—
VILLE
DE.
OUZTERS Délibération
n°2024/001
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
10/12/2024 Approuvée Délibération
n°2024/002
: Attribution
du
marché
de
travaux
pour
la
modernisation
des
ateliers
techniques Approuvée Délibération
n°2024/003
: Avenant
financier
au
marché
de
travaux
pour
l'aménagement
de
la
Place
Carnot
:
Dévoiement
des
réseaux
Télécom
Approuvée Délibération
n°2024/004:
Délégation
au
Maire
pour
l'approbation
d'un
protocole
d'accord
transactionnel
/
convention
avec
Orange
pour
la
prise
en
charge
partagée
de
travaux
de
dévoiement
d'un
réseau
télécom
Approuvée Délibération
n°2024/005:
Proposition
de
modification
des
conventions
de
services
communs
Administration
Générale,
Habitat
-
Urbanisme,
Services
Techniques,
Services
à
la
population
et
Déchets
ménagers
- Propreté
Approuvée Délibération
n°2024/006:
Autorisation
de
demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
l'intercommunalité
pour
le fonctionnement
du
centre
culturel
Les
Tourelles
Approuvée Délibération
n°2024/007
: Aménagement
d'une
déchèterie
intercommunale:
Avis
sur
les
modalités
de
remise
en
état
du
site
conformément
à
l'article
R
512-46-4
du
Code
de
l'Environnement Approuvée Délibération
n°2024/008
:
Demande
de
soutien
financier
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
pour
les
projets
pédagogiques
mis
en
place
au
Pôle
scolaire
Dora
Lévi
en
2024
Approuvée
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08
400
VOUZIERS
03 24 30 76 30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
4 février
2025
---
Page
1 sur 2
wWwwVille-vouziers.fr VOUZIERS
Délibération
n°2024/009:
Proposition
de
versement
d'une
avance
de
subvention
aux
associations
sous
convention
de
moyens
Approuvée Délibération
n°2024/010:
Avis
sur
l'adhésion
au
Syndicat
du
Sud
Est
des
communes
de
Pauvres,
Saint-Etienne-à-Arnes
et
du
SIAEP
de
St
Clément-à-Arnes
et
St
Pierre-à-Arnes
Approuvée
Faità Vouziers,
le 07/02/2025/
Le
Maire,
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08 400
VOUZIERS
03 24 30 76 30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
4 février
2025
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