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Déliberation - 015 Foire aux Marrons Organisation des jeux
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 015 Foire aux Marrons Organisation des jeux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023 4 ” FE Je _
Publiéle + CURTT
1D : 060-216001743-20231020-DLRG232010019-DE
ÜU Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 16 octobre 2023 Commission Projet de Ville et Séance du 19 septembre 2023 transition écologique
15 Foire aux Marrons - Organisation des jeux
Étaient présents les membres inscrits au tableau :
[| Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
U Maires-adjointes & Maires-adjointes :
Mme LEHNER, M. BOUKHACHBA, Mme MOUSSATEN, M. BROCHOT, Mme ALKAYA, M. DEME, Mme FAZAL, M. AKABLI, Mme LAMBRE,
Conseillères municipales & conseiller municipaux :
Mme MEUNIER, M. MARTIN, Mme TALL, M. BULUT, Mme DUHIN, M. PERRIN, M. KHOULA, Mme HAMADOUCH, M. N'DIAYE, Mme SOW, M. AÏT MESSAOUD, Mme ELONGUERT, M. EL OUASTI, Mme PEREZ, Mme SENET, M. EL MOUSSAOUI M. BOULHAMANE, Mme DUCHATELLE,
Étaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau :
1 Conseillères municipales & conseiller municipaux :
Mme SAVAS Pouvoir à Mme FAZAL M. LEMAIRE Pouvoir à Mme LEHNER Mme SAKHO Pouvoir à M. VILLEMAIN M. ZAHRAOUI Pouvoir à Mme LAMBRE Mme JACQUEMART Pouvoir à M. BOULHAMANE M. FACCHINI Pouvoir à Mme DUCHATELLE Q Conseillères municipales & conseiller municipaux absents non représentés: M. LUCAS, Mme MEHADUI, M. NACHITE, M. KA, Mme M'BAYE. [ Conseillères municipales &conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 - Nombre de conseillers absents non représentés : 5 - Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 34
[ Date de la convocation et d'affichage le : 10 octobre 2023
D Liste des délibérations affichée et mise en ligne le:
[| Rapport de présentation :
Mohamed AÏT MESSAOUD, Conseiller Municipal
Chaque année, le 1° dimanche suivant le 1° novembre est organisée la Foire aux Marrons et sont proposés des jeux. L'un à destination du public adulte : une tombola et l’autre à destination du public enfant « Les Marrons Gourmands ».
o +
e Une tombola ouverte à tous les visiteurs majeurs de la foire, « le jeu du marron »
Un tirage au sort désignera les gagnants des lots mis en jeux, à savoir : >
YVYNYNN
Y
1 voyage pour deux personnes,
1 week-end pour 2 adultes et 2 enfants,
4 week-end pour deux personnes ou 4 locations d'une semaine,
2 Diners croisière pour deux personnes,
20 Dîners spectacle pour deux personnes {soit 40 dîners spectacle + 20 pour l'organisation)
10 bons culture valables sur toute la programmation de la Faïencerie :
Pour les 10 suppléants : 10 lots Ville Creil - entrées au musée Gallé-Juillet et à la piscine municipale de
Creil.
32/72 Envoyé en préfecture le. 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023 … L
Publié le 5 L UT
1D : 060-216001743-20231020-DLRG232010019-DE
* Le jeu « Les Marrons gourmands » ouverts aux moins de 18 ans
Il consiste à deviner le nombre de bonbons qui se cache dans une bonbonne remplie de marrons. Les gagnants seront les enfants qui trouveront le nombre exact de bonbons contenus dans la bonbonne ou les enfants qui s'en approcheront le plus. Les 10 premières bonnes réponses recevront un lot : 1 chèque CADHOC d'une valeur de 80,00 € pour le bulletin proche du nombre de bonbons puis 9 chèques CADHOC d'une valeur de 40,00 €.
L'ensemble des bulletins sera mis à disposition sur le périmètre de la Foire. Le règlement de la Tombola « le jeu du Marron » sera déposé devant un commissaire de Justice qui suivra toutes les opérations du jeu.
I! vous est proposé d'autoriser monsieur le maire ou son représentant à effectuer, chaque année, l'ensemble des démarches nécessaires à l'organisation de ces jeux, d'approuver les règlements ci-annexés.
Vous êtes appelés à voter.
Q Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Projets de Ville et transition écologique » en date du 19 septembre 2023, Vu les règlements ci-annexés,
Considérant l'organisation chaque année de la Foire aux marrons.
Entendu le rapport de présentation,
Ü Vote
Votants : 34 |Pour : 32 Contre : O Abstentions : 2 Ne prend pas part au vote : 0
D Décide :
Article 1°’ : d'autoriser monsieur le maire ou son représentant à effectuer l'ensemble des démarches nécessaires à l’organisation de la tombola gratuite et du jeu « Les marrons gourmands », chaque année pour les foires aux Marrons et de signer tout document y afférent.
Article 2: d'approuver les règlements des jeux «Le marron de la chance» et «Les marrons gourmands »
Article 3 : d'imputer les dépenses sur les crédits ouverts, à cet effet, au budget de la Ville.
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
Publication électronique sur le site de la Ville le
CREIL, le ? { OCT. 2023
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN Madame Anne-Gaëlle PEREZ
La secrétaire de séance
33/72