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Document publié le Samedi 27 janvier 2024 par la commune de Noyarey.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 27 Delib 2024 032 Convention avec le SMMAG relative au raccordement de mobiliers urbain publicitaires et no publicitaires destine a la mobilite sur le reseau declairage public Annexe PREF)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu en préfecture le 07/06/2024
Publié le
ID : 038-213802812-20240527-DELIB2024 032-DE
Convention
relative au raccordement de mobiliers urbains publicitaires et non
publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau d’éclairage public de la
COMMUNE Es anavimnconsianassnssiéinistiienndissisictss “
ENTRE LES SOUSSIGNEES :
Le Syndicat Mixte des Mobilités de l‘Aire Grenobloise, ci-après désignée « le SMMAG », venu au
droit et en substitution du syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise,
représenté par son Président, Monsieur Sylvain LAVAL, agissant en cette qualité en vertu d'une
délibération du Comité syndical en date du 02 février 2023,
de première part,
ET
représentée par. Madame/Mensieur iisssisnnmenuaamnisenteopniniiniainiitausés ;
autorisé{e) à signer ladite convention en vertu de la délibération n°... is du
Conseil municipal en date du ss -
nn nn nt Rte tnt nn nt tn en panne nant nn nn nn nee
de deuxième part,
La Société Information Communication Mobilité, société par actions simplifiée au capital de 100
000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro n°851 345
785, dont le siège social est sis à NEUILLY-SUR-SEINE (92200), 17 rue Soyer, représentée par son
Président, Jean-Michel GEFFROY, dûment habilité(e), faisant élection de domicile en cette qualité audit
siège ;
Ci-après dénommée « La SICM »
de troisième part,
Ci-après dénommées ensemble « Les Parties »
Convention relative aux modalités financières de facturation électrique dans le cadre du contrat de concession portant sur la mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité conclue entre le SMMAG et la SICM Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu en préfecture le 07/06/2024
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PREAMBULE
Le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Grenobloise (SMTC), devenu au 1°
janvier 2020 le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG), a conclu avec la société
dédiée Société Information Communication Mobilité (SICM), un contrat de concession de services
portant sur la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation
commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesà destination des usagers du réseau
de transport du SMMAG sur les points d’arrêt mobilité situés sur le secteur de la métropole
grenobloise.
L'article 9.4.1 du contrat de concession stipule que « l’ensemble des abris voyageurs est raccordé et
alimenté par le réseau d'éclairage public » et que « les consommations énergétiques des mobiliers
raccordés à l'éclairage public, (..), sont à la charge du concessionnaire ».
Dans ces conditions, les Parties se sont rapprochées afin de déterminer, conformément à l’article 9.4.1
du contrat de concession, « les conditions de facturation des consommations électriques des abris
voyageurs sur la base de la consommation annuelle annoncée de chacun d'eux (en kWh) {...) » ainsi que
« (.) les conditions techniques et financières relatives à l'éclairage des mobiliers urbains, soit les
modalités de prise en charge des consommations d'électricité, les conditions de raccordement aux
réseaux d'éclairage public ainsi que l'entretien et la maintenance des installations électriques
afférentes ».
CECI EXPOSE, LES PARTIES CONVIENNENT CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 — Objet de la convention
La présente convention détermine les conditions techniques et financières relatives à l'éclairage des
mobiliers urbains de type abris voyageurs, soit les modalités de prise en charge des consommations
d'électricité, les conditions de raccordement aux réseaux d'éclairage public ainsi que l'entretien et la
maintenance des installations électriques afférentes.
Elle a également pour objet de préciser les modalités de remboursement aux communes des
consommations électriques à partir du 1° janvier 2020.
La présente convention concerne uniquement l'éclairage des mobiliers urbains de type abris voyageurs
de bus et de tramway dont les équipements raccordés sont les plafonniers, les caissons publicitaires,
les modules d’information des services de tramway (MIS), les écrans e-paper, les ports de recharge
USB, les caissons déroulants, les machines à histoires ainsi que les colonnes culturelles.
Convention relative aux modalités financières de facturation électrique dans le cadre du contrat de concession portant sur la mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et hon publicitaires destinés à la mobilité conclue entre le SMMAG et la SICM Envoyé en préfecture le 07/06/2024
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ARTICLE 2 — Prise en charge des consommations électriques
Les frais de consommation électrique relatifs à l'éclairage des abris de voyageurs raccordés sur le
réseau d'éclairage public sont à la charge de la SICM, y compris pour le fonctionnement des panneaux
publicitaires.
Le concessionnaire prend en charge une indemnité forfaitaire annuelle de consommation électrique
déterminée sur la base de la consommation annuelle annoncée de chacun des mobiliers {en kWh)
selon les conditions définies à l’article 8.2 de la présente convention.
ARTICLE 3 — Autorisation préalable à toute intervention
Toute intervention de raccordement ou d'entretien doit être précédée d’une demande d'autorisation
par la SICM auprès du service compétent en matière d'éclairage public de la Commune.
ARTICLE 4 — Prescriptions générales en matière de raccordement des mobiliers
La SICM prendra à sa charge exclusive les différents branchements et raccordements (quel que soit le
linéaire à réaliser) aux divers réseaux, les fouilles, l'évacuation des déblais, les scellements et la remise
en état des sols à l'identique à la fin du chantier, conformément au règlement de voirie en vigueur. II
prendra également à sa charge la maintenance, le remplacement et la création le cas échéant du
câblage à réaliser du point de jonction à l'abri voyageur. Ces prescriptions s'appliquent à la mise en
place initiale des mobiliers ainsi qu'aux déplacements et nouvelles installations au cours du contrat.
Le mobilier raccordé à l'éclairage public disposera d’un disjoncteur différentiel 30 mA calibré en
fonction de la puissance et d’une protection intégrée dans le mobilier de l’éclairage public comme
indiqué au schéma de principe qui figure en annexe de la présente convention (Annexe 1). Ce
disjoncteur est fourni et posé par la SICM.
ARTICLE 5 - Propriété des ouvrages
La Commune sera responsable de son réseau (jusqu’au candélabre ou point de jonction de l'abri) et
des obligations réglementaires s’y apportant (DT, DICT, etc...), en sa qualité de gestionnaire de réseau.
Le SMMAG est notamment propriétaire du réseau électrique, du candélabre ou point de jonction à
l'abri, et le concède à la SICM tout au long de la durée du contrat de concession de service. La SICM
est responsable des obligations réglementaires s’y rapportant.
ARTICLE 6 — Autorisations administratives
La SICM fera son affaire des demandes d'autorisation et déclaration auprès des administrations et des
gestionnaires de réseau concernés par la présente convention avant toute intervention pour le
raccordement au réseau d'éclairage public, et procédera aux déclarations de puissances de
consommations attendues avant tout raccordement et installation du nouveau matériel.
ARTICLE 7 — Mise en fonctionnement des ouvrages
À compter de leur mise en service, les mobiliers urbains seront alimentés par le réseau d'éclairage
public. La Commune pourra suspendre la livraison d'énergie en fonction des nécessités liées à
l'exploitation de son réseau. La Commune devra en informer la SICM et mettra tout en œuvre pour
Convention relative aux modalités financières de facturation électrique dans le cadre du contrat de concession portant sur la
mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité conclue entre le SMMAG et la SICM Envoyé en préfecture le 07/06/2024
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permettre la remise en service rapide de l'alimentation des mobiliers urbains, comme elle le fait dans
le cadre de la maintenance de son propre réseau.
Concernant l'extinction nocturne, il convient de rappeler que certains équipements fonctionnent sur
batterie et se rechargent la nuit (écran e-paper, Borne Information Voyageurs, port de recharge USB).
L'arrêt de cette recharge de nuit entraîne des conséquences sur le service aux usagers et peut mettre
l'équipement définitivement hors service.
En cas de mise en pratique de l'extinction nocturne, la commune devra impérativement en informer
le SMMAG et la SICM afin d'échanger en amont sur les conditions de maintien de ces équipements.
ARTICLE 8 — Dispositions financières concernant les consommations électriques
Les consommations énergétiques des mobiliers raccordés à l'éclairage public ainsi que les
abonnements et consommations téléphoniques sont à la charge de la SICM.
Pour calculer les frais de consommation électrique :
- La SICM fournira chaque année un inventaire de l’ensemble des mobiliers urbains raccordés
sur le réseau éclairage public de la Commune arrêté au 31 décembre de l’année à facturer. La
SICM fournira la consommation annuelle annoncée de chacun des mobiliers urbains (en KWh) ;
- La Commune fournira chaque année une facture de son fournisseur d'énergie du dernier mois
de l’année à facturer précisant le prix du kWh, ainsi qu'un état descriptif de sa pratique en
matière d'extinction nocturne précisant, le cas échéant, les horaires d'extinction, les secteurs
géographiques et mobiliers concernés. Si la commune perçoit des aides relatives aux
consommations électriques (ex : amortisseur électricité, etc), elle devra les déclarer à la SICM
et les déduire du coût;
- La SICM établira et notifiera à la commune le montant dû au titre de l’année N-1 et procèdera
au règlement dans le courant du 1% semestre de l’année N+1.
Le calcul des consommations électriques s'établit de la manière suivante :
- Un forfait annuel de consommation électrique sera déterminé sur la base de la consommation
annuelle annoncée de chacun des mobiliers {en KWh, sur une base de 4 200 heures
d'éclairage) ;
- En cas d’extinction nocturne, une proratisation sera effectuée sur la base de la pratique
d'extinction de la Commune ;
- Le prix en kWh correspond au montant toutes taxes comprises (TTC) de la facture comprenant
les consommations, abonnements et taxes, divisé par la consommation du site :
Prix en kWh = {Montant de la facture des consommations, abonnements et taxes TTC) /
{consommation du site)
- _Hest à noter que l’utilisation du port de recharge USB est estimée à 2 heures pär jour sur la
base d’une étude de consommation en région parisienne.
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Les modalités de calcul du remboursement des consommations électriques entre le 1% janvier 2020 et
la date de signature de la présente convention s'établissent dans les mêmes conditions que celles
prévues au présent article.
ARTICLE 9 — Entretien et maintenance des installations
A l'ouverture du raccordement, la SICM entretient et prend en charge la maintenance de l'installation
électrique du candélabre ou du point de jonction à l'abri.
La SICM réalise les plans de récolement des câbles de jonction et réalise les déclarations et demandes d'autorisations diverses auprès du gestionnaire du domaine public et des gestionnaires de réseaux (permission de voirie, autorisation d'occupation du domaine publie, déclarations de travaux DT/DICT,
et toutes autres formalités à réaliser).
ARTICLE 10 — Dépannage -— Entretien lourd
En cas de panne sur un mobilier urbain, la SICM interviendra d’abord sur la partie du réseau dont elle
a la responsabilité. Si le problème n’est pas résolu, la SICM en informera alors la Commune afin qu’elle
intervienne sur la partie de réseau à sa charge.
Le remplacement, le cas échéant, des éléments de réseau sont à la charge de l’entité qui en assure
l'entretien selon les limites indiquées à l’article 9 de la présente convention.
Dans le cas où la Commune est amenée à réaliser des travaux sur son réseau nécessitant un nouveau
raccordement des mobiliers urbains existants, la SICM prendra en charge les travaux et l'ensemble des
frais nécessaires à ces modifications.
ta SICM ne peut intervenir sur le réseau d'éclairage public (armoires, mâts..) même pour tester le
fonctionnement de ses installations.
En cas de dépose définitive d'un mobilier urbain, le démontage du raccordement en aval du dispositif
de protection est à la charge exclusive de la SICM.
ARTICLE 11 — Remise en état des lieux en fin de convention
A la fin de la convention, qu’elle qu’en soit la cause, la SICM fera enlever, à ses frais, les mobiliers
urbains et fera remettre les emplacements dans leur état antérieur fy compris la réfection définitive
de l’enrobé selon les modalités prescrites par le règlement de voirie de la Métropole de Grenoble
Alpes).
ARTICLE 12 — Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur une fois que les délibérations qui l'auront approuvée seront
devenues exécutoires et qu'elle aura été signée par l’ensemble des Parties. Elle est établie pour la
période courant jusqu'à la date de fin du contrat de concession’conclu entre le SMMAG et la SICM, soit
le 9 juin 2031.
À tout moment et notamment dans le cas de la dépose de l'ensemble des mobiliers urbains, l'une des
Parties peut dénoncer la convention par lettre recommandée avec accusé de réception, avec un
préavis de trois (3) mois.
Convention relative aux modalités financières de facturation électrique dans le cadre du contrat de concession portant sur la mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité conclue entre le SMMAG et la SICM Envoyé en préfecture le 07/06/2024
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ARTICLE 13 - Transfert de l’Eclairage public
Dans le cas où l’éclairage public serait transféré des communesà Grenoble-Alpes Métropole, cette
dernière sera substituée de plein droit à la commune dans l’ensemble des droits et obligations issues
de la présente convention.
La Commune qui transfère cette compétence à Grenoble-Alpes Métropole informe la SICM de cette
substitution.
ARTICLE 14 - Résiliation
En cas de manquement par l’une des Parties à l'une de ses obligations contractuelles, la présente
convention pourra être résiliée par la partie lésée.
Cette résiliation pourra être prononcée à l'issue d'une mise en demeure envoyée par lettre
recommandée avec accusé de réception par la partie lésée à la partie fautive et restée vaine pendant
deux (2} mois.
ARTICLE 15 — Résolution des litiges
En cas de différend né de l'exécution de la présente convention, les Parties s'engagent à se rapprocher
afin de rechercher ensemble un règlement amiable.
A défaut de règlement amiable entre les Parties, le Tribunal Administratif de GRENOBLE est compétent.
ARTICLE 16 — Election de domicile
Tous les documents, lettres et correspondances doivent être adressés à :
> Pour la COMMUNE
> Pour la SICM :
17 rue Soyer — 92200 -— Neuilly-sur-Seine
Jonathan TCHOREK — jonathan.tchorek@ijcdecaux.com
>. Pour le SMMAG :
3 rue Malakoff - 38000 Grenoble
Service Transport Exploitation Développement, Séverine BOSSANNE —
severine.bossanne@grenoblealpesmetropole.fr
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Fait à le
En trois exemplaires
Pour le SMMAG Pour Communes Pour la SICM “rs. unten ntm penmmnnnnn sement ennad dune
ns thés ment es MES
‘Le Président Sylvain LAVAL
bn.
P] : annexe 1
Convention relative aux modaliés financières de facturation électrique dans le cadre du contrat de concession portant sur la mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité conclue entre le SMMAG et la SICM Envoyé en préfecture le 07/06/2024
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Principe de Raccordement :
du Mobilier Urbain
Annexe 1
MOBILIER URBAIN
AN
sn.
54 PO
=
\ Te Vo KA À. S —#= es / 2 4 — de. —_" f
VS 7 Me 7 Vs sf
4 - Disfoncteur 30 mA type $ à intégrer dans le Moblller Urbain à allmenter.
2 - Chambre de Tirage accolée à la pénétration dans le Mobilier Urbain à allmenter. Celle Chambre de Tirage aura un tampon en fonte hydraulique de 20 x 30 cri La chambre de dimenslon 10 x 10 cm devra être coulée sur place.
3 - La Lialson entre celle chambre et le disjoncteur différentiel dait s'effactuer sous une protection mécanique complémentaire { Gaine ICT ).
4 - Raccordement de la Câblelte de Terre au châssis du Mobiller Urban,
5 - Fourreau TPC1 9 63 + Cäbletie de Cuivre nu de 25 mm.
6 - Câble U1000R2V ou HO7RNF 3G2.6mm*.
CAS 1 : Allmentation depuis un Gandélabre
Pénétration solt par uns Chambre de Tirage existante à proximité du mât, soil en réallsant un percement entre le massif alla semelle du mât.
Dans le candélabre, mise en place d'un secilonneur à fusibles Phase + Neutre de type G1 oallbré en fonction du Mobllier Urbain à alimenter. Sl la place disponible est insuffisante, remplacer par un coffret INTERPAK de la gamme SOGEXI, avao borne de raccordement type COPAK.
Passage par une Chambre de Tirage: Raccorder la câblette de Terre créés aur ta câblette de Terre existante dans la Chambre de Tirage.
Passage en direct: Raccorder la cäblette de Terra créûa sur la barrette de Terre du Candélabre.
CAS 2: Allmentatlon depuls une Armolre de Commande
Mise en place d'un sectlonneur à fusibles Phase + Neutre de lyps G1 calibré en fonction du Mobiller Urbain à alfrmenter,
Passage par une Chambre de Tirage: Raccorder la câblette de Terre créée sur la câblatte de Terre existante dans la chambre de Tirage.
y