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Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 10 07 2020 1
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Jean-de-Serres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 10 07 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
à 19h00
Le Conseil municipal de Saint Jean de Serres, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, exceptionnellement au Foyer Communal afin de pouvoir respecter les mesures barrières liées à la crise du COVID 19, sous la présidence de Monsieur Jean-François MORNICO, 1er Adjoint au Maire.
Date de convocation : 06/07/2020
Présents : Mesdames et Messieurs Jean-François MORNICO, Fabien ENGELIBERT, Daniel ZANÉ, Elsa DARDON, Vivien BACARESSE, Monique DESTIENNE, Catherine ROUVIERE et Alain FAYADA.
Procurations : Monsieur Dario VIOLA à Monsieur Fabien ENGELIBERT, Madame BOUEZDA-CABANE à Monsieur Boris CHAPON, Madame Andrée ROUX à Monsieur Jean-François MORNICO, Madame Danièle MONTEIL à Madame Monique DESTIENNE, Madame Jacqueline JANIEC à Monsieur Alain FAYADA, Madame Édith BORNANCIN à Madame Elsa DARDON.
La séance est ouverte à 19h00.
Madame Elsa DARDON a été nommée secrétaire.
Le compte rendu du conseil municipal du 22/06/2020 a été approuvé à l'unanimité.
1 – D21_100720 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES
Monsieur le 1er Adjoint au Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés et les deux plus jeunes à l’ouverture du scrutin :
Madame Monique DESTIENNE, Monsieur Alain FAYADA, Madame Catherine ROUVIERE et Monsieur Vivien BACARESSE.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Monsieur Boris CHAPON, arrivé à 19h40 n’a pas pris part au vote.
Élection des délégués :
Les candidatures :
- Madame Andrée ROUX
- Monsieur Vivien BACARESSE
- Monsieur Fabien ENGELIBERT 2/3
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
à 19h00
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de conseillers présents
à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 zéro
Nombre de bulletins : 13 treize
Bulletins nuls : 0 zéro
Bulletins blancs : 0 zéro
Suffrages exprimés : 13 treize
Majorité absolue : 7 sept
Ont obtenu :
Madame Andrée ROUX : 13 voix treize
Monsieur Fabien ENGELIBERT : 13 voix treize
Monsieur Vivien BACARESSE : : 13 voix treize
Ayant obtenu la majorité absolue et accepté cette fonction, sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.
Élection des suppléants :
Les candidatures :
- Madame Jacqueline JANIEC
- Monsieur Jean-François MORNICO
- Monsieur Daniel ZANÉ
Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de conseillers présents
à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1 un
Nombre de bulletins : 13 treize
Bulletins nuls : 0 zéro
Bulletins blancs : 0 zéro
Suffrages exprimés : 13 treize
Majorité absolue : 7 sept
Ont obtenu :
Monsieur Jean-François MORNICO : 13 voix treize
Monsieur Daniel ZANÉ : 13 voix treize
Madame Jacqueline JANIEC : 13 voix treize 3/3
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
à 19h00
Ayant obtenu la majorité absolue et accepté cette fonction, sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales.
La séance est levée à 20h30.
Pour la Maire empêchée,
Le 1er Adjoint
Jean-François MORNICO