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Compte-Rendu - cms CM 10 02 2025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Croix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms CM 10 02 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
MAIRIE
DE
SAINTE-CROIX
REPUBLIQUE
FRANCAISE
01120
Liberté
- Egalité
- Fraternité
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
LUNDI
10
FEVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
10
février,
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINTE-CROIX,
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
du
mercredi
5 février,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
LEVRAT,
Maire.
Présents : Mesdames
BERTHIER-CASSET,
BOUCHARD,
CHOUTEAU,
GENEVOIS-MEITRE,
GONIN,
OBADIA
Messieurs
CURTAT,
HAUTAPLAIN,
LEVRAT,
MARTIN,
MEANT,
RABATEL.
Absents
: Monsieur
DIDIER,
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
Michel
LEVRAT
Monsieur
DONGUY,
ayant
donné
pouvoir
à Madame
Sylvie
OBADIA.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
: 12
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Sylvie
GENEVOIS-MEITRE
a
été
désignée
à
l'unanimité
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
a acceptée.
La
feuille
d'émargement
signée
par
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour.
1-
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DÉCEMBRE
2024
Il
est
demandé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
12
décembre
2024,
ce
qu’ils
acceptent
à l’unanimité.
2-
NOUVEAUX
REPRENEURS
POUR
LE
RESTAURANT
La
dernière
semaine
de
janvier,
Monsieur
et
Madame
SOILLY
ont
informé
Monsieur
le
Maire
de
leur
renoncement
à
leur
projet
de
reprise
du
restaurant
du
bas
du
village.
La
Bicyclette
Bleue
(Joyeux)
dont
le
dossier
était
arrivé
en
deuxième
position
dans
le
choix
des
conseillers
municipaux
a
été
recontactée.
Ses
gérants
ont
été
reçus
en
mairie
lundi
3
février
et
ils
ont
confirmé
leur
volonté
de
reprendre
ce
restaurant.
Ils souhaitaient
ouvrir
l'établissement
le
1°
mars
prochain,
mais
nous
sommes
toujours
en
attente
du
nouveau
moteur
de
la
chambre
froide,
de
la
hotte
(cuisine)
et
de
la
réfection
d’une
partie
du
carrelage.
L'ouverture
est
donc
envisagée
pour
le 1°’ avril
2025.
Le
bar-restaurant
sera
ouvert
du
mercredi
midi
au
dimanche
soir
inclus.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
valide
la
mise
en
gérance
du
restaurant
du
bas
du
village
aux
gérants
de
la
Bicyclette
Bleue. 3-
PAIEMENT
DE
LA
LICENCE
IV
Pour
rappel,
le restaurant
du
bas
du
village
ne
détient
plus
de
licence
IV.
Monsieur
MARTEL,
qui
en
possède
deux,
avait
proposé
d’en
vendre
une
à la
municipalité,
pour
la
somme
de
5 000
€.
Les
accords
de
la commune
de
Beynost
et
de
la
Préfecture
ont
enfin
été
obtenus. Le
règlement
s'effectuera
par
le biais
des
RAR
(reste
à réaliser).
4-
AUTORISATION
D'OUVERTURE
DES
CRÉDITS
D’INVESTISSEMENTS
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Cette
délibération
annule
et
remplace
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2024
n°
2024
- 35
Le
Maire
informe
l’assemblée,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L 1612-1,
Vu
le
budget
primitif
2024,
Jusqu'à
l'adoption
du
budget
où
jusqu’au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité,
peut,
sur
autorisation
de
l’organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
de
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
L'autorisation
doit
mentionner
le montant
et
l'affectation
des
crédits.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
-
DECIDE
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider,
et
mandater
sur
2025
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
2024
comme
suit
:
Budget
principal
Sainte-Croix
Montant
de
Ouverture
anticipée
Chapitre
Nature
l'inscription
des
crédits
BP
2024
BP
2025
Affectation
13
3
000,00
Total
: 13
3
000,00
20
15
000,00
0 0
Total
: 20
15
000,00
204
2041511
450
Total
: 204
450 21
2135
319 603,60
F9 806,60]
Lamament au-desaus AU joca
2152
12
577,00
0,00
2158
12
000,00
3
000,00
Achat
de
petits
matériels
2181
2
000,00
0,00
2183
3
000,00
0,00
2188
120
251,28
0,00
Total
: 21
469
431,88
82
900,90
28
231
5
000,00
0,00
Total
: 23
5
000,00
0,00
2:
27638
25
000,00
0,00
Total
: 27
25
000,00
0,00
TOTAL
517
881,88
82
900,90
5-
QUESTIONS
DIVERSES
1°-
Participation
citoyenne:
Une
réunion
de
tous
les
référents
Participation
citoyenne
est
prévue
le lundi
17
février,
à
18h30,
en
présence
du
Major
BOISTARD.
2°-
Nuit
costellane
: Le
8
mars
2025,
de
19
heures
à
23
heures,
notre
commune
sera
le
théâtre
de
la
deuxième
édition
de
la
nuit
costellane,
organisée
par
la
3CM
et
l'office
de
tourisme
le
Costellan. C'est
à
La
Boisse
que
s'était
déroulée
la
12°
édition,
et
ce
sont
près
de
800
visiteurs
qui
avaient
déambulé
au
gré
de
récits,
de
musiques
et
de
lumières
projetées
sur
les façades
du
Prieuré
;
le
principe
de
la
nuit
costellane
étant
la
mise
en
lumière
des
richesses
patrimoniales
de
nos
communes. Ainsi,
les temps
forts
prévus
sur
Sainte-Croix
sont
:
-
La
mise
en
lumière
de
la chapelle,
de
l’église
et
de
la
mairie
-
La
projection
de
vidéos
et
de
photos
sur
la façade
de
la mairie
-
Un
spectacle
dans
le
lotissement
du
Grand
Pré
-
Des
concerts
à la bougie
dans
l’église
-
Un
orgue
de
barbarie
sous
la
halle
-
Pierre
VINCENT
s'associe
au
projet
et
proposera
des
menus
uniques
dans
ses
deux
restaurants,
« Au
Village
» et
« Chez
Nous
».
Pour
permettre
une
visite
en
toute
sécurité,
la
circulation
dans
le village
sera
réglementée
de
18
heures
à minuit.
Une
information
sera
communiquée
prochainement.
Si
vous
souhaitez
vous
associer
à
cette
belle
initiative,
en
participant
aux
préparatifs,
les
vendredi
7
et
samedi
8
mars
après-midi,
ou
offrir
une
heure
de
votre
temps
en
apportant
votre
aide
durant
la
manifestation,
nous
vous
remercions
de
contacter
la
mairie.
3°-
CCAS
: L'ensemble
du
Conseil
Municipal
a
décidé
que
le
CCAS
prendrait
en
charge
le
coût de
la
classe
natation
des
trois
enfants
de
l’école
qui
ont
récemment
perdu
leur
papa
et
beau-
papa,
en
témoignage
de
la
profonde
sympathie
de
la
municipalité
à
cette
famille
si
durement
éprouvée. 4°-
La journée
Village
propre
a été
fixée
au
samedi
22
mars.
Rendez-vous
à 9h00,
sous
la
halle
du
village.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est
fixée
au
mardi
18
mars,
à
19
heures.
La
séance
est
levée
à
19
heures.
Le
Maire,
Michel
LEVRAT