Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 24 07 2024
Conseil Municipal - Annexes procès verbal du Conseil Municipal 06 05 2
Procès Verbal - proces verbal cm du 27 11 24
Procès Verbal - proces verbal cm du 26 02 2025
Procès Verbal - proces verbal cm du 08 10 2025
Procès Verbal - proces verbal cm du 13 03 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 12 avril 202
Procès Verbal - cm29042025 proces verbal du conseil municipal du 2
Conseil Municipal - Procès verbal de la 36ème séance du Conseil Munici
Procès Verbal - proces verbal de la seance du mercredi 23 novembre
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 29 05 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Manom.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 29 05 2024)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
2 7 COMMUNE DE MANOM mM PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 29 mai 2024 sous la présidence de Marie-Laurence HERFELD, Maire manom l Département de la Moselle Présents : HERFELD Marie-Laurence, Maire HERFELD Marie-Laurence, BIRCK Jean-Claude, BUHAJEZUK Christelle, DEGRANGE Fabien, SANSALONE Carmelo Adjoints et conseiller délégué, ARCELLA Véronique, AUBERTIN Yanick, BARONI Alice, BUNEK Delphine, BURY Sébastien, DIAS Bruno, DUCLOS Benjamin, FURLAN Régis, GEISSLER Gérard, HOSY Angeline, MANGEOL Denis, PELTRE Stéphane, PETIT Kathy-Anne, SIMON Malika, TERVER Anne, conseillers municipaux. Absents représentés (procurations) : Nombre de Membres en MANGIN Célia représentée par DIAS Bruno 23 exercice : GAILLOT Jean-Luc représenté par BIRCK Jean-Claude Nombre de Membres présents: 20 Nombre de Membres absents: 3 Nombre de procurations : 2 Absente excusée : GIULIANI Véronique Le secrétariat a été assuré par : DEGRANGE Fabien Affaires inscrites à l’ordre du Jour e Approbation du compte-rendu du précédent conseil du 17 avril 2024. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - espace Majorelle. Attribution des marchés de travaux — espace Majorelle. Travaux de rénovation appartement école maternelle. Convention Loisirs Accueil Manomois. Subvention exceptionnelle. Eclairage public — remise en service éventuelle la nuit. NU ED E Divers. Madame le maire procède à la lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 avril 2024. Le compte- rendu est approuvé par le Conseil et signé par le maire et le secrétaire de séance. Point O1 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - espace Majorelle. Le contrat de mandat entre la SODEVAM (maîtrise d'ouvrage déléguée) et la commune de Manom (maîtrise d'ouvrage) notifié le 15 décembre 2020 prévoyait une rémunération totale de 147 500 €, couvrant l’ensemble des missions. L'une des missions confiées, « Assistance à l’élaboration des dossiers de subventions et de financements » a été réévaluée. La SODEVAM poursuivra partiellement cette mission. Aussi l’article 3.3 de la convention de mandat est modifiée comme suit : e Taux de rémunération sur le montant HT global prévisionnel de l’opération : 141 800 € HT Entendu l'exposé de Jean Luc GAILLOT, adjoint au maire en charge des finances, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : > Valide l’avenant n° 1 au montant HT global de 141 800 € HT > Autorise le maire à signer l'avenant n° 1. Point O2 Attribution des marchés de travaux — espace Majorelle Vu le rapport détaillé de la SODEVAM à l'issue de la réception des offres du marché de travaux pour la « démolition de l’ancienne Maison pour Tous, reconstruction espace Majorelle », Vu l'avis de la commission d’appel d'offres réunie ce jour, Entendu l'exposé de Jean Luc GAILLOT, adjoint au maire en charge des finances, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : > Attribue le marché pour les lots suivants : Lots | Dénomination Attributaire Montant offre HT 02 VRD — Espaces verts HTP 145 380,20 € HT] Démolition 03 ISOLBAT SARL 708 242,09 € HT] Gros-œuvre 04 Charpente - MOB MADDALON 96 891,06 € HT] doi a je L'ÉMAAAIARRE MADDALON 153 270,97 € HT Etanchéité es 07 enuiserie extérieure | org 208 286,46 € HT alu - Serrurerie 15 Ascenseur ORONA 21 300,00 € HT] > Déclare sans suite ou d’infructuosité de la procédure les lots suivants et autorise de reconsulter ces lots en procédure négociée, aucune offre n’ayant été reçues : Lots Dénomination 08 Portes coulissantes 09 Menuiserie extérieure et intérieure bois 13 Chauffage Ventilation Sanitaires 14 Electricité > Autorise une phase de négociation pour les lots suivants : Lots Objet de la négociation 06 ITE — Ravalement — Bardage Négociation avec les trois entreprises les mieux classées : BATI CLAIR PAINT DESIGN FACADE TEMPO 10 Cloisons — Plâtrerie - Plafonds Négociation avec les quatre entreprises ayant remis une offre recevable : DESSA CONSTRUCTION NESPOLA LAUER ISOBAT PRO 11 Revêtements de Sols Durs - Faïences Négociation avec l’entreprise ayant remis une offre recevable : APIB 12 Peinture - Finitions Négociation avec les quatre entreprises ayant remis une offre recevable : DESIGN PEINTURE FAUST NICOLETTA APIB > Autorise le maire à signer les documents afférents. Point 03 Travaux de rénovation appartement école maternelle L'appartement communal situé au 1° étage de la crèche, 16 rue St Louis, loué depuis juillet 2013, doit faire l’objet de travaux de rénovation. Face aux contraintes budgétaires, les travaux seront programmés en deux phases : 2024 et 2026 au plus tôt. Vu l’étude de la société TECHNE, Vu l'avis de la Commission d'Appel d'Offres réunie ce jour, Entendu l'exposé de Carmelo SANSALONE, adjoint au maire en charge des bâtiments, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : > Confie le marché de maîtrise d'œuvre à la société TECHNE, représentée par Jean-Christophe LOUIS pour un montant de 16 800 € TTC. > Valide les lots suivants pour la réalisation des travaux : Lots Entreprises retenues Montant HT Montant TTC 01 DEMOLITION AGE Bâtiment 10 849,25 € 13 019.10 € 04 PLATRERIE Plâtrerie Mosellane 7 633,50€ 9160.20 € 05 MENUISERIES DI FILIPPO 13 113.20 € 15 735.84€ 06 ELECTRICITE HOFFMANN 10 674.00 € 12 808.80 € 07 PLOMBERIE CVC HOERMANN - SPIES 12 378.53 € 14 854.24 € 08 PEINTURES FAUST 6 854.90 € 8225.88€ 09 CARRELAGES MELLONI 7228.20€ 8 673.84€ 10 SOLS SOLS BOIS DESIGN 883.96 € 1 060.75 € 69 615.54 € 83 538.65 € > Autorise le maire à signer les documents afférents. Point 04 Convention Loisirs Accueil Manomois. La convention établie entre la commune de l'association Loisirs Accueil Manomois doit être renouvelée pour une durée de 3 ans. Entendu l’exposé de Jean Luc GAILLOT, adjoint au maire en charge des finances, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : > Valide le renouvellement de la convention entre le LAM et la commune pour une durée de 3 ans (2024, 2025 et 2026) dans les termes usités, > Autorise le maire à signer la convention. Point 05 Subvention exceptionnelle. La commune est sollicitée par une administrée pour l'octroi d’une subvention exceptionnelle au titre de la participation de son enfant au championnat d'Europe de patins à roulettes, du 09 au 11 mai 2024 en Italie. La somme de 216 € reste à la charge de la famille, comprenant le transport, l'hébergement, les repas et les frais d'engagement à la compétition. Entendu l'exposé de Carmelo SANSALONE, adjoint au Maire Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : > Autorise le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 216 € à la famille. Point 06 Eclairage public — remise en service éventuelle la nuit. Un référendum permettant aux administrés de se prononcer sera inséré dans la prochaine gazette municipale. Point 10 Divers: Le projet de réaménagement de l'entrée du foyer socioculturel a été présenté à l'assistance. Le comptoir qui sera réalisé par la société MIDAM est estimé à 14000 €. Madame Le maire Le secrétaire de séance LÀ