Procès Verbal - 28 05 2020 1

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Procès Verbal - 28 05 2020 1 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon. Lien du pdf (Procès Verbal - 28 05 2020 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, 1

COMPTE RENDU de la

SEANCE du 28 Mai 2020

L’an deux mil vingt, le 28 Mai à vingt heure trente, le Conseil Municipal de la Commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. LAROCHE Francis, Maire.

- Date de convocation du Conseil Municipal : le Mercredi 20 Mai 2020

- Nombre de Conseillers en exercice : 11

PRESENTS : M. ARANA Yoan, M. LAROCHE Francis, M. GRELIER Dany, M. TROUVAT Jacques, Mme CREMADES Laurence, M. COUTON Thierry, M. BLUSSEAU Denis, M. CLERCY Arnaud, M. BLAY Mathieu, Mme GIRARD Julie, Mme GRELIER Nadia.

EXCUSE:

ABSENT:

M. Yoan ARANA a été élu secrétaire de séance.

1 – ÉLECTION DU MAIRE ET DE SES ADJOINTS :

Voir Procès-Verbal du 28 Mai 2020 détaillant l’installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un Maire et de ses trois Adjoints.

2 – RENOUVELLEMENT COMMISSION IMPOTS DIRECTS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que conformément à l’article 1650 du Code Général des Impôts, il faut renouveler la Commission Communale des Impôts Directs. Pour cela, il est nécessaire de proposer aux services fiscaux une liste de vingt-quatre contribuables.

Monsieur le Maire propose les contribuables suivants :

- COUTON Yvon - DROUET René

- GRELIER Thierry - CHARPENTIER Daniel

- TROUVAT Jacques - VEILLET Jacques

- GRELIER Gérard - MANDIN Colombe

- GRELIER Dany - BLUSSEAU Denis

- MINEAU Bernard - MARTINEAU Hervé

- BOISSEAU Yves - THIONNET Jean-Denis

- MARTINEAU Jean-Charles - FORGET Frédéric

- BESSAGUET René - AUBERT Jean-Louis

- CLERCY Arnaud - ROUMANTEAU Claude

- GIRARD Julie - CARDINEAU Claude

- FORGEARD Philippe - FORGEARD Ludovic

Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’accepter la proposition de Monsieur le Maire.2

3 – RENOUVELLEMENT DES DÉLÉGUÉS ET CORRESPONDANTS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de renouveler les différents délégués et correspondants pour :

CDC Vals de Saintonge :

• Titulaire : Monsieur Francis LAROCHE, Maire

• Suppléant : Madame Nadia GRELIER, 1ère Adjointe

Eau 17 :

• Titulaire : Monsieur Francis LAROCHE

• Suppléant : Monsieur Denis BLUSSEAU

SIEDS :

• Titulaire : Madame Nadia GRELIER

• Suppléant : Monsieur Thierry COUTON

Syndicat de la Voirie :

• Délégué : Monsieur Mathieu BLAY

Syndicat Informatique :

• Titulaire : Monsieur Yoan ARANA

• Suppléant : Madame Laurence CREMADES

CNAS :

• Titulaire : Madame Laurence CREMADES

• Suppléante : Madame Julie GIRARD

ÉOLIEN :

• Titulaires : Messieurs Denis BLUSSEAU, Thierry COUTON, Jacques TROUVAT

Délégué à la Défense :

• Titulaire : Monsieur Francis LAROCHE, Maire

Commissions Municipales :

Responsable Membres

Commissions des Fêtes Julie GIRARD Tous les membres du conseil

Commissions des Bâtiments Yoan ARANA Tous les membres du conseil

Commissions des Chemins Mathieu BLAY Tous les membres du conseil

Commissions des Finances Thierry COUTON Tous les membres du conseil

Commissions d’appel d’offres :3

• Président : Monsieur Francis LAROCHE, Maire

• Titulaires : Messieurs Denis BLUSSEAU, Dany GRELIER, Yoan ARANA • Suppléant : Messieurs Mathieu BLAY et Arnaud CLERCY, Madame Nadia GRELIER

Commission Conseil Municipal des Jeunes :

• Titulaire : Madame Nadia GRELIER

• Suppléants : Messieurs Mathieu BLAY, Jacques TROUVAT

Commission en charge des listes Électorales :

• Titulaire : Monsieur Dany GRELIER

Commission en charge de la Biodiversité :

• Titulaire : Monsieur Jacques TROUVAT

4 – INDEMNITÉS DU MAIRE ET DE SES ADJOINTS

Monsieur le Maire demande de façon expresse de ne pas toucher de plein droit l’intégralité de l’indemnité de fonction prévue à l’article 3 de la Loi 2015-366 du 31 Mars 2015 ; de l’article de la Loi 2016-1500 du 8 Novembre 2016 et selon la Loi promulguée le 27 Décembre 2019 dites « engagement et proximité » ;

Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

• D’accepter cette proposition et de fixer le montant de l’indemnité du Maire a :

700€02 brut mensuel ; soit un taux de 18% de l’indice 1027.

• De fixer l’indemnité des trois adjoints a :

140€ brut mensuel ; soit un taux de 3.18% de l’indice 1027

Ces indemnités seront applicables à compter du 1er Juin 2020.

Les crédits nécessaires seront inscrits au compte 6531 du budget primitif 2020.

La séance est levée à 21h30.