Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1694009425 liste deliberations 09 06 23
Procès Verbal - 1702980464 PV 21 09 23
Procès Verbal - 1694009370 PV 28 04 23
Procès Verbal - 1712762871 PV 18 12 23
Procès Verbal - 1774883624 PV 26 01
Procès Verbal - PV SENATORIALES SS PREF 09 06 23
Procès Verbal - pv 09 06 23
Procès Verbal - 1776773344 pv du 9 04
Procès Verbal - 1683193069 PV 11 04 23
Déliberation - 1695371334 liste deliberations 21 09 23
Procès Verbal - 1695371274 PV 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vendrest.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1695371274 PV 09 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Communauté de Communes du Pays de l'Ourcq
Mairie de Vendrest
Procès-verbal
du Conseil Municipal du 9 Juin 2023
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni en Mairie de Vendrest le 9 Juin 2023 à
19 heures, sous la présidence de Francis CHESNE
Sont présents: Francis CHESNÉ, Jean-Denis LIMOSIN, Benjamin THURET, Gérard DUFOUR,
Francis ISTE, Tyffanie KLEIN, Brigitte OLIVIER, Micheline BENOIT, Sandrine GIBERT, Yann
BOILÈVE, Céline LIMOSIN, Pascal LAVIALLE
Représentés: Luis CAMPOS LEON
Excusés:
Absents: Philippe BASILE, Carmen LEMONNIER
Secrétaire de séance: Jean-Denis LIMOSIN
L'ordre du jour des décisions à prendre a été rappelé par Monsieur le Maire :
1 — Approbation du procès-verbal du 28 avril 2023
2 - Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Monsieur le Maire demande l'ajout d'une délibération à l'ordre du jour :
Autorisation de l'autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim territorial du Centre Départemental de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Seine-et-Marne.
Le Conseil Municipal accepte.
Début de la séance : 19h00
Objet : APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 28 AVRIL 2023
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 28 avril 2023.
Objet : PROCÈS VERBAL DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL
ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
Après avoir procédé aux élections, et après rectification par le tribunal administratif :
sont proclamés délégués : sont proclamés suppléants : Monsieur Francis CHESNÉ, Monsieur Gérard DUFOUR, Monsieur Francis ISTE, Monsieur Yann BOISLEVE,
Monsieur Jean-Denis LIMOSIN. Madame Céline LIMOSIN
1/2 Obiet : AUTORISATION DE L'AUTORITÉ TERRITORIALE À SIGNER LA CONVENTION CADRE DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL CONTRACTUEL PAR LE SERVICE INTÉRIM TERRITORIAL DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE SEINE-ET-MARNE - DE-2023-013
Après exposé du Maire sur la nécessité d'adhérer à ce service et considérant les articles prévus à cet effet, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention et à faire appel au service d'intérim territorial du Centre Départemental de Gestion de Seine-Et-Marne.
Vote pour 12 - Vote Contre 0 - Abstention 1
Fin de la séance 20h00
2/2