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Arrêté - 2025 001 portant alignement de voirie
Arrêté - 2023 032 arrete portant alignement Indivision MAIT
Arrêté - 2025 038 arrete portant delimitation de la proprie
Arrêté - 2026 005 arrete portant alignement
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 005 arrete portant alignement)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Logement,
01/2026
KSS
73-217801613-20280122-2006
0G5-4R
01/2026
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY |
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
2026/005
DE
DÉLIMITATION
DE
LA
PROPRIÉTÉ
DES
PERSONNES
PUBLIQUES
Le
Maire
de
MONTAGNY,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
la
loi
n°83-8
du 7
janvier
1983
modifiée
relative
à la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les départements,
les
régions
et
l'état;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
articie
12122-22
relatif
à
la
délimitation
des
propriétés
communales
;
VU
le Code
Général
des
Propriétés
des
Personnes
Publiques
et
notamment
les articles
L2111-1,
L2111-2
et
13111.1
relatifs
à
la
constitution
des
biens
du
domaine
;
VU
le
Code
de
l'Urbanisme
notamment
dans
ses
articles
L421-1
et
suivants
;
CONSIDÉRANT
la volonté
de
la Commune
de
MONTAGNY
de faire
la délimitation
entre
la propriété
publique
communale,
relevant
du
domaine
public,
désigné
« chemin
rural
de
l'Evey
au
Villard
»
et
les
parcelles
cadastrées
section
L 512,
L 513,
L 2139
et
L 2392;
VU
les
opérations
de
bornage
qui
se
sont
déroulées
le 08
décembre
2025 ;
CONSIDÉRANT
le
procès-verbal
concourant
à
la
délimitation
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
dressé
par
Madame
Sandra
ROSSI,
géomètre
auprès
de
l'Agence
ROSSI,
en
date
du
08
décembre
2025,
annexé
au
présent
arrêté
;
ARRÊTE
Article
1
La
limite
de
propriété
est
déterminée
suivant
les
lignes
801
à 813
du
plan
de
bornage
à
la délimitation
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
joint
au
procès-verbal
annexé.
Article
2
Le
plan
du
procès-verbal
permet
de
repérer
sans
ambiguïté
la
position
des
limites
et
des
sommets
définis
dans
le procès-verbal.
Article
3
La
présente
délimitation
a
permis
de
mettre
en
évidence
la
concordance
entre
la
limite
foncière
des
propriétés
L 512,
L 513,
L 2139
et
L 2392
et
la
limite
de
fait
de
l'ouvrage
du
domaine
public
(chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard).
Article
4
Le
présent
arrêté
sera
notifié
à
M.
Vincent
MAITRE
ainsi
qu'à
l'Agence
ROSSI
(géomètre
expert
à
ALBERTVILLE) Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
bons ever
20260122-2026_005-AR
COMMUNE
DE
MONTAGNY
—
-
———
Article
5
Le
présent
arrêté
ne
dispense
pas
de
procéder,
si
nécessaire,
aux
formalités
d'urbanisme
prévues
par
le
code
de
l’urbanisme.
Article
6
Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
dans
la commune
de
MONTAGNY. Article
7
Conformément
à
l’article
R 102
du
code
des
tribunaux
administratifs,
le présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
—2
place
de
Verdun
BP
1135
— 38022
GRENOBLE
Cedex
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Fait
à
MONTAGNY,
le
2 2
JAN.
2076
Le
Maire,
Roland
DKRA
Diffusions M.
Vincent
MAITRE
Agence
ROSSI
La
commune
de
MONTAGNY
pour
affichage
et/ou
publication
;
Annexes Plan
de
limitation
Procès-verbal
concourant
à
la délimitation
de
la
propriété
des
personnes
publiques Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
CHAPITRE
| : PARTIE
NORMALISEE
A
la
requête
de
Commune
de
MONTAGNY,
Je,
soussignée
Sandra
Rossi,
Géomètre-Expert
à Albertville,
inscrite
au
tableau
du
conseil
régional
de
LYON
sous
le
numéro
6002,
Aï
été
chargée
de
mettre
en
œuvre
la
procédure
de
délimitation
de
la
propriété
relevant
du
domaine
public
routier
identifiée
dans
l’article
2,
Et dresse
en
conséquence
le présent
procès-verbal.
Celui-ci
est
destiné
à être
annexé
à l'arrêté
d’alignement
individuel
correspondant,
conformément
à
l’article
L.112-1
du
code
de
la
voirie
routière.
Cet
arrêté
doit
être
édicté
par
la
personne
publique
propriétaire
ou
gestionnaire
du
bien
relevant
du
domaine
public
artificiel.
Pour
clore
les
opérations
de
délimitation
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
l'arrêté
et
le
présent
procès-verbal
devront
être
notifiés
par
la
personne
publique
à tout
propriétaire
riverain
concerné
et
au
Géomètre-Expert
auteur
des
présentes.
Si
la
procédure
n’est
pas
menée
à
son
terme,
la
personne
publique
devra
en
informer
le
Géomètre-
Expert. Article
1
: Désignation
des
parties
Personne
Publique
La
commune
de
MONTAGNY
domiciliée
Mairie,
81
Rue
du
Clocher,
Chef-Lieu,
73350
MONTAGNY Propriétaire
de
la
voie
sise
sur
la
Commune
de
MONTAGNY
(73)
section
L
dénommée
«
Chemin
rural
de
l'Evey
au
Villard
»
Comme
dépendant
de
son
domaine
public
depuis
des
temps
immémoriaux,
et
affectée
à l'usage
du
public.
Propriétaires
riverains
concernés
1)
La
commune
de
MONTAGNY
domiciliée
en
son
siège
en
l'Hôtel
de
ville,
81
Rue
du
Clocher,
Chef-Lieu,
73350
MONTAGNY
Propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
Commune
de
MONTAGNY
(73)
section
L n°
2392
Propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
Commune
de
MONTAGNY
(73)
section
L n°
512
Propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
Commune
de
MONTAGNY
(73)
section
L n°
513
Selon
les informations
cadastrales.
2)
Monsieur
Vincent
MAITRE,
né
à
MOUTIERS
(73)
le
31/05/1979,
demeurant
99
Route
du
Plan,
La
Roche,
73350
MONTAGNY.
Propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
Commune
de
MONTAGNY
(73)
section
L n°
2139
Réf.
24-180
- PV3P
Voie
désignée
Chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard
et
les
propriétés
riveraines
cadastrées
: Ln°
512,
513,
2139,
et 2392
Page
1
sur
7
5
Sr Envoyé
en
pr
are
le
22/01/2086
ID: 078-217801619-20260122-2006
O0E-AR
VÉACS
TE
T
ITS INTAONNT
TE
Par
suite
de
l'acquisition
qu'il en
a faite
des
consorts
Jean
Joseph
13
septembre
1951,
Monsieur Gilles
Aimé
THOMAS
né
à MONTAGNY
le
31
août
1946,
Madame
Anne
Emmanuelle
THOMAS
née
à
PARIS
(75015)
le
18
novembre
1965,
Madame
Odile
Françoise
ROCHE
née
à MOUTIERS
le
12
décembre
1957,
Madame
Nicole
Madeleine
ROCHE
née
à
MONTAGNY
Le
20
novembre
1948,
Monsieur
Jean
Pierre
ROCHE
né
à
MONTAGNY
le 12
juin
1906,
Madame
Chantal Agnès
ROCHE
née
à MOUTIERS
le 28
octobre
1964,
Madame
Anne-
Marie
ROCHE
née
à MOUTIERS
le 6 avril
1953,
Madame
Stéphanie
Marie-José
GERMAIN
née
à
MANOSQUE
le
23
juillet
1980,
Madame
Patricia
DRAVET
née
à
MOUTIERS
le
19
septembre
1966,
Monsieur
Christian
Noël
DRAVET
né
à
MOUTIERS
le
29
novembre
1970,
Madame
Catherine
Nicole
DRAVET
née
à
MOUTIERS
le
13
avril
1965,n
Madame
Marie
Joséphine
CHAPUIS
née
à MONTAGNY
le 21
août
1921,
Monsieur
Michel
André
Roger
BRUN
né
à
DIGNE
LES
BAINS
le
17 février
1970,
Monsieur
Erick Jean
Rémy
Maurice
BRUN
né
à
DIGNE
LES
BAINS
le 12 juillet 1967. Le
tout,
aux
termes
d’un
acte
reçu
par
Maître
BALLE
notaire
à
MOUTIERS
le 5
novembre
2025,
publié
au Service
de
la publicité foncière
de
la Savoie.
Article
2
: Objet
de
l'opération
La
présente
opération
de
délimitation
a pour
objet
de
fournir
à la personne
publique
les éléments
pour
lui
permettre
:
-
de
fixer
les
limites
de
propriété
séparatives
communes
et les
points
de
limites
communs,
-
de
constater
la limite
de
fait, correspondant
à l'assiette
de
l’ouvrage
public
artificiel, y compris
ses
annexes
s’il y a lieu,
Entre:
la voie
désignée
« Chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard
»,
relevant
de
fa
domanialité
publique
artificielle,
non
identifiée
au
plan
cadastral.
Et les
propriétés
privées
riveraines
cadastrées
:
Commune
de
MONTAGNY
(73)
Section
Lieu-dit
ou
adresse
Numéro
Observations
L
LE
PLAN
512
L
LE
PLAN
513
L
LE
PLAN
2139
L
LE
PLAN
2392
CHAPITRE
F1
: PARTIE
NON
NORMALISEE
- EXPERTISE
Article
3
: Débat
contradictoire
La
présente
opération
est mise
en
œuvre
afin:
-
de
respecter
les
prérogatives
de
la
personne
publique
en
matière
de
conservation
d’un
bien
relevant
de
la domanialité
publique
artificielle
-
de
respecter
les
droits
des
propriétaires
riverains,
qu'ils
soient
publics
ou
privés
-
de
prévenir
les contentieux,
notamment
par
la méconnaissance
de
documents
existants
3.1,
Réunion
Afin
de
procéder
sur
les
lieux
au
débat
contradictoire
le 8 décembre
2025
à 15
h 00,
ont
été
convoqués
par
lettre
simple
en
date
du
17
novembre
2025 : Réf,
24-180
- PV3P
Voie
désignée
Chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard
et les propriétés
riveraines
cadastrées
: L n° 512,
513,
2139,
et 2392
Page
2 sur
7
SL Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Fr
Publiée ID : 073-217301613-20260122-2026_005-AR
+ Mme
Amélie
BONNET
épouse
MAITRE
+ Mme
Melina
DRAVET
+ Mme
Nicole
FAVRE
épouse
VIBERT
+ Mme
Lina
FRESC
épouse
VOLVET
+ Mme
Olga
FRESC
épouse
BETTIN
+ M.
Édouard
MAITRE
+ M.
Vincent
MAÏÎTRE
+ La
commune
de
MONTAGNY
+ Mme
Laetitia
PESSOZ
épouse
DRAVET
+ M.
Roger
ROCHE
+ M.
Daniel
VIBERT
+ Mme
Marine
VIBERT
épouse
DRAVET
Aux
jour
et
heure
dits,
sous
mon
contrôle
et
ma
responsabilité,
M
Cédric
MARTIN-BORRET
mon
collaborateur
a procédé
à l’organisation
du
débat
contradictoire
en
présence
et
avec
l'accord
de
:
+ Mme
Amélie
BONNET
épouse
MAITRE
+ M.
Édouard
MAITRE
+ M.
Vincent
MAITRE
+ La
commune
de
MONTAGNY
+ M.
Roger
ROCHE
+ M.
Daniel
VIBERT
Voir
fiche
de
présence
(Annexe
1).
3.2
Eléments
analysés
Les
titres
de
propriété
et
en
particulier
:
-
Les
actes
mentionnés
à
l’article
1.
Les
documents
présentés
par
la personne
publique
:
-
Aucun
document
n’a
été
présenté
par
la personne
publique.
Les
documents
présentés
par
les
propriétaires
riverains
:
-
Aucun
document
n’a
été
présenté
par
les
propriétaires
riverains.
Les
documents
présentés
aux
parties
par
le
Géomètre-Expert
soussigné
:
-
Le
plan
de
l’état
des
lieux
{Annexe
2)
-
Le
rapport
de
consultation
géographique
Géofoncier
[Annexe
3)
-
Le
plan
cadastral
(Annexe
4)
-
Le
plan
de
division
établi
le
29
novembre
2022
par
l'Agence
ROSSI
Géomètre-Expert
à
ALBERTVILLE,
conformément
au
DMPC
n°612V
{Annexe
5)
Les
signes
de
possession
et
en
particulier :
L'état
des
lieux,
réalisé
préalablement
aux
opérations
de
bornage
n’a
permis
de
constater
aucun
élément
particulier.
Les
dires
des
parties
:
Les
parties
n’ont
fait état
d'aucun
dire.
Réf,
24-180
- PV3P
Voie
désignée
Chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard
et
les
propriétés
riveraines
cadastrées
: L n° 512,
513,
2139,
et 2392
Page
3 sur
7
Si m1 nvOoyÉ
en
fé
6
5 :078-217801618-20280122-2006 OC5-4R
Article
4
: Définition
des
limites
de
propriétés
foncières
Analyse
expertale
et synthèse
des
éléments
remarquables
:
Considérant
les
éléments
rappelés
ci-dessus,
notamment
la
prise
en
compte
de
l’état
des
lieux,
les
parties
ont
communément
accepté
la
définition
de
la
limite
entre
les
propriétés
riveraines
et
le
domaine
public
comme
passant
par
les
points
: 801-802-803-804-805-806-807-808-809-810-811-812-
813
respectivement
matérialisés
par
une
borne
OGE
existante,
et
douze
bornes
nouvelles
OGE.
La
définition
de
la
limite
de
fait
de
l'ouvrage
routier
est
en
concordance
avec
la
limite
foncière
de
propriété. Définition
et
matérialisation
des
limites
:
Les
sommets
et
limites
visés
dans
ce
paragraphe
ne
deviendront
exécutoires
qu'après
notification
de
l’arrêté
par
la
personne
publique
aux
propriétaires
riverains
concernés,
et définitifs
qu’à
compter
de
l'expiration
des
délais
de
recours.
À
l'issue
de
la
présente
analyse,
après
avoir
entendu
l'avis
des
parties
présentes,
Les
repères
nouveaux
:
-
Les
points
802-803-804-805-806-807-808-809-810-811-812-813
ont
été
implantés.
Les
coordonnées
destinées
à
définir
géamétriquement
les
limites
et
permettre
leur
rétablissement
ultérieur
figurent
sur
le plan
joint.
Les
repères
anciens
-
Le
point
801
a été
retrouvé,
La
Himite
de
propriété
objet
du
présent
procès-verbal
de
délimitation
est
fixée
suivant
les
lignes
801-
802-803-804-805-806-807-808-809-810-811-812-813. Le
plan
du
présent
procès-verbal
permet
de
repérer
sans
ambiguïté
la
position
des
limites
et
des
sommets
définis
ci-dessus.
Article
5 : Constat
de
la
limite
de
fait
A
l'issue
du
constat
de
l'assiette
de
l'ouvrage
public
routier
existant
Après
avoir
entendu
l'avis des
parties
présentes,
La
limite
de
fait
correspond
à
la
limite
de
propriété
(voir
article
4).
Les
sommets
et
limites
visés
dans
ce
paragraphe
ne
deviendront
exécutoires
qu'après
notification
de
l'arrêté
par
la personne
publique
aux
propriétaires
riverains
concernés,
et
définitifs
qu’à
compter
de
l'expiration
des
délais
de
recours.
A
l'issue
de
la
présente
analyse,
après
avoir
entendu
l'avis
des
parties
présentes,
Les
repères
:
-
801:
Borne
OGE
existante
-
802:
Borne
nouvelle
OGE
-
803
: Borne
nouvelle
OGE
-
804
: Borne
nouvelle
OGE
-
805
: Borne
nouvelle
OGE
-
806 :
Borne
nouvelle
OGE
-
807:
Borne
nouvelle
OGE
Réf.
24-180
- PV3P
Vote
désignée
Chemin
rural
de
l'Evey
au
Villard
et
les propriétés
riveraines
cadastrées
: L n° 512,
513,
2139,
et
2392
Page
4 sur 7 Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Fr
Publiée ID : 073-217301613-20260122-2026_005-AR
-
808
: Borne
nouvelle
OGE
-
809
: Borne
nouvelle
OGE
-
810
: Borne
nouvelle
OGE
-
811
: Borne
nouvelle
OGE
-
812
: Borne
nouvelle
OGE
-
813
: Borne
nouvelle
OGE
La
limite
de
fait
a été
identifiée
suivant
les
lignes
:801-802-803-804-805-806-807-808-809-810-811-
812-813. Le
plan
du
présent
procès-verbal
permet
de
repérer
sans
ambiguïté
la
position
des
limites
et
des
sommets
définis
ci-dessus.
Article
6
: Mesures
permettant
le
rétablissement
des
limites
Définition
littérale
des
points
d'appui
:
- 118,
119
: Angles
de
bâtiments.
Les
coordonnées
destinées
à
définir
géométriquement
les
limites
et
permettre
leur
rétablissement
ultérieur
figurent
sur
le
plan
joint.
Article
7
: Régularisation
foncière
La
présente
délimitation
a
permis
de
mettre
en
évidence
la
concordance
entre
la
limite
foncière
de
propriété
et la limite
de
fait de
l'ouvrage
routier.
Aucune
régularisation
foncière
n’est
à prévoir.
Article
8
: Observations
complémentaires
Aucune
observation
complémentaire.
Article
9
: Rétablissement
des
bornes
ou
repères
Les
bornes
ou
repères
qui
viendraient
à
disparaître,
définissant
les
limites
de
propriété
ou
limites
de
fait,
objet
du
présent
procès-verbal
et
confirmées
par
l'arrêté
auquel
il
est
destiné,
devront être
remises
en
place
par
un
Géomètre-Expert.
Le
Géomètre-Expert,
missionné
à
cet
effet,
procèdera
au
rétablissement
desdites
bornes
ou
repères
après
en
avoir
informé
les
propriétaires
concernés,
et
en
dressera
le
procès-verbal.
Ce
procès-verbal
devra
relater
le
déroulement
des
opérations
et
les
modalités
techniques
adoptées
en
référence
au
présent
document.
A
l’occasion
de
cette
mission,
et
uniquement
sur
demande
express
des
parties,
le
Géomètre-Expert
pourra
être
amené
à vérifier
la
position
des
autres
bornes
participant
à
la
définition
des
limites
de
propriété
ou
des
limites
de
fait
objet
du
présent
procès-verbal.
Ce
procès-verbal
sera
notifié
à
la
personne
publique
et
aux
propriétaires
riverains.
Article
10
: Publication
Enregistrement
dans
le portail
Géofoncier
www.geofoncier.fr
:
Les
parties
ont
pris
connaissance
de
l’enregistrement
du
présent
procès-verbal
dans
la
base
de
données
GEOFONCIER,
tenue
par
le
Conseil
Supérieur
de
l'Ordre
des
Géomètres-Experts,
suivant
les
dispositions
de
l'article
56
du
décret
n°96-478
du
31
mai
1996
modifié
portant
règlement
de
la
profession
de
Géomètre-Expert
et
code
des
devoirs
professionnels.
Réf.
24-180
- PV3P
Voie
désignée
Chemin
rural
de
l’Evey
au Villard
et
les propriétés
riveraines
cadastrées
: L n°
512,
513,
2139,
et
2392
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en
préfecture
le
22/01/2026
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en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
Cet
enregistrement
comprend
:
ID
: 073-217301613-20260122-2026
CF
É
005-AR
-
la géolocalisation
du
dossier,
-
les
références
du
dossier,
-
la
dématérialisation
du
présent
procès-verbal,
y compris
sa
partie
graphique
(plan
et/ou
croquis),
-
la
production
du
RFU
(référentiel
foncier
unifié).
Conformément
à
l’article
52
dudit
décret,
ces
documents
seront
communiqués
à
tout
Géomètre-
Expert
qui
en
ferait
la demande.
Production
du
RFU :
Au
terme
de
la
procédure,
il
sera
procédé
à
la
production
du
RFU
(Référentiel
Foncier
Unifié)
en
coordonnées
géoréférencées
dans
le
système
légal
en
vigueur
(RGF93,
zone
CC45),
afin
de
permettre
la visualisation
des
limites
de
propriété
dans
le portail
www.geofoncier.fr.
Ne
doivent
pas
être
enregistrés
dans
le
RFU
les sommets
et les
limites
de
fait des
ouvrages
publics.
Article
11
: Protection
des
données
Les
données
à
caractère
personnel
traitées
dans
le
cadre
de
la
présente
procédure
sont
collectées
directement
ou
indirectement
par
le
Géomètre-Expert,
notamment
auprès
des
parties,
des
services
du
cadastre
et
de
la
publicité
foncière.
Ces
données
sont
nécessaires
au
Géomètre-Expert
pour
procéder
aux
diligences
permettant
de
s'assurer
de
la régularité
et de
la validité
du
présent
document.
Dans
le cadre
de
la présente
procédure,
les informations
suivantes
sont
portées
à la connaissance
des
parties
:
- Identité
et
coordonnées
du
responsable
du
traitement
:
Dénomination
du
cabinet
: Agence
Rossi
Adresse
postale
: 50
Rue
Suarez
Adresse
électronique
: contact@agence-rossi.fr
Numéro
de
téléphone
: 04
79
37
61
75
- Coordonnées
du
Délégué
à la protection
des
données
(DPD)
:
Adresse
postale
: 50
Rue
Suarez
Adresse
électronique
: contact@agence-rossi.fr
Conformément
au
Règlement
(UE)
2016/679
relatif à la protection
des
données
à caractère
personnel
(RGPD),
vous
disposez
des
droits
suivants
sur
vos
données :
droit
d'accès,
droit
de
rectification,
droit
d'opposition,
droit
à la limitation
du
traitement,
droit à la portabilité,
droit
à l'effacement.
Pour
en
savoir
plus,
nous
vous
invitons
à
vous
reporter
aux
mentions
détaillées
disponibles
sur
www.geometre-expert.fr
(onglet
«
Prestations
du
Géomètre-Expert
»
rubrique
«
Foncier
»)
et
consultables
par
QR
Code.
Réf.
24-180
- PV3P
Voie
désignée
Chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard
et
les propriétés
riveraines
cadastrées
: L n° 512,
513,
2139,
et 2392
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en
préfecture
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22/01/2026
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en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
Procès-verbal
des
opérations
de
délimitation
fait
à ALBERTVILLE,
le
8
décembre
2025.
Le
Géomètre-Expert
soussigné
auteur
des
présentes
:
Sandra
ROSSI
Géomètre-Expert
Cadre
réservé
à l'administration
:
Document
annexé
à
l'arrêté
en
date
du
29
onu
)
où
Réf.
24-180
- PV3P
Voie
désignée
Chemin
rural
de
l’Evey
au
Villard
et
les
propriétés
riveraines
cadastrées
: Ln°
512,
513,
2139,
et 2392
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préfecture
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22/01/2026
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22/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Commune
de
MONTAGNY
Liau-62:
Le Plan - Secfon :L
Propiété dela Commure és Mantagy et ds M Vincent MAITRE PLAN
DE
DELIMITATION
DE
LA
PROPRIETE
DES
PERSONNES
PUBLIQUES
EEE
NAS.
EE
Mean Hoetnot
CES
ui
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RE ren
BANDE
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SRE
LR AE SLTEN DU EDNLCE CONRAD CIORE au ADN FUN
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rer
ornements
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seras Rvesrost SRréau-nanaennvue HOT
ET
ANSE EE
AGENCE ROSSI RE
ere
on
Réf. 24-180 - Foncier - Division foncière FICHE
DE
PRESENCE
- Annexe
1
Dossier
: 24-180
- Commune
: MONTAGNY
— Section :
L
lundi
08 décembre
2025
à
15
h 00
Envoi le : 17/11/2025
Envoyé
en
pré
are
le
22/01/2086
e
22/01/2026
:073-217801618-20280122-2026
0C5-4R
Cadañtre
| Dénomination [ Droit | Présence |
Slgnoture
Ghsérvations
[—
TS
7
7
MAITRE
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ou
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Repctrentéh.
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|
LE
12384
1509
12392
Commune de
c
PESs
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chemin
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MAIRE
.
5
|
Regis
per
Améteinée
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L
ruralde
BONHET)
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MAITRE
FEveyau Villard LS22
FA
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“Acquéreur
de ta parcelle 12408
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L2139
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L2392p
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Acquéreur de fa parcelle L 2406
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1e:
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ROCHE Roger | P
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H.Frédage
DRAVET
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ORAVEr
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Rapedates
por
1.
le
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FRERE
pRAVET
etre gente s'engage dans ere démarche ploëe
de progrès emtronnementeur.
Hour dbFrons
des preduis reel
et EritersJes Impressions conteur
C=
CRI PVR CEE FRIEIDA
PR LEE AUS 493 TAUPE SET ADOPRSD ICO CODE
RCE PTTIA SFLAS au coptel de S1 500
conter-exyrer
sn Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Commune
de
MONTAGNY
Lies-d : Le Plan- Section : Prepéété de
la Cormure
ée Mentagry et de M Vincent MAITRE
PLAN
D'ETAT
DES
LIEUX
Ecteïe 17209 £ 1 Ë
e
:
DO
remain
à
ECTS
131
2
rennes
151
es
an
:
grtrerrtrérs
annee
Rene
Loi
FER
Ro Q
pre
Co
See ee
ee
1
SPRL
MS re unes couv
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1
DEN EE RL GENE TOgE sapeurs
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Res
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—
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objet
APP.
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*
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RER
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m érercererere
1}
À rates
1
|
eme Arts
|
\}
Finn]
@
f LI \}
Annexe
2
eme RERO
Gand
ee
Se eau esuvue h
AGENCE
tous REP
Emenrenns
Parking
Réf. 24-180 - Foncier- Division foncière Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
Géofoneier Toute l'information foncière en ligne
Portail
Géofoncier
Annexe
3
|
Rapport
de
consultation
DEMANDEUR: Utilisateur connecté:
Sandra
ROSSI
Structure:
AGENCE
ROSSI
SELAS
de
géomètres-experts
Date
de
Consultation:
26/10/2022
Emprise
requêtée:
6.610032,45.451073,6.610866,45.451658
RÉSULTATS: Nombre
de
dossiers
trouvés:
1
Dossier
2020C 300008
// 160507
Référence
dossier:
160507
Géomètre
créateur:
Adrian
GIROD
(05786)
SELAS
ALPGEO
SELAS
ALPGEO
Cabinet
détenteur
:
géomètres-experts
associés
Cabinet
créateur
:
géomètres-experts
associés
(2020C300008)
(2020C300008)
Date
dossier
:
02/08/2016
Date
géofoncier:
02/08/2016
Statut :
Achevé
Docum.
dématérialisés
:
NON
Commune :
Montagny
(73161)
Objets
RFU
:
NON
Type
d'opération
:
Dominante
Foncier
Polygone
d'emprise
:
NON
Pour
obtenir
plus
d'information
sur
chacun
de
ces
dossiers,
vous
pouvez
générer
des
rapports
individuels
à partir
de
Géofoncier.
sr Département
:
SAVOIE Commune
:
MONTAGNY Section
: L
Feuille
: 000
L 01
Échelle d'origine : 1/1000 Échelle d'édition : 1/1000 Date
d'édition
: 14/01/2026
(fuseau
horaire
de
Paris)
Coordonnées
en
projection
: RGF93CC45
©2022
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQU
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
Annexe
4
Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
ID;
073-217301613-20260122-2026_005-AR COPY
y
par
le centre
des
impôts
foncier
suivant
:
SDIF de
la SAVOIE
51
rue de
la République
Barberaz
73018
73018
Chambéry
CEDEX
tél. 04.79.96.43.21
-fax
ptgc.savoie@dgfip.finances.gouv.fr Cet
extrait de
plan
vous
est délivré
par
:
cadastre.gouv.fr
1982300
4256500 4256400
4256500 4256400
1982400
SC. Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
ù
www.agence-rossi.fr
{
Siège social :
[
PUY
50 Rue Suarez 73 20) ALBERTVILE
AGENCE
ROSSI
Tlghons:
O4 733761 75 E ma comba@ agence rour
RP
RARES
Agence
annexe
: BOZEL
(73}
Annexe
5
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Commune
de
MONTAGNY
Lieu-dit
: "Le
Plan"
Section
: L
Propriété
de
La
Commune
de
Montagny
Dossier
de
Déclaration
Préalable
(Détachement
de
terrain
en
vue
de
la construction)
Plan
de
division
Conforme
au
DMPC
n°612V
Réf. 21-322 -
Déclaration Préalable
Date
Observations
N° Plan
24h0/2022 _ | Etablissement du dossier de Déclaration Préalable 29/11/2022 _ | Nouvelle numérotation cadastrale
1
St Envoyé
en
préfecture
le
22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/01/2026
ID
: 073-217301613-20260122-2026_005-AR
Publié
le
ET
—
EN
BUUUTB
X
Terrain À détaché en vue de la construction: Sind = 360m? Terrain 8 détaché en vue de la construction: Sind = 348m? Re‘iqut rattaché au
terrain B
Cont. cad. = 49ca Reïiquat conservé par la Commune de Montagny ont. cad. = 23ca Reïiquat conservé par la Commune de Montagny Cont. cad. = 02a15ca
Urite borrée parle cabirat Apgeo
se
é
:
X
ñ %,
Légende :
$
rentrant. Gordvrertge EreoGe.
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os
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Ca
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: 1/250
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es
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2
tre
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&
Géerr
41e
en
”
DAPEPATA
q
rendre
Fe
ee
ARS
Erstersdeneeenait
Pr
30/02/2017
(dossier 169507)
us
=
en
TL
Petezstétphene
————
Limite dhésoire
Peters Éectrique
————
Limite faisant l'objet d'un procès verbal
G
avere >
—
SR
Errecherert
se _ en, Se _ nu TXT He TE