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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees CC 070426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees CC 070426)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Conseil Communautaire du 7 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2026-001 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2026-002 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 4 décembre 2025
2026-003 Assemblées : Élection du Président
2026-004 Assemblées : Composition du Bureau Permanent de MBA et détermination du nombre de vice-présidents
2026-005 Assemblées : Élection des vice-présidents
2026-006 Assemblées : Indemnités du Président et des vice-présidents
2026-007 Assemblées : Adoption du règlement intérieur de Mâconnais Beaujolais Agglomération
2026-008 Assemblées : Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Bureau Permanent
2026-009 Assemblées : Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Président
2026-010 Assemblées : Ressources Humaines : Droit à la formation des élus
2026-011 Assemblées : Remboursement des frais de déplacement des élus communautaires et prise en charge des frais liés à l’exercice du mandat des élus en situation de handicap
2026-012 Assemblées : Remboursement des frais de garde et d’assistance des élus communautaires
2026-013 Assemblées : Approbation de la mise à disposition d'un support numérique aux conseillers communautaires
2026-014 Assemblées : Détermination du nombre, des compétences et des effectifs des commissions communautaires
2026-015 Assemblées : Modalités de dépôt des candidatures pour l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres
2026-016 Assemblées : Modalités de dépôt des candidatures pour l’élection des membres de la Commission de concession
2026-017 Assemblées : Désignation des représentants à la Sema Mâconnais Val Saône Bourgogne du Sud (Sema 71)
2026-018 Assemblées : Désignation des représentants à la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud (SPL 71)
2026-019 Assemblées : Détermination de l’effectif et de la composition du Conseil d’administration de l’OPH Mâcon Habitat
2026-020 Assemblées : Désignation des représentants de MBA et de l’association au sein du Conseil d’administration de l’OPH Mâcon Habitat