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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 040424
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 040424)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Transports,
Conseil Communautaire du 4 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2024-027 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2024-028 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
2024-029 Commande publique : Autorisation de signer l’avenant n°4 au contrat de concession de service public de l’assainissement collectif de Crêches-sur-Saône
2024-030
Commande publique : Attribution et autorisation de signer la concession de service public pour la gestion et l’exploitation des services de mobilité et de transports de voyageurs
2024-031 Commande publique : Adoption des tarifs des transports urbains
2024-032
Commande publique : Approbation des redevances d’occupation du domaine public pour l’installation et la gestion de deux distributeurs automatiques de boissons et produits alimentaires au Conservatoire
2024-033
Commande publique : Approbation des redevances d’occupation du domaine public pour l’installation et la gestion de trois distributeurs automatiques de boissons et produits alimentaires au Centre aquatique
2024-034
Commande publique : Approbation des redevances d’occupation du domaine public pour l’installation et la gestion de deux distributeurs automatiques d’accessoires de piscine au Centre aquatique
2024-035 SIG : Adhésion de la commune d’Igé au service « SIG commun »
2024-036 Aménagement : Pôle d’Echange Multimodal : Convention de financement pour la démolition de la halle marchande en gare de Mâcon
2024-037
Aménagement : Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud du Département de Saône-et-Loire et de la commune de Charnay-lès-Mâcon
2024-038
Développement économique : Approbation de la convention de co- financement d’un mandat d’études préalables pour l’extension du port de Mâcon
2024-039 Habitat : Attribution d’une subvention à Mâcon Habitat au titre de l’année 2024
2024-040 Habitat : Approbation du règlement d’intervention modifié des aides directes de l’OPAH-RU « Cœur de Ville » 2019-2024
2024-041 Politique de la Ville : Demandes de subventions dans le cadre de l’appel à projet 2024 du contrat de ville 2024-2030
2024-042 Politique de la Ville : Approbation des modifications apportées par la Banque des territoires au contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 »
2024-043 Mobilités : Acquisition d’un ensemble immobilier situé rue Lavoisier à Mâcon
2024-044 Transition écologique : Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) : Débat sur la cohérence des propositions des communes
2024-045 Fonds de concours : « Aide au développement local » - 2 ème attribution au titre
de l’année 2024 2024-046 Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés « Soutien à la vidéoprotection – Lutte contre les dépôts sauvages » - 2 ème attribution au titre de l’année 2024
2024-047 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget principal
2024-048 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « Site d’Azé »
2024-049 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « Cité de l’entreprise »
2024-050 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « Mobilités »
2024-051 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « Déchets ménagers »
2024-052 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « GEMAPI »
2024-053 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « Eau »
2024-054 Finances : Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2023 du budget annexe « Assainissement »
2024-055 Finances : Vote des taux d’imposition 2024
2024-056 Finances : Vote des subventions en numéraire 2024
2024-057 Finances : Vote des subventions en nature 2024
2024-058 Finances : Tarification 2024-2025 du Conservatoire Edgar VARESE
2024-059 Finances : Tarification à compter du 1er septembre 2024 au Pôle aquatique
2024-060 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2019-01 « Plan Local de l’Habitat 2019-2025 » au budget principal
2024-061 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-01 « Fonds de concours 2020 voirie des communes » au budget principal
2024-062
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement l’APCP N°2020-04 « Fonds de concours 2020 développement local des communes » au budget principal
2024-063 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-07 « Village des artisans » au budget principal
2024-064 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-06 « Saône digitale » au budget principal
2024-065
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-05 « Aménagement d’itinéraires cyclables » au budget annexe « Mobilités »
2024-066
Finances : Ajustement et renommage de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-02 « Modernisation du parc poids lourds des déchets ménagers » au budget annexe « Déchets ménagers »
2024-067
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-03 « Renouvellement des colonnes 2020-2026 » au budget annexe « Déchets ménagers »
2024-068
Finances : Ajustement et prolongation de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-0101 « Aménagement du ruisseau de l’Abîme » au budget annexe « GEMAPI »
2024-069 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2021-01 « Réhabilitation des puits de captage » au budget annexe « Eau » 2024-070
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement l’APCP N°2021-03 « Mise en séparatif des réseaux à Bussières » au budget annexe « Assainissement »
2024-071
Finances : Ajustement et prolongation de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2021-04 « STEP Péronne » au budget annexe « Assainissement »
2024-072
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-01 « Schémas directeurs d’assainissement : élaboration, mise à jour et travaux en découlant » au budget annexe « Assainissement »
2024-073
Finances : Ajustement et prolongation de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-02 « Construction nouvelle station d’épuration de Charbonnières » au budget annexe « Assainissement »
2024-074
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-03 « Mise en conformité du système de collecte de Mâcon et Environs » au budget annexe « Assainissement »
2024-075 Finances : Révision libre du montant des attributions de compensation relatives à la compétence Petite Enfance
2024-076 Finances : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
2024-077 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget principal de MBA
2024-078 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « Site d’Azé »
2024-079 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « Cité de l’entreprise »
2024-080 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « Mobilités »
2024-081 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « Déchets ménagers »
2024-082 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « GEMAPI »
2024-083 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « Eau »
2024-084 Finances : Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe « Assainissement »
2024-085 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2024-086 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2024-087 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2024-088 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2024-089 Ressources humaines : Renouvellement de la mise à disposition individuelle d’un agent de MBA auprès de l’Office de Tourisme Communautaire