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Compte-Rendu - CR conseil 100516
Compte-Rendu - CR 28 03 2017
Compte-Rendu - 100727 27 juillet 2010
Compte-Rendu - CR CONSEIL 04102016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 04102016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Transports,
es
no
Rs
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Liberté » Eatrié
« Erateraüé
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
PUBLIQUE
FRANÇAISE
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
04/10/2016
Membres
présents
à
la
séance
: Mme
Christine
GALILEI,
M.
DUCROS,
R.
SALEMBIER,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S.
VIGNON,
JM
GARNIER,
Y.
MOREAU,
G.
CHARPIN.
Secrétaire
de
séance
: G.
CHARPIN
Absents
excusés
: JM
LERISSEL
pouvoir
donné
à JM
DURDILLY,
S.
CORGIER
pouvoir
donné
à
C.
GALILEI,
B.
BOURBON,
R.
MAYNARD
Absent
: S.
KASPRZYK,
Ordre
du
jour
:
Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
du
25/08/2016
et du
13/09/2016
1/ Délibération
pour
signature
de
la convention
d'adhésion
au
service
commun
formation
2/ Délibération
pour
signature
de
la convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
fournitures
de
signalisation
de
la
communauté
d’agglomérations
et
des
communes
adhérant
au
groupement 3/ Délibération
du
schéma
d'aménagement
de
la vallée
du
Reins
4/
Délibération
pour
renouvellement
de
l’adhésion
à
la
certification
forestière
PEFC
5/
Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
distribution
d’eau
potable,
année
2015
6/
Rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
de
la COR
année
2015
71
Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’assainissement
année
2015
Rapport
d’activité
2015
de
la COR
Cabinet
médical
Bilan
centre
de
loisirs
Drainage
terrain
de
foot
Questions
diverses
KARALLLERERELLERELLLKRERERELLEREELELERERALELERLLERALELEERELLLEREERELLELELLELEREELLRERELRELLERERELERERER Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
du
25/08/2016
et du
13/09/2016
LKLLLERARERERERERERELLERRRRLLLLLLLLLELERLRELELLLLELLLRELRELLLRERELELELLEERELERERERERERELELERARELEAE 1/ Délibération
pour
signature
de
la convention
d’adhésion
au
service
commun
formation
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
schéma
de
mutualisation
adopté
par
les
communes
membres
et
la COR
a acté
la mise
en
place
d’un
service
commun
« Formation
» avec
une
adhésion
facultative.
Elle
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
convention
d'adhésion
à
ce
service
formalisant
les
conditions
et
les
modalités
pratiques
d'intervention
ainsi
que
les
conditions
financières
dudit
service.
La
convention
est
conclue
sans
limitation
de
durée.
En
cas
de
manquement
ou
négligence,
la
convention
peut
être
résiliée
moyennant
un
préavis
de
6 mois.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
et
de
l’autoriser
à
signer
la convention
ainsi
que
tous
documents
s’y
référant.
Adopté
à l’unanimité A
ce
jour,
le droit
à
la formation
des
agents
n’est
pas
respecté,
il convient
de
régulariser.
Le
coût
de
ce
service
est
de
26
ejan
et
par
agent;
il comprend
la
rédaction
d’un
certain
nombre
de
documents
obligatoires,
comme
le
plan
de
formation,
un
règlement
de
formation
(frais
de
repas,
frais
kilométriques),
que
la
COR
s'engage
à fournir.
Les
formations
seront
assurées
sur
le territoire
pour
limiter
les
frais
de
déplacement.
Un
état
des
lieux
des
formations
manquantes
pour
chaque
agent
reste
à établir.
KERKERERAEAERREEARERENERERELELELELERERRERERERRLELERERERERERELERERERLRLELERRLLALLLLERLLÉREAR 2]
Délibération
pour
signature
de
la
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
fournitures
de
signalisation
de
la communauté
d’agglomérations
et des
communes
adhérant
au groupement
Madame
le
Maire
explique
que
plusieurs
communes
ont
sollicité
la
COR
pour
un
groupement
de
commandes
en
vue
de
l’achat
de
fournitures
de
panneaux
de
signalisation.
Données
techniques
:
Panneaux
aluminium,
poteaux
en
acier
galvanisé
répondant
aux
normes
et
certification
en
vigueur,
2 classes
de
réflexion
Mise
en
œuvre
du
marché :
Durée
de
4 ans
Souplesse
de
la commande
par
chaque
membre
du
groupement
Pas
de
commande
minimum
Fourniture
d’un
listing constituant
un
large
choix
de
panneaux
de
signalisation
(bordereau
de
prix)
Possibilité
de
commande
de
produit
spécifique
sur
catalogue
pour
répondre
à
une
éventuelle
demande
particulière.
Coordinateur
: COR
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
et
de
l’autoriser
à
signer
la
convention
ainsi
que
tous
documents
s’y
référant.
Adopté
à
l’unanimité
LAALELELEEELRRELERKEAELERERELRAELEREALEELERERERERELELLELELELLELRELRÉLLELELLARELLERELELREAEELELE 3/
Délibération
du
schéma
d'aménagement
de
la
vallée
du
Reins
Madame
le
Maire
rappelle
l’initiative
de
Didier
FOURNEL,
Conseiller
départemental.
Les
Communes
de
CUBLIZE,
SAINT
VINCENT
DE
REINS,
MEAUX
LA
MONTAGNE,
SAINT
JUST
D’AVRAY,
RONNO
et
AMPLEPUIS
(territoire
de
l’ancien
Canton
d’'AMPLEPUIS)
ont,
dans
une
démarche
de
rationalisation
et
après
recensement
de
l’ensemble
des
équipements
communaux,
décidé
d'identifier
parmi
eux
les
équipements
structurants
pour
le
territoire
de
la
Vallée
du
Reins.
Ils ont
également
convenu
de
modalités
communes
pour
leur
utilisation
:
-
les
conditions
d'utilisation
par
les
associations
et
particuliers
de
la commune
propriétaire
de
l’équipement
sont
élargies
à
l’ensemble
des
associations
et
particuliers
des
communes
signataires
du
schéma
d'aménagement
de
la Vallée
du
Reins
;
-
les
associations
domiciliées
sur
la
commune-siège
de
l'équipement
restent
toutefois
prioritaires
pour
leur
occupation.
Mme
le Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
l’adoption
de
ce
projet
d'aménagement
Les
équipements
structurants
de
la
vallée
du
Reins
ont
été
répertoriés
(écoles,
stades,
salles
des
fêtes)
afin
d'établir
un
schéma
d’aménagement
de
la
vallée.
L'objectif
est
d’optimiser
les
coûts,
de
mutualiser
les
équipements
en
fonction
du
positionnement
géographique,
de
rationnaliser
l’occupation
du
territoire.
Pour
St
Just
d’Avray,
la
salle
multi-activités,
la
salle
des
fêtes,
le
stade
de
foot
ont
été
répertoriés.
Un
projet
de
pôle
enfance
pourrait
par
ailleurs
être
mis
à l’étude
à plus
long
terme. Mme
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
l’adoption
de
ce
projet
d'aménagement.
Tenant
compte
de
la
situation
géographique
de
la
commune
et
de
son
appartenance
au
canton
de
Tarare,
le
conseil
a délibéré
A
l’unanimité
contre
RARERELARELRLEREARERELRELELRAREEEELLARAEEERELAREREREAEAEELEELALERERARLLLLRERRRRERELERELLELAX 4/
Délibération
pour
renouvellement
de
l’adhésion
à la certification
forestière
PEFC
Madame
le
Maire
explique
que
la
commune
a
adhéré
au
programme
de
certification
PEFC
pour
la
forêt
communale
de
Saint
Just
d’Avray
par
délibération
en
date
du
3
avril
2007.
Cette
adhésion
arrive
à
échéance
le
31/12/2016,
il convient
de
la
renouveler
afin
de
conserver
la
certification
PEFC
de
notre
forêt
communale.
Le
coût
de
ce
renouvellement
s'élève
à 127,39€
TTC
pour
la période
2017-2021.
Madame
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
et
de
l’autoriser
à
signer
le
dossier
de
renouvellement
ainsi que
tous
documents
s’y référant.
Adopté
à l’unanimité
Cette
certification
vise
à
promouvoir
la gestion
durable
de
la forêt,
c’est
un
label
qui
permet
aussi
de
valoriser
la
vente
du
bois.
Le
prix
est
calculé
en
fonction
de
la
surface
totale
de
bois.
L'ONF
est
garante
de
la
certification
;
c’est
elle
qui
établit
le plan
de
gestion
des
forêts
communales,
qui
représentent
102,39
ha
de
bois.
KAKARELALRARAERAERARERRARERARRRARRAERARREREARRARRRERERRARARAARERARAERAERARAAREREREEREREAEE 5/ Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
distribution
d’eau
potable,
année
2015
Comme
chaque
année,
Madame
le
Maire
soumet
au
conseil
municipal
afin
qu’il
donne
acte
de
la communication,
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
pour
l’année
précédente
établi
par
le
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d'Eau
Rhône-Loire-Nord,
compétent
en
matière
de
gestion
du
service
de
distribution
de
l’eau
potable
dans
la commune.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
d'approuver
le rapport.
Jean-François
LACROIX
fait
désormais
partie
du
bureau
du
Syndicat
des
Eaux
Rhône-Loire-Nord.
Ce
syndicat
concerne
40
communes.
Il fait
lecture
du
rapport
concernant
l’exercice
2015.
Le
contrat
avec
la
Lyonnaise
des
Eaux
court
jusqu’en
2025.
Le
réseau
représente
1500
km.
Il y a 447
abonnés
à St Just
d’Avray.
La
consommation
moyenne
par
abonné
est
de
97
m3
en
2015
en
raison
de
la sécheresse.
880
000
m3
de
pertes,
soit
27,6%
du
total
produit,
sont
à déplorer
sur
l’ensemble
du
réseau
; ces
chiffres
restent
conséquents
mais
ils
sont
en
nette
baisse
par
rapport
à 2014
(-15 %).
La
facture-type
est
basée
sur
une
consommation
de
120
m3
d’eau
par
abonné.
Les
taxes
et
redevances
ont
augmenté
d’1
#.
Pour
St Just,
le coût
du
m3
est
passé
de
3,46
€ à 3,48
€.
La
qualité
de
l’eau
est très
bonne
sur tous
les critères
pour
2015.
7,25
km
de
réseau
ont
été
renouvelés
en
2015
sur
l’ensemble
du
réseau.
L'objectif
est
d'augmenter
l'allure
des
renouvellements
; un
équipement
a
une
durée
de
vie
d’environ
50
ans.
Mme
le Maire
demande
l’approbation
de
ce
rapport.
Adopté
à l’unanimité
HRK
A
He ke A RAD
A
A
A
ee
he ee
ee
A
A A De A
A
ee
A
he A
he ee
ee AA
Re
RH
A
A
A A
AA
AR
RAR
RAR
RAR
RAR
ARR
6/ Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
de
la COR
année
2015
Madame
le
Maire
soumet
au
conseil
municipal
afin
qu’il
donne
acte
de
la communication
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
pour
l’année
2015
établi
par
la
communauté
de
communes
de
l’Ouest
Rhodanien
compétente
en
matière
de
gestion
du
service
d'élimination
des
déchets
ménagers
et assimilés
dans
la commune.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
d'approuver
le rapport.
Mme
le
Maire
fait
lecture
du
rapport. La
collecte
des
déchets
sur
la
Haute
Vallée
d’Azergues
a été
reprise
en
régie,
elle
se fait en
points
de
collecte.
Un
camion
de
19 t a été
acheté
et 2 agents
embauchés
; des
bacs
ont
été
achetés
également.
Le
tonnage
des
déchets
baisse
de
15 % (222
kg/an/habitants
pour
les
ordures
ménagères).
Le
tri des
emballages
a
été
plus
efficace.
La
redevance
spéciale
à
été
étendue
à
tout
le
territoire
depuis
janvier
2016.
Elle
est
payée
par
les
entrepreneurs
pour
le
ramassage
de
leurs
déchets;
ceux
qui
la
refusent
doivent
faire
appel
à
un
prestataire
privé
pour
l’évacuation
de
leurs
déchets.
Des
animations
et
visites
sont
proposées
aux
publics
scolaires,
une
campagne
de
composteurs
est
de
nouveau
lancée. Mme
le Maire
demande
au
conseil
d'approuver
le rapport.
Adopté
à l’unanimité
Concernant
la commune,
une
convention
pour
participer
au
coût
du
broyage
des
déchets
verts
a
été
proposée
à
2
entreprises
de
la
commune
(10
e/passage).
Rappel:
Le
broyage
coûte
85
e/h
à
la
commune,
qui
en
a
la
compétence.
Le
conseil
délibérera
à la prochaine
réunion.
RELKLLEEEEERERELREELEEARERERELRLLELLEREERELERLELLERLELLLELERERELRELLLEEREEARLERELELRERELLREREEER 7/ Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’assainissement
année
2015
Madame
le
Maire
soumet
au
conseil
municipal
afin
qu’il
donne
acte
de
la communication
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
pour
l’année
2015
établi
par
la
Communauté
de
l’Ouest
Rhodanien,
compétente
en
matière
de
gestion
du
service
assainissement
dans
la commune.
Mme
le Maire
demande
l’approbation
de
ce
rapport.
Mme
le Maire
fait
lecture
du
rapport.
Assainissement
collectif
: 38
stations
d'épuration
existent,
dont
4
non
conformes.
41
423
habitants
sont
desservis,
sur
559
km
de
réseau.
Assainissement
non
collectif: 11
625
habitants
sont
desservis
Le
contrôle
des
assainissements
non
collectifs
devrait
se
faire
prochainement
sur
les
hameaux
de
Charmacot
et
Néry,
suite
à l’arrivée
d’un
agent
de
la COR
qui
les
réalisera
en
interne.
Mme
le Maire
demande
au
conseil
d'approuver
le rapport.
Adopté
à l’unanimité
KKKAKKEXELKERRRERERERERELEALEREELERLRERLRLELELELELEELERELLELRLLELRERERERLLELRLRLELELEKRLREEEXE “Rapport
d’activité
2015
de
la
COR:
il
a
été
envoyé
par
mail
aux
conseillers
municipaux
pour
lecture.
Il
est
disponible
en
mairie.
*Bilan
du
centre
de
loisirs
Intergones
96
familles
sont
adhérentes
au
total,
ce
qui
représente
151
enfants.
Pour
St
Just
d’Avray,
5 familles
et
11
enfants
ont
été
inscrits
jusqu’en
avril,
puis
11
familles
et
19
enfants
pour
cet
été,
ce
qui
représente
une
fréquentation
équivalente
à celle
des
autres
communes
du
partenariat.
Le
budget
est
équilibré.
La
commune
a versé
15
973,20
€ en
2016,
la
CAF
doit
reverser
en
2017
une
subvention
de
55
% de
ce
montant,
soit
8785,26
€.
L'entrée
dans
le centre
intercommunal
a été
proposée
à
2 nouvelles
communes
: St
Bonnet
le Troncy
et
St
Jean
la
Bussière. “Drainage
du
terrain
de
foot:
les
travaux
de
curage
ont
été
réalisés,
les
drains
n’étaient
pas
bouchés.
Un
décompactage
est envisagé.
Des
devis
ont
été
demandés
à Synergie
Sports
et Tarvel.
Proposition
de
SYNERGIE
SPORTS :
Décompactage
avec
des
piques
enfoncés
(1365
€)
Passage
d’un
châssis
de
piste
(2080
€)
Mise
en
œuvre
de
30
t de
schiste
(750
€) et lissage
du
terrain
(980
€)
Coût
total
: 4875
€ HT
( remise
de
300
euros)
Reste
la fourniture
du
schiste
en
direct
par
la commune.
Proposition
de
TARVEL
:
Décompactage
seulement
(1250
euros)
l’entreprise
a
réalisé
les
travaux
en
2013,
mais
depuis
l’état
du
terrain
n'étant
pas
satisfaisant,
la commune
ne
lui fera
pas
appel
cette
fois-ci.
Il a
été
décidé
de
faire
une
remise
en
état
complète
du
terrain
par
l’entreprise
Synergies
Sports;
par
la
suite,
un
minimum
d’entretien
du
terrain
sera
demandé
au
club
(passage
régulier
d’un
treillis sur
le terrain).
Le
désherbage
mécanique
permettra
aussi
de
gratter
la couche
supérieure
du
terrain
qui
est trop
dure
et
compacte.
Avis
favorable
du
conseil
La
commune
de
Valsonne
a
fait
une
demande
pour
emprunter
le
terrain
de
St
Just
d’Avray
pendant
3
mois
en
raison
de
travaux
pour
ses
vestiaires.
En
accord
avec
le CAS),
le conseil
donne
son
aval
et
la commune
prêtera
son
terrain
à titre gracieux.
*Colombarium :
l’entreprise
Rochon
a été
rencontrée
à nouveau
: le chemin
d'accès
prévu
en
gravier
de
St
Martin
ne
conviendrait
pas
pour
l’accès
aux
personnes
à
mobilité
réduite.
Un
nouveau
devis
à
été
réalisé
avec
du
nid
d'abeille,
le
prix
augmente
de
1400
€.
Suite
à
cela,
M.
Dumontet
a
été
contacté
pour
un
enrobé,
le
prix
annoncé
est
d’environ
1500
€.
La
question
de
l’aménagement
du
tour
des
urnes
se
pose
: graviers
? enrobé?
La
question
sera
rediscutée
sur
les
lieux
par
la commission.
*Cabinet
médical
intercommunal
Le
maire
d’Amplepuis
a
été
rencontré
pour
faire
le
point
sur
le
fonctionnement
du
cabinet
intercommunal.
II
semble
difficile
d’avoir
à
nouveau
un
médecin
sur
la
commune;
le
centre
médical
d’Amplepuis
travaillant
à
flux
tendu.
Des
solutions
vont
être
cherchées
pour
trouver
un
docteur
en
partenariat
avec
les
communes
voisines.
L’ostéopathe
devrait
s'installer
au
plus
tard
en
fin
d'année
2016-début
d’année
2017.
Par
l'intermédiaire
de
Village
d’Accueil,
un
artiste
peintre
est
à
la
recherche
d’un
atelier.
Il
serait
intéressé
par
l’ancienne
école
du
fond
du
bourg.
Mme
le
Maire
propose
le
local
de
la
boulangerie,
avec
une
partie
vitrine
à
l’avant
et
une
partie
atelier
à
l’arrière
peut
être.
Un
projet
de
pôle
enfance
regroupant
cantine,
garderie
et
TAP
pourrait
être
étudié
dans
l’ancienne
école.
Avis
favorable
du
conseil
*Les
anciens
photocopieurs
de
la mairie
et
de
l’école
ont
été
proposés
aux
associations,
le CASJ
et
les
Ludophiles
pourront
en
bénéficier,
ayant
été
les
premiers
à se
manifester.
*De
nombreux
soucis
de
téléphone
portable
persistent
sur
la commune
depuis
un
certain
temps
avec
l’opérateur
SFR.
Les
usagers
de
SFR
ayant
des
problèmes
doivent
appeler
leur
service
clients
afin
de
faire
remonter
les
demandes
à
Bouygues,
exploitant
de
l’antenne
réseau
sur
la
commune.
Sans
cela,
Bouygues
ne
peut
pas
intervenir. Mme
le
Maire
est
régulièrement
en
contact
avec
les
techniciens
de
Bouygues
Telecom.
D'autre
part
par
l'intermédiaire
de
la
COR,
à
sa
demande,
un
courrier
a
été
adressé
au
Préfet
afin
de
signaler
les
problèmes
récurrents
de
réseau
en
zones
blanches.
*Projet
boulangerie
épicerie: une
commission
bâtiment
va
être
organisée
prochainement
pour
l’étude
des
devis
d’agenceurs. Questions
diverses
*TAP
: en
cas
de
températures
très
basses,
l’activité
bois
qui
se
déroule
sous
le préau
de
l’école
serait
annulée.
*Voirie
: un
chemin
au
Portier
n’a
pas
été
nommé.
Il est
en
mauvais
état.
C’est
un
chemin
communal. Le
chemin
de
Roisson
est
en
mauvais
état,
un
trou
s’est
formé
peu
à peu
au
niveau
du
pont.
Les
2 lieux
seront
visités.
*Goûter
des
Séniors
:
Les
personnes
doivent
se contacter
mutuellement
et organiser
leur covoiturage.
60
personnes
seules
et 76
couples
(nés
avant
1954)
sont
concernés.
*Train
des
élus:
jeudi
13
octobre,
une
action
est
organisée
sur
la
ligne
Paray-le-Monial/Lyon.
La
commune
sera
représentée
par
Mme
le Maire.
*Usine
DMP
: Mme
le
Maire
et
Marc
Ducros
doivent
rencontrer
dans
la semaine
qui
vient
le directeur
pour
rendre
compte
d’un
rendez-vous
avec
une
entreprise
spécialisée
dans
les
problèmes
de
nuisances
sonores.
Les
nuisances
sonores
auraient
augmenté
depuis
cet été.
*Le
directeur
adjoint
du
centre
Intergones
va
travailler
avec
Mme
le
Maire
pour
mettre
en
place
un
partenariat
concernant
la gestion
des
TAP
et
de
la garderie
municipale
pour
l’an
prochain.
PROCHAIN
CONSEIL
: MARDI
8
NOVEMBRE
2016,
20h30
Le
Maire
,
TZ
Christine
GALIL