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Convocation - 2023 063 SUBVENTIONS ASSO
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Florentin.
Lien du pdf (Convocation - 2023 063 SUBVENTIONS ASSO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Le 07 septembre 2023 à 19h00, le Conseil Municipal de SAINT-
FLORENTIN s'est réuni en Salle du Conseil de l’Hôtel de ville
sous la présidence de Monsieur Yves DELOT, Maire, pour la
tenue d’un conseil municipal organisé à la suite de la convocation
qui lui a été faite le 31 août 2023 dans les formes et délais prévus
au Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. DELOT, M. MAILLARD
Mme SCHWENTER, M. BIOT, M. PARIGOT, Mme SEUVRE,
Mme WILLEMS, Mme DELOT, Mme GRUET, Mme BIOT-
FLORIMOND, Mme COUDERT, M. BILLET, Mme ÉTIENNE,
M. SERRE, Mme ROUSSEAU, M. GORNEAU, M. PERREIRA-
GONCALVES, Mme LANGLOIS-LENTI, M. DELECOLLE,
ÉTAIT EXCUSÉ : M. TIRARD (pouvoir donné à
Mme SCHWENTER),
ÉTAIENT ABSENTS : M. LEFEVRE, M. LECOMPTE,
M. CAMPOS, Mme GROENTZINGER, Mme GERMAIN,
M. LANGLOIS.
M. GORNEAU et Mme COUDERT ont été désignés secrétaires
de séance en application de l’article L.2121-15 du code général
des collectivités territoriales.
Objet :
ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS AUX ASSOCIATIONS – année 2023
TURNY CATS et ENSEMBLE VOCAL
Visas :
Vu le C.G.C.T.,
Vu l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000, relatif à la transparence financière,
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n°2000-321 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
Contenu de la proposition :
Il est proposé en cette d’octroyer une subvention de fonctionnement aux associations suivantes :
- Turny Cat’s (1000 €)
La commune de Saint-Florentin est très régulièrement sollicitée par ses administrés concernant des chats errants sur la commune.
Département de l'Yonne
Arrondissement d'Auxerre
_________
VILLE DE
SAINT-
FLORENTIN _________
N° 2023_063
Membres en exercice : 26
Conseillers présents à la séance : 19
19 + 1 pouvoir
Date de publication : 8 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 07 septembre 2023 C’est jusqu’à maintenant Monsieur Gérard DELECOLLE qui prenait logistiquement en charge la capture dans des cages, la castration chez le vétérinaire (environ 40 / an) et la libération à l’endroit où le chat était trouvé.
La demande est croissante et les moyens de la commune très limités. Monsieur DELECOLLE ne peut plus satisfaire toutes les demandes.
Aussi la commune a pensé s’adjoindre les services de Turny Cats, association de TURNY, qui gère la capture des chats, leurs soins, la mise en famille d’accueil des chatons, les castrations…
Dans un premier temps, l’association nous aidant déjà dans la mission capture/castration, il est proposé de voter une subvention de 1000 €.
Sachez que nous étudions des possibilités sérieuses de subventionnement par l’association Brigitte BARDOT et par l’association 30 Millions d’amis pour les castrations. Aussi je vous demande de bien vouloir autoriser ses demandes de subventions.
La chatterie, lieu de transit pour les chats en soin, en quarantaine ou en attente de famille d’accueil pourra être installée à proximité du Centre Technique Municipale.
- Ensemble vocal (1000 €)
Demande de subvention pour l’enregistrement d’un poème vocal « Pour Nora » ;
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
- ATTRIBUE les subventions de fonctionnement suivantes :
-TURNY CATS : 1 000 € article 6574
-ENSEMBLE VOCAL DE SAINT-FLORENTIN 1 000 € article 6745
- DIT que les crédits sont inscrits aux articles 6574 et 6745 de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2023.
-et/ou REJETTE les demandes de subvention suivantes :
Fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
A SAINT-FLORENTIN, le 8 septembre 2023
Le Maire, Yves DELOT,