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Conseil Municipal - conseil municipal du 6 octobre
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Vinsobres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 6 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Procès-verbal
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
06
octobre
2023
Nombre
de
membres
afférent
au
conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents:
9
Votants
: 13
Séance
du
: 06.10.2023
Convocation
du
: 27.09.2023
Affichage
du
: 29.09.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le six
octobre,
à 18
h 30,
le Conseil
municipal
de
VINSOBRES
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Claude
SOMAGLINO,
Maire Présents
: Claude
SOMAGLINO,
Marie-Claude
ROGEZ,
Roger
GLEIZE,
Anne-Marie
CORRAND,
Claude
CALOÏ,
Philippe
BOURSAUX,
Magali
CAMPANA,
Christian
TORTEL,
Sylvie
BOREL.
Absents
excusés
: Denise
ROUSSET
(Pouvoir
à Marie
ROGEZ),
Estelle
LIELY
(Pouvoir
à Claude
CALOÏ),
Marie-Pierre
MONIER
(Pouvoir
à Claude
SOMAGLINO),
Olivier
ROQUE
D'ORBCASTEL
(Pouvoir
à Sylvie
BOREL) Absents
: Stéphanie
CORNUD,
Jean
MOUTON
Secrétaire
de
séance
: Magali
CAMPANA
Le
PV
du
conseil
municipal
du
26/09/23
n’est
pas
soumis
à approbation
car
il n’est
pas
prêt.
1. Validation
Avant-projet
Définitif:
étude
d'aménagement
d’espaces
publics
et
d'équipements
publics-
centre
village
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
qu’une
étude
d'aménagement
d'espaces
publics
et
équipements
publics
pour
le centre
du
village
a été
engagée
par
le cabinet
AGRAF.
M.
le Maire
présente
le dossier
d’avant-projet
fait
par
le cabinet.
Il propose
à l’assemblée
de
valider
l’avant-projet,
et
de
valider
le montant
estimatif
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
à 11
voix
POUR
et
2 voix
CONTRE
(S.
BOREL,
O.
ROQUE
D’ORBCASTEL),
le
conseil
municipal
:
- VALIDE
l’avant-projet
fait
par
le cabinet
AGRAF,
- VALIDE
le montant
estimatif
des
travaux,
- AUTORISE
Le
Maire
à poursuivre
le projet.
Sylvie
BOREL
explique
que
ce
projet
est
trop
couteux
pour
la commune
pour
une
question
esthétique. 2. Projet
d'aménagement
d'espaces
publics
et
d'équipements
publics
—- centre
village:
validation
du
plan
de
financement
et
demandes
de
subventions
Le
quorum
étant
atteint,
l’Assemblée
peut
valablement
délibérer.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et
rappelle
l’ordre
du
jour.
M.
le Maire
rappelle
à l’Assemblée
le projet
d'aménagement
d'espaces
publics
et
d'équipements
publics
— centre
village
M.
le Maire
propose
de
solliciter
un
financement
auprès
du
Département,
de
la Région,
de
l'Etat
et
de
l’Agence
de
l’eau.
Le
plan
de
financement
serait
le suivant
:
HT
TVA
TTC
CEREG
| PLACES
|450
000,00
€| 90
000,00
€ | 540
000,00
€| | DEPARTEMENT
45%
| 450
000,00
€ | 202
000,00
€
Département
/
CEREG
| RESEAUX
| 315
000,00
€| 63
000,00
€ | 378
000,00
€| |
Pluvial
35%
101674,00€)
35 585,90
€
Total
|765
000,00
€ | 153
000,00
€ |918000,00€|
| REGION
40%
| 250
000,00
€ | 100
000,00
€
DETR
20%
| 450
000,00
€ |_90
000,00
€
EAURMC/
80%
| 101
244,00
€| 80
995,20
€
Eaux
usées
Total
subventions
509
081,10
€
FCTVA
16,40%
| 918
000,00
€ | 150
588,72
€
PART
COMMUNALE
Après
en
avoir
délibéré,
à 11
voix
POUR
et
2 voix
CONTRE
(S.
BOREL,
O.
ROQUE
D’ORBCASTEL)
le
Conseil
Municipal:
Sylvie
Borel
explique
que
ce
projet
est
trop
couteux
pour
la commune.
Adopte
le programme
de
l'opération,
son
enveloppe
financière
prévisionnelle
ainsi
que
le plan
de
financement
prévisionnel,
Sollicite
l’aide
financière
de
l'Etat,
du
Département,
de
la Région
et
de
l’Agence
de
l’eau
Mandate
M.
le maire
pour
l'exécution
des
formalités
et
demandes
relatives
à l’opération
et
l’autorise
à signer
tout
document
relatif
à ces
démarches.
Marie-Claude
Rogez
demande
qu’il
soit
noté
sur
le compte
rendu,
afin
d’éviter
toute
confusion,
qu'il
ne
sera
pas
dépensé
918
000
€ puisque
des
subventions
prennent
le relais.
Le
cout
est
de
258
330€.
De
plus,
il n’est
pas
question
que
d’esthétisme
mais
aussi
de
mise
aux
normes
et
d'accessibilité
et
également
de
renforcer
l'attractivité
du
village. 3. Validation
du
nouveau
règlement
du
cimetière
communal
Ilest
porté
au
vote
le nouveau
règlement
qui
ne
sera
pas
mis
à l’affichage
vu
sa
taille
mais
exposé
sur
le site
internet
de
la commune.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la délibération
:
Monsieur
le Maire
propose
à l’Assemblée
de
modifier
le règlement
du
cimetière
communal.
En
effet
celui-ci
n’a
pas
été
revu
depuis
1976.
Monsieur
le maire
donne
lecture
du
projet
de
règlement
intérieur.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le conseil
municipal
:
- VALIDE
le nouveau
règlement
du
cimetière
communal
4.
Convention
d'engagement
intervention
du
truck
SOLIHA
Il'est
prévu
le 10/11
prochain
l'intervention
du
Truck
SOLIHA
afin
de
présenter
aux
Vinsobrais
les
différentes
solutions
d'aménagement
de
l’habitat
afin
de
maintenir
les
personnes
âgées
à leur
domicile
le plus
longtemps
possible.
Il'est
probable
que
cette
animation
initialement
prévue
à la
salle
polyvalente
soit
déplacée
à la
salle
de
la fontaine
pour
cause
de
travaux.
(voir
avec
le pizzaiolo
son
heure
d'arrivée).
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la délibération
:
Monsieur
le Maire
rappel
à l’Assemblée
que
SOLIHA
Drôme
a proposé
l'installation
de
son
truck
SOLIHA
sur
la commune
de
Vinsobres.
Il s’agit
d’un
outil
itinérant
aménagé,
destiné
à montrer
aux
publics
séniors,
aux
personnes
en
situation
de
handicap,
mais
également
aux
aidants
familiaux,
l’ensemble
des
adaptations
techniques
qu’il
est
possible
de
faire
dans
son
logement
pour
y vivre
plus
longtemps
et
plus
confortablement.
L'intervention
du
truck
SOLIHA
aura
lieu
le 10
novembre
sur
la commune.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
- _
VALIDE
la convention
d'engagement
d'intervention
du
truck
SOLIHA
- _
AUTORISE
le maire
à signer
la dite
convention
5. Décision
modificative
n°1
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
crédits
supplémentaires
suivants,
sur
le budget
de
l'exercice
2023
COMPTES
DEPENSES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
041
/ 2151
/ OPFI
Réseaux
de
voirie
100
000,00
041
/ 202
/ OPFI
Frais
réalisat”
documents
urbanisme
100
000,00
Total
200
000,00
0,00
COMPTES
RECETTES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
041
/ 2313
/ OPFI
/ 003
Constructions
200
000,00
Total
200
000,00
0,00
Communication
du
maire
:
Questions
diverses
:
- Roger
Gleize
informe
que
les
travaux
de
voirie
sont
bientôt
terminés.
- _
Drôme
Aménagement
Habitat
démarre
les
travaux
d'isolation
des
anciens
gîtes
le 18/10,
des
problèmes
de
stationnement
sont
à prévoir.
-
C.
Tortel
revient
sur
l’adressage
et
informe
qu’un
devis
a été
réactualisé
à 4153€,
il reste
542
adresses
à valider
sur
le centre
bourg
soit
4 mois
de
travail
environ.
La
séance
est
levée
à 19H10.
Le
Maire,
Claude
SOMAGLINO
La
secrétaire
de
séance,
Magali
CAMPANA