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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 23 fevrier 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 23 fevrier 2026)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Comtal œ LO Communauté Espalion, le 17 février 2026
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 23 février 2026 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Conformément à la législation de la nomenclature M 57 et à l’article L5217-10-4 du Code Général des
Collectivités Territoriales, les projets de budgets et les notes correspondantes ont fait l’objet d’une
première convocation transmise le 10 février 2026.
L'ordre du jour complet du conseil est le suivant :
Ÿ” Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation Procès-Verbal du lundi 15 décembre 2025
Approbation Procès-Verbal du lundi 26 janvier 2026
Compte Rendu des décisions du Président
Vente de l’ensemble immobilier de la Maison de la Vigne du Vin et des
Paysages à la Commune de Coubisou
LKKKA
e Finances:
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
“Autorisation de programme et crédits de paiement / investissement voirie
Autorisation de programme et crédits de paiement / projet requalification
de la zone d'activité de la Bouysse
Fiscalité - Vote des taux de contributions directes / année 2026
Vote du taux de la taxe GEMAPI / année 2026
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
hitos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr Ÿ”_ Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères — TEOM/
année 2026
# Pour le budget principal et ses 19 budgets annexes (Assainissement
Collectif/ Atelier Relais/ Enfance / GEMAPI / Maison de la Vigne / Maison
de Santé / Personnes Agées / Pépinières Pôle Economique / SPANC / Zone
de Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3 / Zone de Calsades 4 / Zone les
Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de
Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / ZAC CC Entraygues) :
o Vote des CFU 2025 (sous réserve du retour des documents par le SGC,
Ÿ Pour le budget annexe Pépinière Pôle Economique
o Affectation définitive des résultats 2025 ou reprise anticipée
des résultats 2025
Mise en œuvre de la fongibilité des crédits budgétaires / exercice 2026 /
budgets M 57 et M49
*__ Pour le budget principal et 18 budgets annexes (Assainissement Collectif /
Atelier Relais / Enfance / GEMAPI / Maison de la Vigne / Maison de Santé
/ Personnes Agées / SPANC / Zone de Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3
/ Zone de Calsades 4 / Zone les Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les
Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / ZAC CC
Entraygues) :
o Affectation définitive des résultats 2025 ou reprise anticipée des résultats 2025
o Vote des Budgets Primitifs 2026
Ÿ Economie :
Rapporteur M. Éric PICARD ;
Ÿ Aide à l'immobilier d'entreprise SARL MINOTERIE DE COUDOUSTRINE —
Mme Elisabeth BURGUIERE
Ÿ__ Convention avec le Département de l’Aveyron relative à la réalisation d’un
diagnostic d'archéologie préventive sur la future zone d'activité Lioujas 4
Ÿ Vente d’une partie de lilôt C dans la zone d’activités de Rouens à la
Commune de Saint Hippolyte
Ÿ__ Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ” Subventions de fonctionnement 2026 aux structures pour les actions
d'intérêt communautaire - compétence sociale
YŸ_ Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
Ÿ Convention de création de l’Entente du Bassin Bromme, Siniq, Goul:
annexe |
“Approbation du plan de financement pour la création d’un plan
d'épandage des boues de la STEP de Gabriac et réactualisation du plan
d'épandage des boues de la STEP d’Entraygues-Sur-Truyère
Ÿ” Attractivité-Communication
Rapporteuse Mme Nathalie COUSERAN ;
Attribution de subventions aux associations Attractivité pour l’année 2026
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr- Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr Culture — Patrimoine :
Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN;
Subventions aux associations culture 2026
Acquisition d’un véhicule dédié au réseau des bibliothèques — dépôt d’une
demande de Dotation générale de décentralisation (DGD)
Sport :
Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;
Subventions aux associations sports 2026
Tourisme :
Rapporteur : Jean-Luc CALMELLY ;
Ÿ Demande de classement des communes d’Entraygues sur Truyère, d'Estaing et de Villecomtal en communes touristiques
Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
htips://comtal-lot-tuvere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr