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Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=7366&path=20160217 Document publié le Mercredi 17 février 2016 par la commune de Triel-sur-Seine. Lien du pdf (Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=7366&path=20160217)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit, ee Conseil Municipal

STriel Mercredi 17 février 2016 © °°:

COMPTE-RENDU n

Le mercredi 17 février 2016 à 20h12, le Conseil municipal, légalement convoqué le 11 février 2016,

s’est réuni à l'Espace Senet, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joël MANCEL,

Maire.

Présidence : Monsieur Joël MANCEL, Maire

Secrétaire de séance : Monsieur Michel POIROT

Etaient présents :

Monsieur Joël MANCEL, Madame Hélène DEBAISIEUX-DENE,

Madame Manuela MARIE, Monsieur Christian BOUTELOUP,

Madame Evelyne PUECHAVY, Monsieur Michel POIROT,

Madame Elianor TAGNE, Monsieur Jean-François BOUTOILLE,

Monsieur Daniel CHANEL, Monsieur Michel VANDROUX,

Madame Evelyne LEGROUX, Monsieur Jean-Pierre MAROTTE,

Monsieur Pascal AGOSTINI, Monsieur Jean-Sébastien SALIS,

Monsieur Léon JANUS, Madame Christelle COLNAGHI,

Monsieur Alain GELOT, Monsieur Philippe PAILLET,

Madame Laurence DIJON, Monsieur Franck PHILIPPE,

Madame Martine BERNELIN DA SILVA, Monsieur Jean-Charles CIZA,

Madame Catherine SANGROUBER, Monsieur Jean RAFTON

Avaient donné pouvoir :

Monsieur Frédéric SPANGENBERG a donné pouvoir à Monsieur Jean-Pierre MAROTTE

Madame Frédérique BROCHOT-MAHER a donné pouvoirà Madame Hélène DEBAISIEUX-DENE Madame Marie-Claude LALEMANT a donné pouvoir à Madame Evelyne PUECHAVY

Madame Muriel DAUVERGNE a donné pouvoir à Monsieur Jean-François BOUTOILLE Madame Blandine BERJOT a donné pouvoir à Monsieur Christian BOUTELOUP

Monsieur Ludovic LEA a donné pouvoir à Madame Manuela MARIE

Madame Véronique LAVOCAT a donné pouvoir à Monsieur Philippe PAILLET

Madame Isabelle WENGER-ARTZ a donné pouvoir à Monsieur Franck PHILIPPE

Madame Sandrine PERRON-HARDY a donné pouvoir à Madame Elianor TAGNE

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur Michel POIROT est désigné secrétaire de séance, à l’unanimité des présents.Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour.

Adoption des procès-verbaux des séances des 15 décembre 2015 et 6 janvier 2016.

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.

Remplacement d’un élu démissionnaire au sein de trois commissions municipales

Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire Ville

Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire de l’Assainissement

Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire du SPANC

Désignation des représentants au sein de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)

Créations et suppressions de postes

7. Convention de mise en sécurité et de consolidation d’une partie du mur d'enceinte du site

de Triel entre l'EHPAD Les Oiseaux et la Mairie de Triel-sur-Seine

8. Autorisation pour solliciter une subvention auprès de l’Agence de l'Eau Seine Normandie — Travaux de création d’un réseau d'eaux usées Chemin de la Fontaine aux Fées — Année

2016

9. Autorisation pour solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie

— Travaux de création d’un réseau d’eaux usées rue des Murs Blancs — Année 2016 10. Autorisation pour solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie — Travaux de création d'un réseau d'eaux usées Rue du Général Leclerc (Phase2) - Année

2016

11. Autorisation pour solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie — Travaux de création d’un réseau d'eaux usées rue des Temporets — Année 2016

12. Autorisation pour solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie — Travaux de création d’un réseau d'eaux usées rue Paul Doumer — Année 2016 13. Autorisation pour solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie — Travaux de création d’un réseau d'eaux usées Sente des Fosses (Partie 3) — Année 2016

14. Convention d’habilitation tripartite dans le cadre du partenariat - Certificats d'Economie d'Energie (CÉE) SIGEIF-SIPPEREC

15. Avenant n°2 à la convention relative à l'enfouissement des réseaux de télécommunication

- Avenue de Poissy et rue Paul Doumer — SIERTECC

16. Adhésion de la commune d’'Epône au Syndicat Mixte d'aménagement, de gestion et

d'entretien des berges de la Seine et de l'Oise (SMSO)

17. Rapport d'activités 2014 du SIERTECC

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU MARDI 15 DECEMBRE

2015

Le procès-verbal de la séance du mardi 15 décembre 2015 est adopté par 32 voix et 1 abstention

(Hélène DEBAISIEUX-DENE).

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU MERCREDI 6 JANVIER

2016

Le procès-verbal de la séance du mercredi 6 janvier 2016 est adopté par 32 voix et 1 abstention

(Hélène DEBAISIEUX-DENE).A SSNMNENEN

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

Décisions n°2015-163 à 2016-17

2016 02 17 DEL 01 REMPLACEMENT D’UN ELU DEMISSIONNAIRE AU SEIN DE TROIS

COMMISSIONS MUNICIPALES

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- DESIGNE Monsieur Jean RAFTON, du groupe Triel Energie, comme membre de la

Commission Aménagement urbain, Développement durable, Commerces, Transports et

Stationnement,

- DESIGNE Monsieur Jean RAFTON, du groupe Triel Energie, comme membre de la

Commission Petite Enfance,

- DESIGNE Monsieur Jean RAFTON, du groupe Triel Energie, comme membre de la

Commission Social et logement.

2016 02 17 DEL 02 : PRESENTATION DU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE VILLE

RAPPORTEUR : Madame Elianor TAGNE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

-__ PREND ACTE du débat d'orientation budgétaire du budget ville pour l’année 2016.

2016 02 17 DEL 03: PRESENTATION DU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DE L'ASSAINISSEMENT.

RAPPORTEUR : Madame Elianor TAGNE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,

- PREND ACTE du débat d'orientation budgétaire du budget Assainissement pour l'année 2016.2016 02 17 DEL 04: PRESENTATION DU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DU SPANC.

RAPPORTEUR : Madame Elianor TAGNE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- __ PREND ACTE du débat d'orientation budgétaire du budget du SPANC pour l’année 2016.

2016 02 17 DEL 05: DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Le Conseil municipal, suite à un vote à bulletin secret, par 24 voix pour Hélène DEBAISIEUX-

DENE, 23 voix pour Elianor TAGNE, 10 voix pour Franck PHILIPPE et 9 voix pour Alain

GELOT s'agissant des membres titulaires, puis par 24 voix pour Jean-François BOUTOILLE, 23

voix pour Joël MANCEL, 10 voix pour Isabelle WENGER-ARTZ et 9 voix pour Philippe

PAILLET s'agissant des membres suppléants,

-_ ELIT Madame Hélène DEBAISIEUX-DENE comme membre titulaire de la Commission

Locale des Charges Transférées (CLECT),

- ELIT Madame Elianor TAGNE comme membre titulaire de la Commission Locale des

Charges Transférées (CLECT),

- ELIT Monsieur Jean-François BOUTOILLE comme membre suppléant de la Commission

Locale des Charges Transférées (CLECT),

- ELIT Monsieur Joël MANCEL comme membre suppléant de la Commission Locale des

Charges Transférées (CLECT).

Co

2016 02 17 DEL 06 : CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents, décide de

-_ CREER:

e 1 poste de brigadier-chef principal

1 poste d’adjoint technique 2ème classe

1 poste d'ATSEM 1ère classe

1 poste d’adjoint technique principal 1ère classee 1 poste d'adjoint d'animation 2ème classe

-_ NOMMER les agents sur ces grades

- __ SUPPRIMER :

e 2 postes de contrat emploi d'avenir

e 1 poste de chef de police municipale

e 1 poste de chef de service de police municipale

e 1 poste d’adjoint technique principal 2ème classe

e 1 poste d’attaché

e 1 poste de rédacteur

Le poste d’agent social 2ème classe ne peut être supprimé, car il est déjà pourvu par un agent du service petite enfance

La dépense est prévue à l’article 64111 du budget communal.

2016 02 17 DEL 07: CONVENTION DE MISE EN SECURITE ET DE CONSOLIDATION

D’UNE PARTIE DU MUR D’ENCEINTE DU SITE DE TRIEL ENTRE L’EHPAD LES OISEAUX

ET LA MAIRIE DE TRIEL-SUR-SEINE

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 23 voix pour, 6 voix contre (Monsieur Jean

RAFTON, Madame Isabelle WENGER-ARTZ, Monsieur Léon JANUS, Madame Christelle

COLNAGHI, Monsieur Franck PHILIPPE, Madame Martine BERNELIN DA SILVA) et 4

abstentions (Monsieur Philippe PAILLET, Madame Véronique LAVOCAT, Monsieur Alain GELOT,

Madame Laurence DIJON),

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mise en sécurité et de consolidation d’une partie du mur d'enceinte du site de Triel (Maison de Retraite rue Charles Dupuis) avec l'EHPAD intercommunal « Les Oiseaux », 17 rue du Lieutenant Rousselot, 78500 SARTROUVILLE,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents administratifs et financiers qui s’y rapportent.

2016 02 17 DEL 08 : AUTORISATION POUR SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES

DE L'AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE — TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU

D'EAUX USEES CHEMIN DE LA FONTAINE AUX FEES — ANNEE 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour des travaux de création d’un réseau d'eaux usées Chemin de la Fontaine aux Fées — année 2016.

CEE TS

2016 02 17 DEL 09 : AUTORISATION POUR SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES

DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE - TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU

D'EAUX USEES RUE DES MURS BLANCS — ANNEE 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l’Agence de l'Eau Seine Normandie pour des travaux de création d’un réseau d'eaux usées rue des Murs Blancs — année 2016.

2016 02 17 DEL 10 : AUTORISATION POUR SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES

DE L'AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE — TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU

D’EAUX USEES RUE DU GENERAL LECLERC (PHASE2) — ANNEE 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour des travaux de création d’un réseau d'eaux usées rue du Général Leclerc (Phase 2) — année 2016.

2016 02 17 DEL 11 : AUTORISATION POUR SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES

DE L'AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE — TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU

D’EAUX USEES RUE DES TEMPORETS — ANNEE 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour des travaux de création d’un réseau d'eaux usées rue des Temporets — année 2016.2016 02 17 DEL 12 : AUTORISATION POUR SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES

DE L’AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE — TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU

D’EAUX USEES RUE PAUL DOUMER -— ANNEE 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour des travaux de création d'un réseau d'eaux usées rue Paul Doumer, sur Sa section comprise entre la rue de l’Echenet et la limite de territoire avec la Ville de Vaux-sur-Seine — année 2016.

2016 02 17 DEL 13 : AUTORISATION POUR SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES

DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE — TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU

D’EAUX USEES SENTE DES FOSSES (PARTIE 3) —- ANNEE 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour des travaux de création d’un réseau d'eaux usées Sente des Fosses (partie 3) — année 2016.

2016 02 17 DEL 14 : CONVENTION D’HABILITATION TRIPARTITE DANS LE CADRE DU

PARTENARIAT - CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE (CEE) SIGEIF-SIPPEREC

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents, autorise Monsieur le

Maire à :

- SIGNER la convention d’habilitation tripartite avec le SIPERREC et le SIGEIF afin de

valoriser les actions entreprises par la commune de Triel-sur-Seine en matière d'économie d'énergie dans le cadre du dispositif Certificat d'Economie d'Energie (CEE) créé par la loi du 13 juillet 2005.

Le produit de la vente des Certificats d'économie d'énergie sera reversé sous forme de mandat libellé « dispositif SIGEIF-SIPPEREC » à hauteur de 80%, le solde soit 20% du produit de la vente des CEE est conservé par le SIPPEREC pour couvrir les frais engagés par le SIPPEREC et le SIGEIF pour la constitution des dossiers, le suivi du dispositif et le coût d'assistance à maîtrise d'ouvrage.2016 02 17 DEL 15 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION - AVENUE DE POISSY ET RUE PAUL DOUMER - SIERTECC

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Ce point est reporté à une séance ultérieure.

2016 02 17 DEL 16 : ADHESION DE LA COMMUNE D'EPONE AU SYNDICAT MIXTE

D'AMENAGEMENT, DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES BERGES DE LA SEINE ET DE

L'OISE (SMSO)

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents,

EMET un avis favorable à la demande d'adhésion de la commune d'Epône au Syndicat

Mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de la Seine et de l'Oise

(SMSO).

2016 02 17 DEL 17 : RAPPORT D’ACTIVITES 2014 DU SIERTECC

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François BOUTOILLE

Le Conseil municipal PREND ACTE de la communication du rapport d'activités du SIERTECC pour

l’année 2014.

La séance est levée à minuit.