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Arrêté - dl2025 090 medaillescommunales25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Lien du pdf (Arrêté - dl2025 090 medaillescommunales25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de Saint-Pantaléon-de-Larche
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt-sept novembre deux mil vingt-cinq à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE (Corrèze) dûment convo- qué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie (salle d’honneur) sous la Présidence de Monsieur Alain LAPACHERIE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 novembre 2025
PRESENTS :
Alain LAPACHERIE, Dominique PAROUTOT, Anne-Marie OUMEDJKANE, Michel CENDRA-TERRASSA, Martine JUGIE, Alain ISELIN, Marie-Paule TOURNADOUR, Bernard GILLET, Henri ROSENDO, Sylvie POLOMACK Elisabeth DEJEAN, Nathalie BIGEAT-MARCOU, Olivier BOUDY, Céline CHASTIN, Nathalie EL KEJJAOU, Geoffrey GIBERT, Brigitte NIRONI.
EXCUSES :
André CHASTAN (pouvoir donné à Alain ISELIN), Thierry DUPONT (pouvoir donné à Marie-Paule TOURNADOUR), Denis LOUBRIAT (pouvoir donné à Olivier BOUDY), Dominique BORDEROLLE (pouvoir donné à Anne-Marie OUMEDJKANE), Elisabeth GODIN-SAULIERE, Jérôme MIRAT (pouvoir donné à Alain LAPACHERIE), Carine PERRIER (pouvoir donné à Elisabeth DEJEAN), Stéphane RAYNAUD (pouvoir donné à Brigitte NIRONI), Sophie FAGLAIN, Baptiste POUMEAU.
SECRETAIRE : Anne-Marie OUMEDJKANE
Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du 13 décembre 2018 instaurant un système de remise de médailles communales aux personnalités physiques ou morales méritantes selon certains critères d’attributions ;
Vu le règlement d’attribution de la médaille communale ;
Vu les dossiers de candidatures déposés ;
Considérant que dans le cadre de la remise de médaille communale et sur proposition de la commission compétente, le conseil doit désigner les personnes physiques ou morales méritantes selon les échelons « Argent » et « Or » ;
Après en avoir délibéré, le conseil :
- ATTRIBUE les médailles communales au titre de l’année 2025 aux personnes physiques ou morales suivantes :
Monsieur PFEIFFER Denis : médaille d’or pour son action
bénévole en milieu associatif ;
Monsieur CHAUMONT Franck : médaille d’or pour son
action bénévole en milieu associatif ;
Monsieur BESSE Laurent : médaille d’argent pour son
action bénévole en milieu associatif.
Fait à Saint-Pantaléon-de-Larche, le 27 novembre 2025,
Délibération n°
2025.090
Séance du 27/11/2025
N° ordre : 18
Nombre de Conseillers
- En exercice : 27
- Présents : 17
- Excusés : 10
- Votants : 24
dont 7 pouvoirs
VOTE : délibération
adoptée avec
POUR 24 voix
CONTRE 0 voix
ABSTENTION 0 voix
OBJET :
AFFAIRES DIVERSES
Remise des médailles
communales 2025
Certifiée exécutoire
Date de publication sur le
site internet : 01/12/2025
Date de télétransmission
en préfecture : 01/12/2025
Accusé de réception en préfecture
019-211922901-20251127-DL2025_090-DE
Date de télétransmission : 01/12/2025
Date de réception préfecture : 01/12/2025