Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 06 14 F Decision modificative n 1 Budget
Déliberation - 2021 04 13 F BUDGET PRIMITIF Fontenay en scene
Déliberation - 2021 04 06 F COMPTE ADMINISTRATIF Fontenay en
Déliberation - 2021 04 03 F COMPTE DE GESTION Fontenay en Sce
Déliberation - 2025 04 09 F Affectation du résultat Fontenay en
Déliberation - 2025 06 02 F DM n 1 2025 Budget annexe Fontenay
Déliberation - 2025 04 13 F Budget primitif 2025 Fontenay en Scè
Déliberation - Délibération 2024 04 13 F Budget primitif 2024 Fon
Déliberation - 2021 07 01a F Decision modificative n 1 Resta
Déliberation - 2021 09 01a F Decision modificativen2 Budget Ville
Déliberation - 2021 09 01c F Decision modificative n 1 Budget Fontenay en Scenes
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 09 01c F Decision modificative n 1 Budget Fontenay en Scenes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE — FRATERNITÉ
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal .…........................45
Membres en exercice .…......................45
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
Absent.e.s.............................01 des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents ou représenté.e.s
à la séance.…................................….4dé
Délibération n°2021-09-01c-F :
Décision modificative n°1 - Budget
Fontenaÿy-en-Scènes
SÉANCE DU JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le trente septembre, les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le vingt-quatre septembre, se sont réunis au
lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENT.E.S
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE*, Mme AVOGNON ZONON,
M. MORA, M. DAMIANI, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN,
Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET*,
Mme LARABI, M. LEBLANC, Mme VIENNEY, Mme GARNIER, M. MULLER, M. BATTAL,
Mme SAINT GAL, M. RISPAL, Mme JANIAUX, Mme MARTINEZ, Mme CHAMBRE-MARTIN,
M. MATHIEU, M. BERTRAND, M. BEDOURET, Mme CAZALS, Mme BAYOL.
EXCUSE.E.S-REPRESENTEE.S
M. SEYE* (départ au point 14) a donné mandat à Mme MAFFRE-BOUCLET
M. LACHELACHE a donné mandat à Mme LARABI
Mme NIAKHATE a donné mandat à M. MORA
Mme LELU a donné mandat à M. GUENICHE
Mme BENZIANE a donné mandat à Mme SAINT-GAL
Mme NAÏIT-BAHLOUL a donné mandat à Mme GARNIER
M. BRUNET a donné mandat à M. CORNELIS
M. CLERGET** (arrivée au point 5) a donné mandat à M. MALLERIN
Mme MICHEL a donné mandat à M. ORJEBIN
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à Mme FENASSE
M. NOMBO POATY a donné mandat à M. DAMIANI
M. GUYOT a donné mandat à M. BERTRAND
Mme. INDJA a donné mandat à Mme. CAZALS
ABSENT.E.S
Mme AMSELLEM-SIMONNET
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris
au sein du Conseil.
Monsieur DAMIANI ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir cette fonction qu'il a
accepté. Délibération n°2021-09-01c-F
Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes
LE CONSEIL,
VU le budget annexe de Fontenay-en-Scènes pour 2021,
VU la délibération n°2021-04-13-F du Conseil Municipal du 15 avril 2021 adoptant le budget annexe
2021 de la commune,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à des ajustements budgétaires,
SUR avis favorable de la Commission des finances,
A L'UNANIMITE
DECIDE
Article unique : d'approuver la décision modificative n°1 du budget annexe 2021 de Fontenay-en-Scènes selon le document joint.
POUR EXTRAIT CONFORME
_E . Jean-Philippe GAUTRAIS Transmission électronique en Maire
Préfecture du Val-de-Marne
Publication
le = & OCT, 207
Notification
le À OCT: 2021
Certifié exécutoire
Le Maire,