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Procès Verbal - 2021 04 1er septembre
Document publié le Mercredi 1 septembre 2021 par la commune de Semondans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 04 1er septembre)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
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Conseil Municipal de SEMONDANS du 1° septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
01 septembre 2021
Date de convocation : 25 août 2021
Lieu de la séance et heure : Salle du Conseil de la Mairie à 19H00
Présents : Maire : Pascal PAVILLARD
Adjoints : Patrick CABAUD, Jérôme NAPPEZ
Conseillers municipaux : Éric BARTHELAT, Stéphane DROUVOT
Chantal GIRARDIN, Laurent LAMY, Marie-Noëlle PASCAL, Frédéric
NARDIN, Jean-Noël SAINTOT, Thierry VEGAS (arrivé à 19h18)
Absents :
Absents excusés:
Secrétaire : Jean-Noël SAINTOT
Ouverture de la séance :
M. Pascal PAVILLARD, Maire, ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé,
conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un
secrétaire pris au sein du Conseil.
Jean-Noël SAINTOT est désigné pour remplir cette fonction.
Approbation du PV de la dernière séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 juin 2021
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,
- _ VALIDE le compte rendu de la séance du 21 juin 2021.
Marchés de travaux — Réhabilitation du bâtiment communal — Autorisation de signer l’avenant
- 1 au lot 9 — Revêtements de sols — faïence
Monsieur le Maire expose,
L'avenant 1 présenté ce jour a pour objet: le réagréage de sol P3, et la pose d’un revêtement de sol PVC à
l'étage suite à l'aménagement d’un bureau pour les Adjoints en lieu et place du local archives.
Cet avenant entraine une augmentation du marché initial à hauteur 1 102.32€ HT Ainsi le nouveau
montant du marché, après passation de cet avenant, s'élève à 16 691.65 € HT au lieu de 15 589.33 € HT,
initialement prévu.
l'est proposé au Conseil Municipal d'approuver les dispositions ci-dessus exposées et d'autoriser le Maire
à signer l’avenant n°1 au lot 9.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,
“ APPROUVE les dispositions ci-dessus exposées concernant l'avenant 1 au lot 9,
“AUTORISE le Maire à signer l’avenant 1 au lot 9,
" Les crédits sont inscrits au BP 2021
Marchés de travaux — Réhabilitation du bâtiment communal Autorisation de signer l'avenant
2 au lot 12 —Electricité
Monsieur le Maire expose
L’avenant 2 présenté ce jour a pour objet la prise en compte d’adaptions nécessaires à l'opération en
cours, à savoir :
- passage de la salle archives en bureau : - 202,12€ HT
- travaux modificatifs mairie + garage : + 435.73€HT Conseil Municipal de SEMONDANS du 1°’ septembre 2021
- alimentation éclairage sous le préau + prise extérieure sur mur mairie : + 338,83€ TH
Cet avenant entraine une augmentation du marché initial à hauteur de 572.44 € HT, soit une
augmentation d'environ 1.42 %. Ainsi le nouveau montant du marché, après passation de cet avenant,
s'élève à 40 924.53 € HT au lieu de 40 352.09 € HT, initialement prévu (avec avenant 1)
Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver les dispositions ci-dessus exposées et d'autoriser le Maire
à signer l'avenant n°2 au lot 12.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,
" APPROUVE les dispositions ci-dessus exposées concernant l'avenant 2 au lot 12,
“AUTORISE le Maire à signer l'avenant 2 au lot 12,
“Les crédits sont inscrits au BP 2021
Arrivée de Thierry VEGAS à 19h18
Devis réfection rue de la Chaux
Monsieur le Maire présente,
Un devis de la société COLAS pour un montant HT de 92 145€. D’autres devis sont attendus. Nous sommes
en recherche de subventions pour financer ce projet de réfection. Aucune décision ne peut être prise ce
soir.
. Projets communaux 2022
Monsieur le Maire expose,
1. Projet de Construction de deux locatifs :
La commune a pour projet la construction de deux locatifs. A compter de janvier 2022, les normes RT
2020 vont induire une augmentation de 30% du coût de la construction. Le permis de construire doit être
déposé avant le 15/12/2021 pour échapper à cette nouvelle norme.
Un terrain constructible pourrait accueillir ce projet de construction dans le triangle situé en amont de la
zone artisanale. Un Certificat d'Urbanisme opérationnel a été déposé, il a reçu un avis favorable.
Il est donc proposé au conseil municipal de lancer une consultation d'architectes pour un dossier de
permis de construire et un relevé topographique.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, avec 10 voix pour et une abstention,
“AUTORISE le Maire à lancer une consultation d'architectes
"AUTORISE le Maire à faire réaliser un plan topographique de la parcelle concernée par le projet
2. Projet Eolien :
Deux représentants de la société ESCOFI sont venus nous présenter un projet Eolien sur la commune. Le
conseil municipal sera amené ultérieurement à se positionner sur :
- Le projet éolien
L'utilisation de la parcelle concernée
L'utilisation des chemins communaux
Séance levée à 22h03
Prochain conseil municipal : 29 septembre à 19h30
Le Maire, Le Secrétaire,
Pascal PAVILLARD\
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