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Procès Verbal - Proces Verbal du 04 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Thiverny.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 04 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Ville de
€’ Niverny
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2024
L’an deux mille vingt quatre, le quatre avril à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel BLARY, Maire.
Date de Présents: M. BLARY Michel —- M. RECHIDI Mounir - M. convocation : LOURENÇO Olivier —- Mme LOMBARDIN Amélie -M. CATOIRE 25/03/2024 John — M. JORAND Paul - Mme AJODHA Sabita
Date d’affichage : Absents excusés :
26/03/2024 M. COULIBALYŸ Makan donne un pouvoir à Mme LOMBARDIN Membres en Amélie
exercice : Mme BASTARD Annie donne un pouvoir à M. RECHIDI Mounir 15 Mme POIRÉ Blandine donne un pouvoir à M. BLARY Michel Membres présents Mme LEJEUNE Adeline donne un pouvoir à M. LOURENCO 07 Mme COELHO Ariane
Absents non excusés
M. CHARTIER Patrice - M. BEAUDET Julien —M. SALÉ Xavier
Ordre du jour :
Compte de gestion 2023 — Commune
Compte administratif 2023-— Commune
Affectation du résultat 2023 — Commune
Taux de fiscalité 2024
Attribution des subventions pour l’année 2024
Subvention à la MOAT 2024
Subvention au C.C.A.S. 2024
Budget 2024
9 Décisions d’ester en justice N°2024-02-09 et N°2024-03-01
10 Convention de servitude ENEDIS
11 Groupement d'achat d’énergies (Electricité et Gaz) Approbation de l’acte constitutif
12 Questions diverses
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Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h00
A l’énoncé de l’appel, Monsieur le Maire constate que le quorum n’est pas atteint et donne lecture de Particle L.2121-17 « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres est présente. Si, après une première convocation régulièrement faite selon les conditions des articles L.2121-10 à L.2122-12, ce quorum n’est pas atteint, le Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère valablement sans condition de quorum.
Le quorum n’étant pas atteint, Monsieur le Maire lève la séance à 18hxxx et de reporter la réunion du conseil municipal au mardi 09 avril 2024 à 18h00.
Vu pour être affiché le 05 avril 2024 conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2024