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Compte-Rendu - CR 10.03.2020200921094956
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senneçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10.03.2020200921094956)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
République
Française
Département
Cher
Commune
de
SENNECAY
Le
Mardi
10
Mars
2020
à
19
heures
, le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
ROUZEAU
Gérard
Maire
Présents
: M.
ROUZEAU
Gérard,
Maire,
Mme
ROUZEAU
Marie-Madeleine,
MM
: BERTHONÈCHE
Laurent,
CHANTEREAU
Jean-Marc,
CHARPENTIER
Pascat,
LALIAT
Jean-Philippe,
PAJOT
Denis,
ROCHE
Philippe
Absent(s)
ayant
donné
procuration
: M.
BARANGER
Jonathan
à Mme
ROUZEAU
Marie-Madeleine
Absent(s)
: M.
MERCIER
Patrice
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 10
e
Présents
: 8
Date
de
la
convocation
: 02/03/2020
Date
d'affichage
: 02/03/2020
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
Bourges
le : et
publication
ou
notification
du : À
été
nommée
secrétaire
: M.
CHARPENTIER
Pascal
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE
COMPTE
DE
GESTION
2019
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
BAIL
Monsieur
CHARPENTIER Objet
: COMPTE
DE
GESTION
2019
réf
: 2020
_03 001
Monsieur
le maire
se
retire
de
la séance.
Monsieur
Jean-Marc
CHANTEREAU
prend
la présidence
de
séance.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
de
l'exercice
2019
et les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
de
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
du
Passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
2019.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
.
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er janvier
2019
au
31
décembre
2019.
Statuant
sur
l'exécution
de
budget
de
l'exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
- déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2019
par
le
Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
à
main
levée
(pour
: 7
contre
:
0
abstentions
: 0)
Objet
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
réf
: 2020
03
002
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la
séance
.
Monsieur
Jean-Marc
CHANTEREAU
prend
la
présidence
de
séance.
Lecture
du
compte
administratif
communal
2019
est
donnée
par
le
président
de
séance
.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote,
à
l'unanimité,
le
compte
administratif
2019
du
budget
communal
.
à
main
levée
(pour
: 7
contre
:
0
abstentions :
0)
Objet
: BAIL
Monsieur
CHARPENTIER
réf
: 2020
03
003
Monsieur
Pascal
CHARPENTIER
se
retire
de
la
séance
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
la conclusion
d'un
bail
d'une
durée
de
neuf
années
à
Monsieur
Pascal
CHARPENTIER
(E.A.R.L.
CHARPENTIER)
sur
une
surface
de
8
ha
39
a
86
pour
un
fermage
annuel
établi
selon
l'évolution
de
l'indice
départemental
des
fermages
(l.D.F)
publié
chaque
année
par
le
préfet
du
Cher.
Les
parcelles
sont
les
suivantes
:
section
ZC
40
Croix
Durand
(partie
a)
pour
2
ha
33
a 66
section
ZB
5
Le
Trépendu
(partie
a)
pour
6
ha
06
a
20.
Monsieur
le Maire
est
autorisé
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
affaire.
à
l'unanimité
(pour
: 8
contre
: O0 abstentions
: 0) Questions
et
informations
diverses
Monsieur
le
Maire
donne
quelques
informations.
- L'enquête
publique
concernant
la
carte
communale
se
terminera
le
20
mars
2020.
- Les
travaux
de
sécurisation
sont
quasi
terminés,
il reste
le
marquage
au
sol
(quand
le temps
sera
plus
clément)
ainsi
que
la
mise
en
place
des
panneaux.
- Le
permis
de
construire
pour
la
création
de
locaux
scolaires
et
périscolairesa
été
déposé
début
janvier,
le temps
d'instruction
est
de
5
mois.
- La
réunion
de
la
commission
des
impôts
a
eu
lieu
le
10
mars
2020,
le
quorum
n'étant
pas
réuni,
la
réunion
est
reporté
au
12
mars
2020
14h30.
- Pour
l'accompagnement
dans
le car,
il n'y a pas
d'obligation
d'avoir
un
accompagnant
dans
le car
mais
le
transporteur
demande
à
ce
qu'il
y
ai
un
accompagnateur.
- Rencontre
avec
le Maire
de
Saint
Just
pour
la restauration
scolaire.
Un
employé
de
la
commune
de
Saint
Just
prépare
les
repas
de
la
cantine
avec
du
bio
et
des
produits
locaux.
- Monsieur
Denis
Pajot
fait
part
du
compte
rendu
de
la réunion
du
SMEAL.