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Déliberation - 09.03.2024.24
Document publié le Samedi 9 mars 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Déliberation - 09.03.2024.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
EXTRAIÎT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024
Direction Administration Générale - Elections - Services à la Population
N°09.03.2024.24
Objet : Subvention d'équipement 2024 octroyée à l’Association « LA TRAVERSE »
Date de la convocation : 13 mars 2024
Présidence : Frédéric MARCHE
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 26
PRESENTS : M. Frédéric MARCHE, Mme Fabienne TELLIEZ, M. David BEAUCOUSIN, Mme Mélanie
DELACOUR, M. Fabrice BERTHOU, Mme Hawa HAMIDOU, MM. Rachid ARBI, Jean-David
HOUNKPATI, Yaya SARR, Rosario TARSIA, Philippe LÉFEBVRE, Mmes Sylvie OMONT, Valérie
HOULIER, MM. Frédéric LEBALLEUR, Stéphane FAUCHE, Mme Sandrine BALEM, M. Marc
BOURREAU, Mme Evelyne LERICHE,
M. Ibrahim DEM.
POUVOIRS :
Madame Monique COLOMBOTTI a donné pouvoir à Madame Fabienne TELLIEZ.
Madame Coumba SALL a donné pouvoir à Monsieur David BEAUCOUSIN.
Monsieur Infali DABO a donné pouvoir à Madame Mélanie DELACOUR.
Madame Alexandra EMERY a donné pouvoir à Monsieur Fabrice BERTHOU.
Monsieur Guy KIVATA a donné pouvoir à Monsieur Rosario TARSIA.
Madame Corine PALMENTIER a donné pouvoir à Monsieur Frédéric MARCHE.
Madame Laëtitia LEFEBVRE à donné pouvoir à Monsieur Marc BOURREAU.
ABSENTE :
Madame DEM Clélia.
RAPPORTEUR : Rosario TARSIA
Conformément aux crédits inscrits au budget 2024, il est proposé d'attribuer une subvention
d'équipement à l’association «La Traverse» d’un montant de 10000€, lui permettant de
renouveler du matériel de son nécessaire à son activité.
La Traverse à engagé une remise à niveau de son matériel année après année afin de pouvoir
répondre au mieux à ses missions et aux demandes des artistes. Suite à l’envoi de la demande
de subvention d'équipement 2024 adressée par l'association « La Traverse », il est proposé
d'attribuer à celle-ci une subvention d'équipement de 10000€ (dix mille euros) afin de participer
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise —- 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :09... https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintR etour.do?exchang
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte :
Subvention d'équipement 2024 octroyée à l'Association " La Traverse "
Date de transmission de l'acte : 25/03/2024
Date de réception de l'accusé de 25/03/2024
réception :
Numéro de l'acte : 09-03-2024-24 ( voir l'acte associé )
identifiant unique de l'acte: 076-217601780-20240321-09-03-2024-24-DE
Date de décision : 21/03/2024
Acte transmis par: Chahinaz FOUGHAEI
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 7. Finances locales
7.5. Subventions
1 sur 1 25/03/2024, 11:4 au renouvellement du matériel scénique et ainsi la soutenir dans son action de modernisation
des équipements.
Le Conseil Municipal, après délibération,
Et à l’unanimité des membres présents et représentés,
DECIDE d'attribuer une subvention d'équipement de 10 o00€ (Dix mille euros) à l'association La Traverse.
INDIQUE que le versement de cette subvention d’investissement sera effectué sur présentation des justificatifs d’acquisitions.
PRECISE que la dépense correspondante est inscrite est inscrite au budget de la commune sous l’imputation comptable nature 20421 -* fonction 317.
Pour copie conforme,
Cléon, le 21 mars 2024
Le Maire,
7) Re 6 -f/
Frédéric MARCHE
Publiée sous forme électronique sur le site de la commune le : 2S/03/2024
Transmis en Préfecture le : 95/03/2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
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