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Document publié le Mardi 28 juillet 2015 par la commune de Monestier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2015 07 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
1
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
CANTON DE SIGOULES
COMMUNE DE MONESTIER
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 28 juillet 2015 à 21 h 00
Présent(e)s : BROUILLEAUD Marie-Agnès, DOUGHTY Richard, DESREUMAUX
Christian, SAUVAGE Claude, MORAND Philippe, CHUPIN Virginie.
Absent(e)s excusé(e)s : BOURGADE Nicolas (proc à CHUPIN Virginie) ; ALEXANDER
Elizabeth (proc à DOUGHTY Richard), PEDRENO Armelle (proc à SAUVAGE Claude),
Patrick VERGNOL (proc à BROUILLEAUD Marie-Agnès), WAUQUIER Anne (proc à
DESREUMAUX Christian),
Absent(e)s non excusé(e)s: //
Secrétaire de séance : BROUILLEAUD Marie-Agnès
ORDRE DU JOUR
Sujets proposés à délibération
PLU (validation du bureau d’études)
SDE24 (nomination d’un suppléant)
Validation du contrat avec le CAUE
***************
Divers ne donnant pas lieu à délibération
Menuiseries mairie et restaurant
Questions diverses
****************************************
PLU bureau d’études
Réf délibération : 2015/33 actes 1-6
Dans le cadre de l’élaboration du PLU, il a été envoyé, selon la procédure adaptée prévue
au Code des marchés Publics, un avis d’Appel Public à la concurrence, par l’intermédiaire
de l’ATD 24 Assistance, le 02 juillet 2015
La date limite de remise des offres a été fixée au 24 juillet 2015 avant 12h00.
Quinze cabinets d’études ont demandé le dossier de consultation et cinq ont remis leurs
offres dans les délais.
1. Bureau d’études et conseils en Urbanisme environnement et paysage (BE-HLC)
2. DUBOIS Romain
3. Géolie
4. TO POS Web
5. VERDI Conseil
Les plis ont fait l’objet d’une ouverture le 28 juillet 2015, 2
Après ouverture des plis et au regard de l’analyse, Madame le Maire propose de retenir
l’offre du Bureau d’études et conseils en Urbanisme environnement et paysage (BE-HLC)
Pour un marché total de 26 800 € HT.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, valide ce cabinet d’études.
Délégué suppléant SDE 24
Réf délibération : 2015/34 actes 5-5
Le SDE 24 demande qu’un délégué suppléant soit nommé, Monsieur Claude SAUVAGE
propose sa candidature.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte Monsieur Claude SAUVAGE comme délégué
suppléant au SDE 24.
CAUE
La convention proposée par le CAUE à une durée de validité de 6 mois.
La prestation est « l’aménagement des Bourgs » et son coût est de 2 500 €.
Le PLU n’étant pas encore en cours, le Conseil Municipal souhaite les contacter pour
reporter cette convention.
Le Conseil pré-valide malgré tout cette décision sous la condition que la durée
d’accompagnement du CAUE corresponde à la phase d’ « arrêt ».
Divers ne donnant pas lieu à délibération
Eclairage public : Suite à plusieurs réclamations, il est décidé que tous les carrefours
devront être allumés toute la nuit. A voir avec le SDE 24.
Colonnes à verre: Toutes les colonnes à verre de « Coutures » vont être rassemblées
avec les containers à ordures.
Ramassage des déchets : La période d’été engendre une augmentation des déchets
ménagers aussi il va être demandé à la communauté de communes si un ramassage
supplémentaire peut être mis en place.
Menuiseries :
Mairie : Les devis demandés sont présentés par Monsieur SAUVAGE,
Cré allu : 755€ ; RUFFA : 631€ ; Baie Bastide : 830 €
Le Conseil demande d’ajourner cette décision et de renégocier les prix qui semblent
élevés.
Volet restaurant : Cré allu : 1 120 €. Le Conseil pense qu’il est préférable d’attendre les
éventuels repreneurs et de voir avec eux la meilleure solution. 3
Boîte à livres : Elle pourrait être prévue lors de l’aménagement du bourg.
Voir avec la BDP si le bibliobus existe toujours ou un autre système.
EDF : Le devis pour la pose d’un compteur électrique à l’église de la Bastide est de
1 319€. Le Conseil accepte le devis et les travaux.
Séance levée à 22 :30
BROUILLEAUD
Marie-Agnès
DOUGHTY
Richard
ALEXANDER
Elizabeth
BOURGADE
Nicolas
CHUPIN
Virginie
DESREUMAUX
Christian
Procuration à
Richard
DOUGHTY
Procuration à
Virginie
CHUPIN
MORAND
Philippe
PEDRENO
Armelle
SAUVAGE
Claude
VERGNOL
Patrick
WAUQUIER
Anne
Procuration à
Claude
SAUVAGE
Procuration à
Marie-Agnès
BROUILLEAUD
Procuration à
Christian
DESREUMAUX