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Procès Verbal - 2016PV1207
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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 07 09 23
Procès Verbal
Déliberation
Arrêté
Convocation -
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Convocation - )
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Éducation,
SAINT-JCRY
Saint-Jory,
le
19
juin
2024
Chère
conseillère
municipale,
Cher
conseiller
municipal,
J'ai l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le prochain
Conseil
municipal
se
déroulera
le
:
MARDI
25
JUIN
2024
à 20h00
Salle
du
Conseil
municipal
de
la
mairie
Je vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour
et la note
de
synthèse
relatifs
à
ce
conseil
municipal.
Je vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
assister
à ce
conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
chère
conseillère
municipale,
cher
conseiller
municipal,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Hôtel
de
ville
de
Saint-Jory
- 31790
Saint-Jory
-
05
62
22
91
91
- mairie@saint-jory.fr SAINT-JCRY ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
Conseil
municipal
du
25
juin
2024
- 20h
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09
avril
2024
2.
Information
sur
les
décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
ADMINISTRATION
GENERALE
3.
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
4.
Indemnités
de
fonctions
du
Maire,
des
adjoints
et des
conseillers
5.
Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
« Animations»
et
« Marché
de
plein
vent
»
6.
Désignation
d’un
représentant
à
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
de
Toulouse
Métropole
7.
Poste
de
coordonnateur
Petite
Enfance
Jeunesse
Education
-
Modification
de
la
délibération
n°
2016-27
du
20
juin
2016
8.
Modification
du
tableau
des
effectifs
- création
de
deux
emplois
d'agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
à temps
non
complet
28heures
hebdomadaires
9.
Création
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activités
pour
l’année
2024
- modification
de
la délibération
n°2024-01
du
30
janvier
2024
COMMISSION
ENFANCE
JEUNESSE
10.
Tarif de
la restauration
scolaire
: mise
en
place
de
la tarification
sociale
pour
la rentrée
2024 11.
Tarifs
ALAE/
ALSH
pour
la rentrée
2024
12.
Tarifs
d'inscription
au
Point
d'Accueil
Jeunesse
à compter
du
01"
septembre
2024
13.
Convention
de
partenariat
relative
à
la
mise
en
œuvre
d’une
intervention
hebdomadaire
du
PAJ
au
Collège
public
14.
Tarifs
du
séjour
à
la
base
de
loisirs
Saint
Nicolas
la
Grave
du
Point
d'Accueil
Jeunesse
été
2024
15.
Convention
« Remojeunes
» entre
la
mission
locale
Haute-Garonne
et la ville
de
Saint-
Jory 16.
Convention
de
partenariat-occupation
des
locaux-entre
la
Mission
Locale
Haute-
Garonne
et la ville
de
Saint-Jory
17.
Avenant
n°2
entre
Toulouse
Métropole,
la
Mission
Locale
-Haute-Garonne
et la ville
de
Saint-Jory
relatif au
projet
«
100
permis
»
COMMISSION
ANIMATION
18.
Convention
entre
la ville
de
Saint-Jory
et Toulouse
Métropole
relative
au
Marathon
des
Mots 19.
Convention
entre
la
ville
de
Saint-Jory
et
l'association
«Le
Festival
du
Livre
de
Jeunesse
»
20.
Reversement
de
droits
de
place
à l'association
Saint-Jory
Animations
SOLIDARITES 21.
Convention
de
partenariat
entre
la ville
de
Saint-Jory
et le Comité
de
Bassin
Emploi
22.
Tarifs
du
Centre
Social
Hôtel
de
ville
de
Saint-Jory
- 31790
Saint-Jory
-
05
62
22
91
91
- mairie@saint-jory.fr COMMISSION
ENVIRONNEMENT
23.
Identification
de
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
24.
Convention
d'utilisation
des
espaces
plantés
des
écoles
publiques
de
Saint-Jory
avec
l'association
Graines
d'avenir
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
25.
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
à titre
gratuit
par
l’État de
deux
unités
modulaires
pour
la gendarmerie
26.
Résiliation
du
bail
commercial
avec
la Poste
pour
régularisation
27.
SDEHG
- Reprise
du
coffret
de
commande
EP
« P9
La
Plaine
» - Ref
1 BU
532
28.
Avenant
n°3
de
prorogation
de
la
convention
de
portage
n°13-002
entre
la
commune
de
Saint-Jory
et
l'EPFL
du
Grand
Toulouse
- parcelle
cadastrée
section
AI
136
39
Route
Nationale
20
et actuellement
39
RM
820
29.
Avenant
n°4
de
prorogation
de
la
convention
de
portage
n°12-004
entre
la
commune
de
Saint-Jory
et l'EPFL
du
Grand
Toulouse
- parcelle
cadastrée
section
AI
308
51
bis
Route
Nationale
20
et actuellement
51
bis
RM
820
30.
Vente
à l’euro
symbolique
de
l'emprise
du
terrain
du
nouveau
bâtiment
SDIS
31.
Achat
à l'euro
symbolique
de
l’ancien
local
du
SDIS
32.
Cession
parcelle
AL
99
dans
le
cadre
des
AFNT
avec
prise
de
possession
anticipée
et
autorisation
de
démolition
33.
Cession
parcelle
AZ
2
dans
le
cadre
des
AFNT
avec
prise
de
possession
anticipée
et
autorisation
de
démolition
34.
Cession
parcelle
BE
6
dans
le
cadre
des
AFNT
avec
prise
de
possession
anticipée
et
autorisation
de
démolition
35.
Cession
domaine
public
cadastre
et
non
cadastre
de
parcelles
de
la
commune
dans
le
cadre
des
AFNT
avec
prise
de
possession
anticipée
à SNCF
réseau
36.
Avenant
n°1
à
la
convention
de
création
d’un
service
commun
dédié
à
l'information
géographique COMMISSION
SECURITE
&
CITOYENNETE
37.
Dénomination
de
la place
de
la
Résistance
FINANCES 38.
Fixations
de
Tarifs
municipaux
au
1*
septembre
2024
39.
Fixation
des
Tarifs
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
à
compter
du
01e
janvier
2025
40.
Achat
de
gaz
: Adoption
d'une
convention
de
groupement
de
commandes
avec
des
communes
membres
de
Toulouse
Métropole,
de
certaines
structures
publiques
et
de
certains
CCAS
41.
Achat
d'électricité
: Adoption
d'une
convention
de
groupement
de
commandes
avec
des
communes
membres
de
Toulouse
Métropole,
de
certaines
structures
publiques
et
de
certains
CCAS.
42.
Autorisation
de
signature
d’un
protocole
transactionnel
avec
la
société
architecture
Bruno
Calmes
SARL,
maître
d'œuvre
du
Pôle
Culturel
43.
Fourniture,
maintenance
et
exploitation
de
mobiliers
urbains
pour
l'information
municipales
et commerciales
44.
Prise
de
participation
de
la
commune
de
Saint-Jory
au
capital
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
Europolia
45.
Convention
relative
à
la
refacturation
des
consommations
électriques
des
abris
raccordes
au
réseau
d'éclairage
public
de
la ville
de
Saint-Jory
46.
Budget
primitif
2024
de
la commune :
décision
modificative
n°01
Hôtel
de
ville
de
Saint-Jory
- 31790
Saint-Jory
-
05
62
22
91
91
- mairie@saint-jory.fr VŒUX
ET
MOTIONS
47.
Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l’État
susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à l'initiative
de
l'Association
des
petites
villes
de
France
(APVF)
QUESTIONS
DIVERSES
Hôtel
de
ville
de
Saint-Jory
- 31790
Saint-Jory
-
05
62
22
91
91
- mairie@saint-jory.fr