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Compte-Rendu - CR 16.12.1920200921100128
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senneçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16.12.1920200921100128)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
République
Française
Département
Cher
Commune
de
SENNECAY
Le
Lundi
16
Décembre
2019
à
19
heures
, le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
ROUZEAU
Gérard
Maire
Présents
: M.
ROUZEAU
Gérard,
Maire,
Mme
ROUZEAU
Marie-Madeleine,
MM
: BERTHONÈCHE
Laurent,
CHANTEREAU
Jean-Marc,
CHARPENTIER
Pascal,
LALIAT
Jean-Philippe
Absent(s)
: MM
: BARANGER
Jonathan,
MERCIER
Patrice,
PAJOT
Denis,
ROCHE
Philippe
Nombre
de
membres
+
Afférents
au
Conseil
municipal
: 10
e
Présents
:6
Date
de
ia
convocation
: 09/12/2019
Date
d'affichage
:
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
Bourges
le : et
publication
ou
notification
du : A
été
nommée
secrétaire
: Mme
ROUZEAU
Marie
Madeleine
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE
CREATION
POSTE
D'ADJOINT
D'ANIMATION
CREATION
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE Objet
: CREATION
POSTE
D'ADJOINT
D'ANIMATION
réf : 2019_12_001 Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
créer
un
emploi
d'Adjoint
d'animation
2ème
Classe
à
compter
du
01
janvier
2020
pour
le
bon
fonctionnement
des
services
de
la
Commune.
L'emploi
est
déterminé
comme
suit
:
-
Préparation
des
activités
pédagogiques
-
Garderie
péri
et
post
scolaire
-
Aide
à
la
cantine
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
décide
de
créer
un
emploi
d'Adjoint
d'Animation
de
2ème
classe
à
raison
de
16
heures
hebdomadaire
( 16/35
eme)
Les
membres
du
conseil
municipal
autorisent
monsieur
le
maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier.
à
l'unanimité
(pour
: 6
contre
:
0
abstentions
: 0)
Objet
: CREATION
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
réf : 2019_12_002 Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
créer
un
emploi
d'Adjoint
Technique
de
2ème
Classe
à
compter
du
01
janvier
2020
pour
le
bon
fonctionnement
des
services
de
la
Commune.
L'emploi
est
déterminé
comme
suit
:
-
entretien
des
bâtiments
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
décide
de
créer
un
emploi
d'Adjoint
Technique
de
2ème
classe
à
raison
de
5.5
heures
hebdomadaire
( 5.5/35
eme)
Les
membres
du
conseil
municipal
autorisent
monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier
.
à
l'unanimité
(pour
: 6
contre
: 0 abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
Complément
de
compte-rendu:
Un
courrier
a
été
envoyé
au
tribunal
adminsitratif
d'
Orléans
pour
la
désignation
d'un
commissaire
enquêteur
pour
une
enquête
publique
concernant
la
carte
communale.
l'enquête
pourrait
se
dérouler
du
45
janvier
au
15
février
2020.
Concernant
la
sécurisation
école
il y
a
eu
une
rencontre
avec
la
DDT
et
monsieur
PERROT
mercredi
11
décembre.
Les
travaux
se
feront
pendant
les
vacances
de
février.
les
travaux
de
l'avaloir
se
font
entre
le
16
décembre
et
le
20
décembre.
Changement
du
jour
de
collecte
des
dechets
ménagers
et
tri
sélectif.
Cela
se
fera
le
mercredi
au
lieu
du
jeudi.
Des
flyers
seront
distribués
dans
les
boîtes
aux
lettres
très
prochainement. Une
simulation
de
prêt
a été
demandé
auprès
du
crédit
agricole
et de
la caisse
des
dépôts.
Le
crédit
agricole
a envoyé
une
proposition
Pour
le projet
école
d'un
montant
de
100
000
€
une
durée
de
10
et
15
ans
et un
taux
à 0.49%
pour
10
ans
et 0.68%
pour
15
ans.
Pour
le
projet
lotissement
d'un
montant
de
235
000
e
une
durée
de
24
mois
(le
remboursement
se
ferait
sur
la vente
des
lots
il y aurait juste
les
intérets
et si au
bout
des
2 ans
les
lots
ne
sont
pas
tous
vendus,
il y aurait
consolidation
avec
une
durée
plus
longue)
et
un
taux
d'intérêt
de
0.29%.
Le
15
décembre
2019
il y a
eu
le
repas
des
ainés
qui
s'est
très
bien
passé.
Jeudi
19
décembre
il y a le
repas
de
noël
des
enfants.
Voeux
du
maire
17 janvier
2020
En
mairie,
le
17/12/2019
Le
Maire
Gérard
ROUZEAU