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Déliberation - 2024 07 02 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
See $
È
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02/07/2024
ED
Liste
des
délibérations
Te.
lication
de
l'article
L. 2121-25
modifié du
CGCT)
QUZERS
(en
application de l’article
L.
2121-25
modifié
du
Délibération
n°2024/053
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
22/05/2024 Approuvée Délibération
n°2024/054:
Décision
modificative
du
Budget
Principal
- Avances
sur
le
marché
Aménagement
de
la
place
Carnot
Approuvée Délibération
n°2024/055
:Dénomination
définitive
du
parking
dit
« Tassin
»
Approuvée Délibération
n°2024/056
:Changement
de
nom
du
pont
dit
« de
l'Aisne
»
Approuvée Délibération
n°2024/057
: Autorisation
de
demande
de
subvention
pour
l'acquisition
d’un
vélo
cargo
- ANNULEE
par
la
D2024-099
pour
erreur
matérielle.
Approuvée Délibération
n°2024/058
: Attribution
d'une
subvention
à
l'Amicale
sportive
Vrizy-
Vandy
Approuvée Délibération
n°2024/059
: Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Top
Jazz
Approuvée Délibération
n°2024/060
: Attribution
d'une
subvention
à
l'association
sportive
Val
de
l'Aisne
Approuvée Délibération
n°2024/061
: Attribution
d'une
subvention
au
Badminton
club
Vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/062 :
Attribution
d'une
subvention
au
CIub
nautique
Vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/063 :
Attribution
d'une
subvention
au
Club
Omnisports
Santé
Approuvée
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08
400
VOUZIERS
03
24
30
76
30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
2 juillet
2024
Page
1 sur
5
wwwWille-vouziers.fr il VOUZ'ERS Délibération
n°2024/064
:Attribution
d'une
subvention
au
Club
Tennis
de
Table
de
Vouziers
Approuvée Délibération
n°2024/065:
Attribution
d'une
subvention
au
Club
d'échecs
de
Vouziers
et
de
l'Argonne
Ardennaise
Approuvée Délibération
n°2024/066
:Attribution
d'une
subvention
au
Centre
sportif
artistique
et
culturel
de
Vouziers
Approuvée Délibération
n°2024/067
:
Attribution
d'une
subvention
au
Football
Club
Terron
Approuvée Délibération
n°2024/068
:
Attribution
d'une
subvention
au
Handball
club
Vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/069
:
Attribution
d'une
subvention
au
Karaté
club
vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/070
:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
La
pétanque
Vouzinoise
Approuvée Délibération
n°2024/071:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Les
Archers
de
Taine
Approuvée Délibération
n°2024/072
:
Attribution
d'une
subvention
au
Rugby
Club
Vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/073
:
Attribution
d'une
subvention
à
la
Société
de
Tir
l'Avenir
Approuvée Délibération
n°2024/074
:
Attribution
d'une
subvention
au
Tennis
club
Vouzinois
Approuvée
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08
400
VOUZIERS
03 24 30 76 30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
2 juillet
2024
Page
2
sur5
wWww.Ville-vouziers.fr —
VILLE
DE
QUZIERS Délibération
n°2024/075:
Attribution
d'une
subvention
au
Twirling
club
Vouziers
Approuvée Délibération
n°2024/076
:
Attribution
d'une
subvention
au
Vélo
club
Vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/077
: Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Vouziers
Oxygène
Approuvée Délibération
n°2024/078:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
sportive
lycée
collège
multisites Approuvée Délibération
n°2024/079 : Attribution
d'une
subvention
à
l'Office
municipal
des
sports
Approuvée Délibération
n°2024/080 :
Attribution
d'une
subvention
au
Souvenir
Français
Approuvée Délibération
n°2024/081
: Attribution
d’une
subvention
à
l'association
Jane
DELOUCHE-Comité
de
Vrizy
Approuvée Délibération
n°2024/082
:
Autorisation
de
remboursement
des
frais
de
fluides
à
l'Association
Sportive
Vrizy-Vandy
Approuvée Délibération
n°2024/083
: Autorisation
de
recours
à
un
emprunt
Approuvée Délibération
n°2024/084:
Admissions
en
non-valeur
Approuvée
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08 400
VOUZIERS
03 24 30 76 30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
2 juillet
2024
Page
3 sur
5
www.ville-vouziers.fr a CFD — VILLE DE VOUZIERS Mairie de Vouziers Place Carnot 08 400 VOUZIERS 03 24 30 76 30 Délibération
n°2024/085
:Perte
sur
créances
irrecouvrables
- créances
éteintes
sur
»
insuffisance
d'actif-
budget
principal
- ANNULEE
par
la
D2024-100
pour
erreur
matérielle.
Approuvée Délibération
n°2024/086
:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Le
chêne
vert
Approuvée Délibération
n°2024/087
:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
de
La
Croix
rouge
Approuvée Délibération
n°2024/088:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Marne
Ardennes
du
Secours
Catholique
Approuvée Délibération
n°2024/089
:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Noël
Ardennais
des
privés
d'emploi
les
plus
démunis
Approuvée Délibération
n°2024/090
:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Les
donneurs
de
sang
bénévoles
du
Vouzinois
Approuvée Délibération
n°2024/091:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
l'ADMR
de
Vourziers
et
de
ses
environs
Approuvée Délibération
n°2024/092:
Avis
sur
l'intégration
de
la
commune
nouvelle
créée
par
les
communes
de
Tannay
et
Le
Mont
Dieu
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
de
l'Argonne
Ardennaise Approuvée Délibération
n°2024/093
:Approbation
du
protocole
« Passage
de
voyageurs
» sur
la
commune
Approuvée Délibérations
du
Conseil
municipal
du
2 juillet
2024
Page
4 sur
5
WWW.Ville-vouziers.fr ui OS QUZTERS Délibération
n°2024/094:
Rapport
d'Activité
du
Délégataire
(RAD)
du
service
assainissement
2023
(VEOLIA)
Approuvée Délibération
n°2024/095:
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
de
Service
(RPQS)
2023
du
service
d'assainissement
collectif
Approuvée Délibération
n°2024/096
:
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
de
Service
(RPQS)
2023
des
Services
publics
d'eau
et
assainissement
non
collectif
(SPANC)
Approuvée Délibération
n°2024/097:
Convention
d'implantation
d'un
dispositif
d'assainissement
non
collectif
en
domaine
public
à Vrizy
Approuvée Délibération
n°2024/098:
Perte
sur
créances
irrecouvrables
-
créances
éteintes
sur
endettement
- budget
principal
Approuvée Délibération
n°2024/099
: Autorisation
de
demande
de
subvention
pour
l'acquisition
d'un
vélo
cargo
- ANNULE
la D2024-057
pour
erreur
matérielle
Approuvée Délibération
n°2024/100
: Perte
sur
créances
irrecouvrables
- créances
éteintes
sur
insuffisance
d'actif-
budget
principal
- ANNULE
la
D2024-085
pour
erreur
matérielle
Approuvée
(
D.
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RSS
ef
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7
M
Flan
B0
LU
Mairie
de
Vouziers
Yann
DUGARD
Place
Carnot
08
400
VOUZIERS
03 24 30 76 30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
2 juillet
2024
Page
5 sur
5
wwWw.ville-vouziers.fr