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Procès Verbal - 02 juillet 2021
Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune d'Ueberstrass.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 juillet 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_________
MAIRIE D’UEBERSTRASS
Sous la présidence de Madame LEY Marie-Cécile, Maire
Madame le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents et ouvre la séance à 20H00
Présents : M. WININGER Sébastien, Adjoint, Mmes LEY Marie-Eve, VANSTEENKISTE Paméla, adjointes, MM RABASTE Michel, STREICHER Marc, BERTHAULT Pascal, Mmes PATRIX Caroline, ECKENSCHWILLER Carine
Absents excusés : M. PETER Daniel, Mme SAHM Aurélie
Secrétaire de séance : Myriam OEUVRARD
Convocation envoyée le 28 juin 2021
Ordre du jour :
1. Approbation procès-verbal du 04/06/2021
2. Décisions budgétaires modificatives :
EAUX :
• Erreur d’imputation des sommes réservées à l’entretien du réseau selon mail de Mme VANACKER du 07/06/2021
• Obligation de provisions des créances douteuses selon mail de Mme VANACKER du 09/06/2021
• Obligation de l’amortissement selon mail de Mme VANACKER du 09/06/2021 COMMUNE :
• Investissement JVS
• Obligation de provisions des créances douteuses selon mail de Mme VANACKER du 09/06/2021
• Ventilations des dépenses ONF, selon consignes de M. MISERE du 09/04/2021 • Opération d’ordre erronée
3. Points travaux
• HTA
• Accessibilité
4. Divers
POINT 1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 04/06/2021 :
Le procès-verbal, envoyé à tous les membres du conseil municipal le 14/06/2021, est commenté par le maire. Aucune observation n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.
POINT 2 – Décisions budgétaires modificatives
Madame le maire explique au conseil des modifications budgétaires ont été demandées par le SGC d’Altkirch dont le détail est :
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE D’UEBERSTRASS
Compte rendu de séance du vendredi 02 juillet 2021 EAUX :
• Erreur d’imputation des sommes réservées à l’entretien du réseau selon mail de Mme VANACKER du 07/06/2021
• Obligation de provisions des créances douteuses selon mail de Mme VANACKER du 09/06/2021 • Obligation de l’amortissement selon mail de Mme VANACKER du 09/06/2021
COMMUNE :
• Investissement JVS
• Obligation de provisions des créances douteuses selon mail de Mme VANACKER du 09/06/2021 • Ventilations des dépenses ONF, selon consignes de M. MISERE du 09/04/2021 • Opération d’ordre erronée
En conséquence, il conviendra de faire les décisions modificatives nécessaires.
POINT 3 - Points travaux
Madame le maire informe le conseil municipal des différents travaux en cours ou à venir.
HTA
Des travaux sont à venir dès lundi 05 juillet dans la commune et plus précisément dans la Grand’Rue pour l’enfouissement de câbles HTA. Madame le maire a obtenu la garantie de la réfection des trottoirs à l’identique.
Accessibilité
Madame le maire fait un point sur le dossier en cours de la mise en accessibilité de l’ensemble école-mairie- Périscolaire. A la suite de la conversation téléphonique avec le Lieutenant PERCHE du SDIS concernant la sécurité, des modifications seront à prévoir. Le dépôt de l’autorisation de travaux est estimé semaine 28.
POINT 4 – Divers
Un apéritif avec les villageois sera organisé le dimanche 05 septembre à 11h.
La séance est levée à 21h35