Compte-Rendu - ob 0a6c2a cr du 21 05 2015

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Compte-Rendu - ob 0a6c2a cr du 21 05 2015 Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Percy. Lien du pdf (Compte-Rendu - ob 0a6c2a cr du 21 05 2015)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques, MAIRIE LE PERCY

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015

L’an deux mille quinze, le 21 Mai à 20H30, le conseil municipal de la commune de LE PERCY, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur GONTARD Guillaume.

Présents :

Guillaume GONTARD, Sabine CAMPREDON, Yves PERRIN, Jean Paul REYNAUD, Jean Marc TATIN, Agnès TREGRET, Claude BRONNER, Thibaud BECOURT

Absents excusés :

Nicole GONTARD donnant pouvoir à Guillaume GONTARD

Thierry CHASSEVENT donnant pouvoir à Sabine CAMPREDON

Laurent CLARET

Date de la convocation : 16 Mai 2015

Secrétaire de séance : Sabine CAMPREDON

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ANCIENNE COLONIE DE FONTAINE

- Monsieur le Maire rappelle la réunion avec les porteurs de projet (habitat partagé/activités) qui doit avoir lieu le 18/05 au Percy.

Le but de cette réunion est de définir plus précisément les cadres du projet. L’association les Habiles (accompagnement habitat partagé), le CDDRA, l’ARDEAR sont conviés à cette réunion. Cette réunion permettra également de préparer la rencontre avec la commune de Fontaine.

- La rencontre avec Monsieur le Maire de Fontaine est fixée au 28/05 en mairie de Fontaine. Ce sera l’occasion pour les porteurs de projet de faire une présentation de leur projet. La commune du Percy pourra réaffirmer ses attentes vis à vis de ce site.

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PRESENTATION ETUDE PROSPECTIVE EOLIENNE

La commune du Percy est située en zone favorable à l’installation d’éoliennes sur le schéma régional Rhône Alpes (DREAL Rhône Alpes).

Le groupe VALECO (en partenariat avec la caisse des dépôts) spécialisé dans les énergies renouvelables (solaires, biomasse, éolien…) a contacté la commune pour étudier l’opportunité de l’implantation d’un site éolien. La zone concernée (pas encore exactement définie) se situe à l’Est du village. Le dossier transmis Par VALECO a été diffusé à chaque conseillé. Pour aller plus loin dans les études le groupe VALECO souhaite l’avis de la commune. Un tel projet nécessite de nombreuses études et démarches administratives (3 ans) avant de pouvoir réellement lancer la réalisation.

Après un tour de table, il est décidé de prendre le temps de la réflexion et d’organiser dans un premier temps une réunion d’information et d’échange avec les habitants du Percy.Il est également décidé d’informer la Communauté de communes de ce projet. Un rdv sera pris avec les personnes en charge des énergies renouvelables et le groupe VALECO. Le conseil municipal pourra se positionner à l’issu de cette concertation.

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PROJET MAISON « LULU »

-Choix équipe maîtrise d’œuvre pour phase 2 du projet (mairie, gîtes)-

Le maire présente les devis reçus en mairie concernant le choix du contrat de maîtrise d’œuvre Soit :

- Equipe de maitrise d’œuvre Thierry Charles architecte représenté par : CHARLES 44 900.00 €

ARMANI 7 700.00 €

CEBEA 1 800.00 €

DUMOUILLA 7 200.00 €

INGELEC 3 200.00 €

Honoraire HT 64 800.00 € (soit 12% du montant des travaux estimé)

- Equipe de maitrise d’œuvre NAMA ARCHITECTURE représenté par : NAMA ARCHITECTURE 40 169.25 €

VESSIERE & CIE 9 861.75 €

Nicolas Ingénierie 10 233.00 €

PE2C 7 236.00 €

Honoraire HT 67 500.00 € (soit 12.5% du montant des tx estimé)

- Equipe BENOIT Michel 78 300 € HT (soit 14.5%du montant des tx estimé)

Le conseil municipal à l’unanimité choisit l’entreprise moins disante soit : Thierry Charles, architecte pour un montant de 64 800.00 €HT et autorise le maire à signer les contrats.

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CCAS

Monsieur le maire rappelle que le CCAS doit être composé au minimum de 4 élus + Le maire et de 4 habitants non élus. Seul 3 élus avaient été désignés. Il convient de désigner un 4ème membre.

Pour rappel : Nicole Gontard, Claude Bronner et Agnes Tregret sont déjà membre du CCAS. Membres non élus : Jannie Perroud, Stéphanie Sarrazin, Anne Durif, Patricia Floriet.

Yves Perrin se propose et est désigné à l’unanimité.

Il est rappelé que des réunions entre les CCAS du Trièves sont organisées par le Conseil Départemental et la communauté de communes. Agnès et Stéphanie ont participé à une réunion et il est prévu de rencontrer le CCAS de Monestier du Percy ainsi que les communes de Lalley et Saint Maurice pour envisager des actions communes.-oOo-

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Le recensement de la population a lieu tous les 5 ans. Le dernier recensement était en 2011 nous devons nous organiser pour le recensement de 2016.

Il est nécessaire de désigner un élu référent qui suivra toute la procédure de recensement.

Début 2016 un agent recenseur devra être recruté.

Thibaud Becourt, volontaire est désigné à l’unanimité : élu référent.

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INFOS ET QUESTIONS DIVERSES

- Le point de collecte du centre village pose problème. Les services de la CDCT ne souhaitent plus le collecter puisqu’il y a nécessité de faire une marche arrière. Une rencontre va avoir lieu avec les responsables du service pour trouver une solution.

- Le Petit Percillou de juin est en préparation.

- Fête du Pont le 21 juin avec Monestier du Percy : une réunion avec les deux comités des fêtes est prévue le 26/05 à 18h30.

- Inauguration de l’épicerie de Monestier du Percy : 31/05 à 11h00

- Inauguration de la serre au jardin partagé : le 29/05

- Repas du village le 25/07.

- Vente de bois le 12/06 : Thierry et Jean-Paul seront présents.

- Réforme territoriale : une réunion d’information est prévue en préfecture sur les communes nouvelles le 08/06. Guillaume doit y aller avec Nathalie Pero, Maire de Monestier du Percy. L’idée d’organiser une rencontre inter-conseils entre le Percy et Monestier du Percy est lancée. Ce sera l’occasion de partager nos expériences et nos projets. Cette rencontre pourrait avoir lieu en septembre/octobre.

PROCHAIN CONSEIL : JEUDI 25 JUIN 2015 A 20H30 HEURES

L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 22H40 HEURES