Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 26 05 28
Déliberation - Liste des deliberations 26 09 24
Déliberation - Liste deliberations CM 23 05 11
Déliberation - Liste deliberations 21 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 05 06 2026 1
Déliberation - Deliberation CDE 06 mars 2026
Déliberation - cm 2026 06 05 deliberations liste s
Déliberation - Liste des deliberations du 08 juillet 2025
Déliberation - liste des deliberations 28 11 24
Déliberation - liste des deliberations 18 12 25
Déliberation - Liste des deliberations 26 06 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ploumilliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 06 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Commune De Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D’Armor
LISTE
DES
ARRONDISSEMENT
DELIBERATIONS
CONSEIL
Lannion
MUNICIPAL
DU 05 JUIN 2026
CANTON
Plestin-Les-Grèves
SEANCE DU 05 JUIN 2026 L'an deux mil vingt-six, le cinq juin à dix-neuf heures trente-deux, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la mairie de Ploumilliau sous la présidence de M. YANN KERGOAT, Maire Nombre de conseillers : 19
Présents : 14 votants: 19
procurations : 5
PRESENTS : M. YANN KERGOAT,
Mme MOLLE ANABELLE, M. THOMAS FREDERIC, Mme PERON EMILIE, M.
LE
QUELLEC LAURENT, M. CARTRY ALAIN, Mme. DANIEL-EROKO CINDY, M. FOLLEZOUR HUBERT,
Mme FAURE
MORGANE, Mme TOUDIC-LE GALL LUCILLE, M. JOURNAUX NICOLAS, MME KERJEAN VANESSA, Mme DUBUIS CAROLE, Mme CARN SANDRINE POUVOIRS
: Mme
BASSET
HELENE
donne
pouvoir
à
Mme
MOLLE
ANABELLE,
M.
VENY
FREDERIC
donne
pouvoir
à
Mme
DUBUIS
CAROLE,
M.
LE
GALL
SYLVAIN
donne
pouvoir
à
M.
THOMAS
FREDERIC,
Mme
MADAULE-LOUET MARTINE donne pouvoir à Mme DANIEL-EROKO CINDY, M. BIDEAU DIDIER donne pouvoir à YANN KERGOAT Mme
MOLLE
ANABELLE
a
été
élue
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
INTITULES DES DELIBERATIONS
DECISION
260605-01
[ELECTIONS DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS
Sont proclamés délégués
SENATORIALES AU SCRUTIN
DE LISTE
dans l’ordre de la liste : -KERGOAT Yann -TOUDIC-LE GALL Lucille ETHOMAS Frédéric -DUBUIS Carole kLE QUELLEC Laurent Sont proclamés suppléants dans l’ordre de
la
liste
:
-MOLLE Anabelle HJOURNAUX Nicolas -CARN Sandrine
260605-02
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE FACTURE
UNANIMITE POUR
Le Maire de PLOUMILLIAU
La secrétaire de Séance
1
Yann KERGOAT
Mme Anabelle
MOLLE