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Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.05.29 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Culture et patrimoine,
- 1 -
Le 29 mai 2024
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 27 mai 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
1°) Prolongation des conseils de quartier - Mandat 2024-2025 - Validation de la liste des membres (DEL-2024-121)
ADOPTE A L'UNANIMITE
2°) Contrat de ville - Première programmation 2024 - Attribution de
subventions - Approbation d'avenants (DEL-2024-122)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, Mme
Bénédicte BRETIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Florian RAPIN, Mme Corinne
BOUCHOUX, M. Vincent
FEVRIER, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Nacira
MEGHERBI, Mme Marielle
HAMARD.
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
3°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions
(DEL-2024-123)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
4°) Action culturelle - GIP Cafés culture - Adhésion 2024 (DEL-2024-124) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Pascale
MITONNEAU, Mme
Christine BLIN.
Rapporteur : Caroline FEL
5°) Action culturelle - EPCC Anjou Théâtre - Festival d'Anjou 2024 - Convention de financement (DEL-2024-125)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Nicolas
DUFETEL, M. Benoit
PILET, M. Stéphane
PABRITZ, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER,
Mme Bénédicte BRETIN,
Mme Pascale
MITONNEAU, Mme
Roselyne BIENVENU.
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Karine ENGEL
6°) Politique sportive - Travaux de remplacement du gazon synthétique du terrain de football du stade Marcel Denis à Monplaisir (DEL-2024-126)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Politique sportive - Fédération française d'athlétisme - Subvention
manifestation (DEL-2024-127)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) Politique sportive - Associations sportives amateur - Subventions
manifestations et fonctionnement (DEL-2024-128)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
9°) Société publique locale Angers Loire Restauration (SPL Alrest) - Cession d'actions de la Ville d'Angers à la Ville du Plessis-Grammoire (DEL-2024-129) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Benoit PILET,
Mme Marina CHUPIN-
PAILLOCHER, M. Florian
RAPIN, M. Laurent VIEU,
Mme Christine STEIN, Mme
Claire SCHWEITZER. - 3 -
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
10°) Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville d'Angers - Projet pédagogique - Actualisation (DEL-2024-130)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
11°) Angers Loire Campus (ALC) - Établissements d'enseignement supérieur - Concert de rentrée étudiante - Convention financière - Approbation
(DEL-2024-131)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Benoit PILET, M.
Benjamin KIRSCHNER,
Mme Constance NEBBULA.
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
12°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2024-132) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marielle HAMARD.
13°) Association "Les Petits Débrouillards" - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution d'une subvention (DEL-2024-133)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
Mme Marielle HAMARD.
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
14°) Association Contact Maine-et-Loire 49 - Attribution d'une subvention
(DEL-2024-134)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
15°) Budget participatif angevin - 7ème édition - Règlement 2024-2025 -
Modification (DEL-2024-135)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
16°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Cimetière de l'ouest - Convention d'attribution d'un fonds de concours (DEL-2024-136)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
17°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - ZAC des Plantes - Rétrocession des espaces publics (DEL-2024-137)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Quartier Centre-Ville Lafayette - 11 rue Parcheminerie - Déclassement du domaine public (DEL-2024-138)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 10, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
19°) Quartier Centre-Ville Lafayette - 11 rue Parcheminerie - Cession de deux anciens logements de fonction (DEL-2024-139)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 10, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
20°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2024-140)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACE PUBLIC
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
21°) Monuments historiques - Restauration de la chapelle Saint-Jean - Marchés de travaux (DEL-2024-141)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Transition écologique - Certificats d'économie d'énergie - Vente
(DEL-2024-142)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Aménagement de la place de la Madeleine - Angers Loire Métropole - Versement d'un fonds de concours (DEL-2024-143)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
Rapporteur : Corinne BOUCHOUX
24°) Transition énergétique - Réseaux de chaleur Angers Rive Droite et Roseraie - Conventions de raccordement (DEL-2024-144)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Maxence HENRY, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Benoit PILET, M.
Benjamin KIRSCHNER, M.
Stéphane PABRITZ, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN,
M. Grégoire LAINÉ, Mme
Anita DAUVILLON, Mme
Elsa RICHARD.
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
25°) Évènement Angers Visio commerce - Convention de partenariat avec Angers Loire Développement (Aldev) et la Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire (CCI) (DEL-2024-145)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Francis GUITEAU, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Benoit PILET, M.
Stéphane PABRITZ, M. Yves
GIDOIN, Mme Constance
NEBBULA, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Elsa
RICHARD. - 6 -
TERRITOIRE INTELLIGENT
Rapporteur : Constance NEBBULA
26°) Territoire intelligent - Marché global de performance - Avenant n°7
(DEL-2024-146)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 10, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Francis
GUITEAU, M. Maxence
HENRY, M. Benoît
CHRISTIAN.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
27°) SPL Alter services - Modifications statutaires portant sur l'objet social - Cession d'actions de la Ville d'Angers à Angers Loire Métropole - Désignations (DEL-2024-147)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 6, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Maxence HENRY, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Benoit PILET, M.
Benjamin KIRSCHNER, M.
Stéphane PABRITZ, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN,
M. Grégoire LAINÉ, Mme
Anita DAUVILLON, Mme
Elsa RICHARD. - 7 -
28°) SPL Altec - Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au Département de Maine-et-Loire - Rectification (DEL-2024-148)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Christine BLIN, M.
William BOUCHER, Mme
Elsa RICHARD.
Rapporteur : Julien GUILLANT
29°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2024-149)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
w QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marc VERCHÈRE