Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2019 12 19 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 09 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 07 08 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2024 11 15 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2021 11 05 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 09 05 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 03 31 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 03 15 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 05 24 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2016 12 02 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 10 31 cr conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 10 31 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Ruralité, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
COMPTE TTENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
ENt DATE DU 31 octobre2019
Date de convocation : Le 2l oc,tobre 2019 Début de séance : 20h00
Présents :, MM Denis Breniaux, Jean-Marc (ierdy, Jean-Jacques Morey, Joël Bourgeois, Jearr-Louis
Monceaux, Jean-Louis Nappey, arrivée de Jean-Luc Saulnier à 20h30,
Absents excusés : Mme Marie-Claire Lepeut, M Philippe Charles
Secrétaire de séance : M Jean-Louis Nappel'
lo) LECTURE ET APPROB;ATION DU COMPTE-RENDU DU 13 septembre2019
Adopté à I'unanimité des membres présents.
20) DELIBERATIONS AFFOUAGE ET COUPES 2019t2020:
- Affouage 201 9/2020 : taillis de la parcelle 4 au prix de 5 euros le stère, taillis et branchages des
parcelles 5 et 6 au prix de 6, euros le stère.
- Report en202012021 des travaux de la parcelle 14 (petit taillis-détourage),
- Coupe 2020 : parcelles 5 et 6,
Adoptée à l'unanimité des membres présents.
3") TOITURE EGLISE ET DEMANDE DE SUBVENTION :
Le montant total des travaux de l'Eglise s'élève à 62204.84€ H.T. Ils feront l'objet de plusieurs de
demandes de subvention telles la Dotation d'lJquipement des Territoires Ruraux (Etat), la Dotation de
la Solidarité des Territoires (Conseil Départernental du Jura), et le Fonds de concours attribué par la
Communauté de Communes A.rbois Poligny Salins. Coeur du Jura. Une souscription populaire est
envisagée par I'intermédiaire de la Fondation du Patrimoine Bourgogne Franche-Comté jumelée avec
la Région Bourgogne Franche-,Comté. La Paroisse du Val d'Orain est également sollicitée
Adoptée à l'unanimité des membres présents.
40) ACHAT DE PARCELLES DE BOIS :
- La parcelle de M Romanet : Sa proposition au prix de 600€ est acceptée,
- La parcelle de M Genisset : Il lui sera demandé une offre de prix,
CM du 3lll0l20l9 - La parcelle de M Seprez:l,a proposition est faite au prix de 5000€
Adoptée à I'unanimité des mernbres présents,
5") CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC L'ASSOCIATION FONCIERE DE BRAINANS:
Le secrétariat de l'Association Foncière de Brainans est effectué par la secrétaire en poste à la mairie. La convention fixe à 15 heures en moyenne le travail d'une année. Un forfait de 150 euros est fixé pour l'utilisation du matériel i.nfbrmatique et bureautique. Le tout sera refacturé à I'Association Foncière.
Adoptée à l'unanimité des mernbres présents
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVIIRSES :
- Traitement de la mérule dans la cave de I'ancienne fromaserie. les devis sont en attente.
- Commande de trois lamp,es de rue.
Fin de
i
i
I
i
I
" -..-\
séance:22h00
E_ \9,\ 'lir;.",,
,is .':,;0'
![y,'f t
ffi2
CM du 3lll0l20l9