Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28.04.2015.affichage internetdoc

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28.04.2015.affichage internetdoc Document publié le Mardi 28 avril 2015 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28.04.2015.affichage internetdoc)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,

Commune de Quiers sur Bezonde – Conseil municipal du 28.04.2015

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Le vingt-huit avril deux mil quinze à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqué le 20 avril 2015, se sont réunis en présence de Monsieur Jean-Pierre ALLION, Maire,

Sont présents : ALLION Jean-Pierre, PAVARD Michèle, ARCHENAULT Pascale, CHAVANEAU Philippe, POTTEAU François, ASSELIN Marie-Claude, CHRIST Nicole, BAZIN Dominique, LAGRENE Jean-Philippe, DESVIGNES Raluca, LEJEAU Luc, BEAUVALLET Maurice, JOBET Amélie, ASSELIN Christian Absents excusés : MONTAGUT Bérengère, LAGRENE Jean-Philippe (pouvoir à Jean-Pierre ALLION) Secrétaire de séance : CHRIST Nicole

Compte rendu de la séance précédente, aucune observation.

Ordre du jour :

• Terrain multisports : lancement des travaux (obtention DETR)

• Travaux église

• Finances : admissions en non-valeur, définir prix location salle de réunion mairie • Voirie rue du Grand Orme : compte rendu

• Commissions communales et structures intercommunales : comptes rendus et informations

• Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL 28.04.2015

Commune de

QUIERS SUR BEZONDE

Commune de Quiers sur Bezonde – Conseil municipal du 28.04.2015

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TERRAIN MULTISPORTS :

• Création plateforme, parking : semaine 27, travaux confiés à Eurovia Corquilleroy • Montage structure semaine 28 et 29, mission confiée à Husson.

• Inauguration avec les autorités (Sous-préfet, conseillers départementaux, les élus du conseil municipal, les élus des autres communes (Maires et Adjoints), les présidents associations sportives, Pascal Ledoux, trouver une date peut-être en septembre.

• Animation : trouver des jeunes pour faire la promotion du terrain qui seraient rémunérés sur une base d’heure définie par la société Husson. La question sera posée à Lucie Archenault qui est diplômée. Cette mission est ponctuelle.

• Site internet information nouvel équipement.

PATRIMOINE

Travaux église (nettoyage murs et toiture) DETR non affectée.

Plusieurs devis dont un à 27 000.00 € TTC nettoyage crépi, autres devis pour nettoyage mur et toiture,

Attila 2 798.83 € TTC mur, 3 101.47 € TTC toiture soit au total 5 900.30 €. Travaux à réaliser avant la réalisation des massifs. Entreprise spécialisée dans ce domaine. Traitement efficace durant une dizaine d’années.

Etes-vous d’accord pour engager ces travaux : oui à l’unanimité signature des devis, reprendre contact avec l’entreprise pour lancer les travaux.

Travaux accessibilité

Eglise : accessibilité, plan incliné pour se rendre à l’autel 216.00 TTC Ets EMP il est prévu des plans coupés de chaque côté pour les personnes venant des allées latérales.

Entrée devis Atelier de la Pierre, pour que la pierre du seuil soit ramenée à la hauteur du seuil de l’entrée intérieur de l’église, pierre incrustée dans le sol.

Porte principale réparée par les Ets EMP.

Les travaux seront présentés en septembre à la cellule accessibilité de la Préfecture. Rambarde mairie : plusieurs devis sont présentés qui sont difficiles à comparer, différentes informations sur les matériaux, les hauteurs, les diamètres avec ou sans peinture. Il faut dire que nous n’avions pas défini un cahier des charges.

Première question choix d’un coloris : l’aluminium convient à tous. Deuxième question : le coût l’entreprise SGCM qui a proposé de l’alu, dont les prix sont quasiment identiques aux autres entreprises est retenue, Michèle se charge de leur en faire part. Les membres du conseil n’ont émis aucune objection à ce choix.

FINANCES :

Admission en non-valeur :

La Trésorerie de Lorris nous demande de prendre en charge des admissions en non-valeur : Chandellier Poiget : 240.00 € (loyer juillet et régul octobre 2008)

Sur cet exercice nous inclurons aussi les admissions en non-valeur validées en 2014 mais non enregistrées en comptabilité

Dette cantine Amboise 24.00 €

Dette cantine Rodriguez 117.00€

Dette cantine Foudriat 134.65

Les admissions en non-valeur sont imputées sur le compte 6541, considérant que le chapitre 65 peut supporter cette dépense, il ne sera pas apporter de crédits supplémentaires.

Commune de Quiers sur Bezonde – Conseil municipal du 28.04.2015

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Annulation titre non justifié (erreur de tiers) 440.31 € imputés sur le compte 673.

DEFINITION D’UN TARIF LOCATION SALLE DE REUNION MAIRIE :

Le conseil municipal décide de définir un tarif de location pour la salle de réunion de la mairie. Avec ou sans chauffage 1 seul tarif qui comprend une journée entière ou une demi-journée. Tarif une journée ou demi-journée : 80.00 € avec ou sans chauffage sans équipement et pas de réunion dinatoire. Gratuit pour les associations de Quiers.

Un règlement intérieur sera établi et fourni aux locataires.

Application au 1 er juin 2015.

VOIRIE RUE DU GRAND ORME

Information sur le déroulement du chantier Philippe Chavaneau

Démarrage au 1 er avril, réseaux eaux pluviales terminés depuis le jeudi 23 avril, DRTP fin des travaux courant juillet.

Les candélabres de Quiers seront raccordés sur un compteur distinct.

Réduire le nombre de compteurs sur Bellegarde, un compteur = un abonnement. A discuter : la finition des trottoirs, ne pas faire forcément comme sur la rue des Aubiers, il est évoqué de recouvrir les trottoirs de sable dit de Bouzy ou de pelouse donc une moins-value. Découverte d’un puisard qui devait desservir certainement la laiterie et les abattoirs. Le réseau pluvial a été dévié, le puisard est resté en place.

Fin des travaux septembre 2015, pose des candélabres sur Bellegarde par la SOMELEC.

COMMISSIONS et STRUCTURES INTERCOMMUNALES

Patrimoine : Michèle Pavard

Redemander un devis pour la plaque au-dessus du puits cimetière SGCM

Restaurant : refaire la terrasse, la décennale ne fonctionne pas dans la mesure où la commune à l’époque n’a pas pris une assurance dommages.

Environnement : Philippe Chavaneau

Commission 21.04.2015 fleurissement 2015, intervenant Jérôme Branger, plans massifs, variétés et quantités, jardinières déposées chez l’horticulteur, décoration par des objets, année de la lumière, nous sommes de plus en plus concernés dans nos villages par le vandalisme, minimiser le coût des décorations.

Réalisations : massifs route de Paris, route d’Orléans,

Dans le futur : massifs rue de la mairie, arrosage à remettre en place

Plateforme cuve à fioul à aménager, alvéoles + minéral et végétaux.

Eglise

Remettre un banc.

Parking église et jardin Andrée Cognet, nettoyer la stèle, parking : le protéger par des plots, des gabions, le fermer sur un côté pour éviter le rodéo. Attention aux ramassages des ordures ménagères, contacter le SICTOM.

Revoir la mitoyenneté des murs Maggiar, Me Bauchy affirme que le mur appartient à la famille Maggiar.

Bezonde Aunoy : abattage des arbres en 2014 et en septembre 2015 plantation de nouvelles essences.

Lotissement : haies vieillissantes arrachées devant les maisons démolies pour donner plus de visibilité sur l’ensemble des logements y compris celles de la Place du Cèdre. Terrain Vallogis : bornage réalisé la semaine dernière en attente de la fin des démarches.

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Sentier des abeilles : 1 er broyage, pose de 3 poubelles peintes avec un message, mettre aussi des messages pour améliorer la propreté en particulier les déjections animales. Quelques plantations à supprimer.

Achats :

Tondeuses : les membres de la commission se chargent de voir quel modèle conviendrait le mieux. Débroussailleuse, rondins pour délimiter certains massifs et certains accès non respectés, barrières Jobert.

Réunion personnel communal : demain à 11 heures.

Animations communication : Pascale Archenault

Concert Voix de Nibelle 100 personnes

Rallye botanique : 7 juin définir le parcours, questionnaire adultes et enfants, Groupement des Rosiéristes sollicité par la commune,

Amélie : réduire le nombre de lots. Revoir la distribution des lots, redéfinir le nombre de lots par rapport au nombre de participants. Bérengère lira des contes à l’arrivée pour faire patienter les participants.

Changer le parcours, aller vers Flavecourt et L’ile. Demander les autorisations aux propriétaires et/ou les exploitants. Sécuriser les routes.

Concert ou théâtre du 03 octobre : humoriste Jules Champaloux 1 350.00 € environ 150 personnes, possibilité de faire une 2 ème représentation.

Tarif : 10.00 €, 90 mm de spectacle, respecter les horaires. 20 heures 30. Annoncer à 20 heures. Non conseillé aux jeunes enfants définir l’âge.

Exposition mycologique : 11.10.2015 avec une expo peinture, photo, patchwork pour attirer plus de visiteurs, reprendre contact avec ces intervenants.

Marché de Noël : le maintenir malgré les élections régionales du 06 décembre 2015, qui se dérouleront dans la salle des sports, flécher le parcours et prévoir des places de parking réservées aux élections. Peut-être un marchand d’huitres, privilégier les mets du terroir plutôt que la décoration ou autres frivolités, prévenir les exposants, réduire certains stands. Arbre de Noël samedi 12 décembre au lieu du dimanche 13 fixé à l’agenda en raison des élections.

CCBEL : Maurice Beauvallet

4 budgets : principal, zone artisanale, Maison de santé et SPANC.

Pour 2015, pas de gros investissements, dotations réduites, et attente du regroupement avec une autre communauté.

Zone artisanale entièrement réalisée : pas ou peu d’entreprise installée, Ets Malet, pompiers, peut- être une nouvelle entreprise pourrait arriver prochainement.

Ancienne zone SGCI transférée à Coutances

MSP : investissement réalisé, pas de problème de paiement par les locataires actuels mais recherche de nouveaux praticiens et aussi autres que des généralistes.

SPANC : excédentaire à compter de 2014, courbe inversée, paiement contrôle et installations, Jean-Pierre : Compétence SIVLO en septembre 2015.

GIVB : Philippe Chavaneau

Piscine : réhabilitation en septembre après la fermeture : Aquatec ou Beaudin Châteauneuf avec de nombreux sous-traitants ce qui pose problème au choix de l’entreprise. Ces entreprises sont connues mais pas les sous-traitants.

Château d’eau rose : enduit surtout sous la coupe tombe en lambeaux,

Commune de Quiers sur Bezonde – Conseil municipal du 28.04.2015

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Luc Lejeau : pourquoi y a-t-il un enduit sur le château d’eau, il pourrait être nu comme cela se pratique dans de nombreuses communes.

Problème avec Orange, l’enduit est tombé sur leur local.

Orange voudrait une antenne plus haute, refus du GiVB, pas de possibilité de la mettre au sol, pas assez de superficie mais il faut leur proposer un autre site.

Financement travaux : piscine, château d’eau : emprunt et prélèvement sur les fonds versés par les assurances de la piscine.

Voirie : François Potteau

Broyage

Route de Montliard, chemin de l’Aunoy (derrière la maisonnette qui dessert certaines parcelles de bois et des terres exploitées par Mr Thillou), chemin de Sury jusqu’à la Lambinière et la partie qui emmène à la Montagne aux Bœufs. Chemin de Ruperfond longeant la déviation. Chemin de Ruperfond, rue des Erables, route de Montliard, ancienne décharge.

Il est mis en avant que ce type de broyage n’est pas soigné et qu’il ne doit plus être réalisé sur la commune.

Pourquoi ne pas avoir fait certains secteurs au lamier ? François dit que dans certains secteurs cela aurait demandé un travail titanesque au personnel.

Prévoir en automne ou en hiver un passage sur certains secteurs broyés pour les maintenir propres. Broyage, revoir l’entreprise pour le 1 er broyage courant mai (à revoir avec François selon la hauteur des pousses).

SICTOM Marie-Claude Asselin

Marie Claude fait un compte rendu sur la réunion organisée par le Sictom pour la mise en place de la nouvelle taxe : RI, TEOMI et RS déjà en activité pour les collectivités.

Le Sictom se montre optimiste, les collectes ordures ménagères ont grandement chuté. Beaucoup de plus tri qu’avant et encore de nombreuses erreurs qu’il faut résorber. La mise en place de la nouvelle taxe devrait intervenir en novembre 2015 avec une application sur l’année 2016. Ce nouveau procédé de taxation ne s’appuierait pas que sur le montant de la valeur locative, il serait composé de 70 % de charges fixes et 30 % de charges variables. La TEOMI serait prélevée comme la TEOM avec les fonciers. Certaines communes considérant leur valeur locative moyenne très basse verront une importante augmentation, les communes ayant des valeurs locatives dites dans la norme ne devraient pas ressentir une grande différence.

Ce nouveau système de taxation n’est pas qu’un jeu d’écriture, il doit inciter les citoyens à être plus vigilants sur le devenir de leurs déchets et éliminer de leurs réserves à court terme les emballages et déchets non recyclables.

Les comptes rendus des commissions seront envoyés à tous les conseillers.

QUESTIONS DIVERSES :

• Le devenir des terrains rue du Hallier, terrain de sports et le terrain où était implanté la serre : Faut-il les vendre ? A voir la viabilisation, faire une étude, définir la surface, vérifier la constructibilité et les réseaux, demander une pré-étude à ECMO

• Transports scolaires : demande de participation aux frais demandés aux parents, courrier du Conseil Général. Non aucune participation, il faudrait que les communes prennent une décision collégiale comme cela sera certainement fait lors de la prise de compétence par la CCbel.

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• Installation défibrillateur ? Obligation ou non des collectivités à vérifier existe-t-il des statistiques de cet équipement qui montreraient le réel bienfondé de ce type d’installation ? Attention si installation, il faut faire des contrôles, des formations, revoir le sujet lors d’une prochaine réunion

• 8 mai 1945 à 9 heures 15 rassemblement devant la mairie.

• Elections régionales 6 et 13 décembre 2015

• CCbel : projet de territoire, envoyer la dernière version pour faire une meilleure approche avant la réunion du 15.05.2015, transfert SILVO

• Bicross : toiture du chalet, remettre des tôles de couleur, mais attention que cela ne soit pas dangereux car le bâtiment est à hauteur d’homme.

• Cimetière : 23.06.2015 procédure de constat d’abandon de certaines concessions • Prochaine réunion de conseil : jeudi 4 juin 2015 à 19 heures.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à vingt-deux heures cinquante et un.