Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 30 09 21 AVIS RECUEIL signé 1
Compte-Rendu - CRCM 22 06 17 signé
Compte-Rendu - CRCM 07 02 19 AVIS RECUEIL
Compte-Rendu - CRCM 07 05 signée
Compte-Rendu - CRCM 25 09 19 AVUS RECUEIL signé
Compte-Rendu - CRCM 17 07 20 Avis signé
Compte-Rendu - CRCM 23 03 2017 signé
Compte-Rendu - CRCM 01 02 21 AVIS RECUEIL signé
Compte-Rendu - CRCM 15 12 20 AVIS signé
Compte-Rendu - CRCM 14 11 19 AVIS RECUEIL signé
Compte-Rendu - CRCM 26 01 07 signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mulhouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 26 01 07 signé)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE
DE
MULHOUSE
HORS
DIRECTIONS
SECRETARIAT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
0706-
SC
27
janvier
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MULHOUSE
Compte-rendu
succinct
de
la
séance
du
jeudi
26
janvier
2017
Sous
la
présidence
de
Jean
ROTTNER
-
Maire
(Convocation
envoyée
le
vendredi
20
janvier
2017)
Présents
:
M.
le
Maire,
Jean
ROTTNER,
Mmes
et
MM.
les
Adjoints:
Mme
Michèle
LUTZ,
M.
Philippe
TRIMAILLE,
Mme
Fatima
JENN,
M.
Paul
QUIN,
Mme
Chantal
RISSER,
M.
Thierry
NICOLAS,
Mme
Catherine
RAPP,
M.
Roland
CHAPRIER,
Mme
Maryvonne
BUCHERT,
M.
Philippe
MAITREAU,
Mme
Sylvie
GRISEY,
Mme
Nathalie
MOTTE,
M.
Michel
SAMUEL-WEIS
(jusqu'au
point
8
inclus),
Mme
Anne-Catherine
GOETZ,
M.
Alain
COUCHOT,
M.
Ayoub
BILA,
et
Mme
Cécile
SORNIN.
Les_
Conseillers
_
Municipaux
Délégués:
Mme
Annette
BOUR,
M.
Jean-Pierre
WALTER,
M.
Denis
RAMBAUD,
M.
Michel
BOURGUET,
Mme
Michèle
STRIFFLER
(jusqu'au
point
22
inclus),
Paul-André
STRIFFLER,
Mme
Saadia
ZAGAOUI,
M.
Azzedine
BOUFRIOUA,
Mme
Lara
MILLION,
Mme
Marie
CORNEILLE,
M.
Philippe
d'ORELLI,
Mme
Nour
BOUAMAIED,
Mme
Vanessa
AUBERT,
M.
Beytullah
BEYAZ,
Mme
Nasira
GUEHAMA
et
Mme
Kadiatou
DIABIRA.
Les
Conseillers
Municipaux
:
Groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
» :
Mme
Claudine
BONI
DA
SILVA,
Mme
Malika
SCHMIDLIN
BEN
M'BAREK,
M.
Hasan
BINICI.
Groupe
«
Mulhouse
Positive
» :
Mme
Cléo
SCHWEITZER,
M.
Darek
SZUSTER,
M.
Bernard
STOESSEL.
Non-
inscrits
dans
un
groupe :
M.
Patrice
ZURCHER,
et
Mme
Karine
LUTTRINGER
(jusqu'au
point
23
inclus). Procuration
(s)
:
Groupe
majoritaire
:
M.
Rémy
DANTZER
à
M.
Thierry
NICOLAS
Mme
Claude
GARDOU
à
Mme
Chantal
RISSER
. Henri
METZGER
à
Mme
Anne-Catherine
GOETZ
M.
Patrick
PULEDDA
à
Mme
Cécile
SORNIN
M.
Michel
SAMUEL-WEIS
à
Mme
Sylvie
GRISEY
(à
partir
du
point
9)
M.
Christophe
STEGER
à
M.
Azzedine
BOUFRIOUA
M. M =
Michel
SAMUEL-WEIS
à
Mme
Sylvie
GRISEY
(à
partir
du
point
9)
me
Michèle
STRIFFLER
à
M.
Denis
RAMBAUD
(à
partir
du
point
23).
Groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
» :
M.
Dominique
CAPRILI
à
Mme
Claudine
BONI
DA
SILVA
M.
Thierry
SOTHER
à
Mme
Malika
SCHMIDLIN
BEN
M'BAREK.
Groupe
«
Mulhouse
positive
»
:
Mme
Djamila
SONZOGNI
à
Mme
Cléo
SCHWEITZER
Mme
Emmanuelle
SUAREZ
à
M.
Bernard
STOESSEL
Excusé
(s)
et
non
représenté
(s) :
Groupe
majoritaire
:
M.
Jean-Marie
BOCKEL
et
Mme
Sara
MARGUIER.
Non-
inscrits
dans
un
groupe :
Mme
Martine
BINDER
et
M.
Patrick
BINDER.
e
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
les
délibérations
suivantes :
1°
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
2°
957
Election
d’un
nouvel
Adjoint
suite
à
démission
(0706)
3°
950
Désignation
de
représentant
de
la
Ville
au
sein
des
associations
et
des
organismes
divers
délibération
complémentaire
(0706)
49
968
Information
au
Conseil
Municipal
de
décisions
prises
par
le
Maire
en
matière
de
gestion
de
la
dette
à
long
terme
(0502)
5°
969
Information
au
Conseil
Municipal
de
décisions
prises
par
le
Maire
en
matière
de
gestion
de
la
dette
à
court
terme
(0502)
6°
973
Renouvellement
de
l'avance
de
trésorerie
consentie
à
CITIVIA
79
974
Renouvellement
de
l'avance
de
trésorerie
consentie
à
la
régie
personnalisée
du
programme
de
réussite
éducative
de
Mulhouse 8° 9° 10° 11° 129 13° 14° 15° 16° 17° 18° 19° 20° 21° 22° 23°
954 951 952 953 960 961 958 964 966 912 955 959 963 965 967 972
Transferts
et
créations
de
crédits
(0503)
Prorogation
de
la
garantie
municipale
d'emprunt
en
faveur
de
BATIGERE
(0502)
Convention
de
maitrise
d'œuvre
spécifique
pour
la
mise
en
place
d'un
réseau
d'adduction
d'eau
potable
à
la
zone
artisanale
RIEDWALD
à
Sausheim
(122)
Construction
d'un
gymnase
de
compétition
et
de
deux
salles
plurivalentes
-
Plaine
sportive
et
de
loisirs
de
la
Doller
-
Passation
d’avenants
transactionnels
(151)
Aménagement
de
la
partie
centrale
de
la
Voie
Sud
-
Passation
d’un
avenant
au
marché
de
travaux
lot
2
génie
civil
et
VRD
Tunnel
(142)
Convention
de
financement
pour
la
réalisation
d’un
accès
à
un
centre
commercial
(142)
Modification
des
indemnités
de
fonction
des
membres
du
Conseil
Municipal
(2)
Coopération
avec
la
Ville
d'EL
KHROUB
(Algérie)
(2121)
Renouvellement
de
l'engagement
d'un
ingénieur
santé
environnement
au
service
hygiène
et
sécurité
sanitaire
du
pôle
prévention
et
sécurité
(2212)
Enquête
publique
relative
à
la
demande
d'autorisation
de
la
société
COVED
-
AVIS
(3201)
Approbation
de
la
révision
allégée
n°1
du
PLU
(323)
Préemption
de
biens
immobiliers
sis
42b
rue
Lavoisier
à
Mulhouse
(324)
Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
(ERDF)
pour
la
pose
de
deux
canalisations
souterraines
et
d’un
coffret
rue
de
Toulouse
à
Mulhouse
(324)
Acquisition
d'un
terrain
rue
Neppert
à
Mulhouse
(324)
Partenariat
Ville
de
Mulhouse
/
Réseau
Santé
Sud
Alsace
(RSSA)
(311)
Cession
de
terrain
pour
la
création
d'un
pôle
médical
dans
le
quartier
Drouot
(324) 24°
962
Projet
urbain
ilot
Somme-Pasteur-
De
Lattre
de
Tassigny :
définition
d'un
périmètre
pour
la
constitution
d'une
réserve
foncière
(324)
25°
956
Risque
Majeurs
-
Signature
de
conventions
avec
l'Etat
dans
le
cadre
du
raccordement
de
dix
sirènes
au
système
d'alerte
et
d'information
des
populations
(4450)
26°
970
Création
du
groupe
scolaire
de
Dornach
(4204)
[
ean
RÔTTINER
e
Les
personnes
intéressées
peuvent
consulter
le
détail
des
délibérations
au
Secrétariat
du
Conseil
Municipal,
2
rue
Pierre
et
Marie
Curie
à
Mulhouse,
bureau
n°231,