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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Molompize.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1701070911 PV du 15 mai 2023 adopte)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de MOLOMPIZE
Procès -Verbal du conseil municipal du Lundi 15 Mai 2023
Membres du conseil présents :
M. LEBERICHEL Philippe Mme FIOCRE Annie
Mme LAROUERE Florence Mme THOMAS Stéphanie
Mme CHARBONNEL Stéphanie M. TEDO Hervé
M. CORSI Franck
Membres du Conseil absents :
M. BOUCHEIX Philippe procuration à Mme LAROUERE Florence
M. CHABASSEUR Xavier procuration à Mme CHARBONNEL Stéphanie
Mme VALLAT Marie-Claude procuration à M. LEBERICHEL Philippe
M. DUBOIS Frédéric procuration à M. TEDO Hervé
Lieu de la séance pour cause d’indisponibilité de la salle de la mairie, la séance a lieu dans la petite salle polyvalente.
Début de séance à 20h30
Florence LAROUERE est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
M. le Maire demande à rajouter des sujets à l’ordre du jour (points 3, 5 et 6) ; demande acceptée à l'unanimité.
1/ Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 Avril 2023 (copie jointe à la convocation)
Rappel des délibérations du précédent Conseil Municipal du 12 Avril 2023 enregistrées à la Sous-Préfecture.
Délibération adoptée à l’unanimité (7 votants + 4 procurations)
2/ Choix de la Maitrise d'œuvre (OP 69 : Toiture et appartement ancienne école)
Recrutement d’un Maitre d'œuvre en charge de la conception technique du projet et du suivi des travaux
selon le cahier des charges élaboré par le CIT. Le dossier a été envoyé à 4 candidats. Seul l'Atelier l’Esquisse
a répondu à cet appel d’offre avec une proposition d’un montant de prestation à 15 960 € HT. Pour rappel,
L'Atelier L’Esquisse était le maitre d'œuvre pour le chantier de réhabilitation du restaurant « La Table des
Palhàs ».
Délibération pour le choix de la Maitrise d'œuvre adoptée à l'unanimité (7 votants + 4 procurations)
3/ Choix du CSPS toiture ancienne école et appartement.
Recrutement d’un CSPS (Coordonnateur pour la Sécurité et Protection de la Santé) selon le cahier des
charges élaboré par le CIT. L'entreprise SOCOTEC a été évaluée et recommandée par M. PLANTECOSTE du
CIT. Ce choix, pour un montant de prestation de 1 900€ HT, est proposé aux membres du conseil.
Délibération pour le choix du CSPS adoptée à l’unanimité (7 votants + 4 procurations)
4/ Toiture Mairie — avenant lot couverture (Velux)
Pour la rénovation de la toiture de la mairie, un Velux de désenfumage doit être posé : montant du surcoût
de travaux : 3 711.55 TTC (à ajouter au montant total du LOT 1 couverture).
Pour rappel, la pré-réception des travaux est prévue pour le mercredi 17.05.23. David est chargé de
réaliser les finitions autour du velux avant le démontage de l’échafaudage.
Délibération pour avenant lot couverture adoptée à l’unanimité (7 votants + 4 procurations)
2023-3 PV CM du Lundi 15 Mai 2023 5/ Reprise du four de la « Table des Palhàs ».
L'arrêt de l’activité de M. et Mme LALLOZ est prévue le 15.06.23 ; la remise des clefs le 30.06.23.
Le four électrique à vapeur et air pulsé a été acheté neufil y a deux ans, et est proposé à la vente à moitié
prix (2 000 € TTC). Il faudrait vérifier la présence des grilles à l’intérieur du four.
Délibération pour achat du four adoptée à l’unanimité (7 votants + 4 procurations)
6/ DM 1 - Décision Modificative du budget communal 2023
Modification d'article prévu au budget par virement des crédits pour OP 14 « achat de matériel technique
roulant ». Crédits à ouvrir : + 4 500€ pour achat de matériel roulant.
Crédits à réduire : - 3 000€ (sur 5 000€ prévus initialement pour « panneaux SNCF »} et - 1 500€ (sur les
8 000€ prévus initialement pour les « travaux bâtiments communaux », il restera donc 6500€ au lieu de 8
000€ pour les éventuels travaux sur bâtiments communaux.
Délibération pour DM adoptée à l'unanimité (7 votants + 4 procurations)
7/ Questions diverses.
Le concert annuel des Rives de l’Alagnon est annoncé pour le 27.05.23 au gymnase à Massiac.
Les dossiers à aborder lors de la visite de M. SAUTAREL Sénateur le lundi 05.06.23 à 15h sont : transfert
de compétence de la RN122 à charge de la Région (prévoir aménagements sécurisation...) ; arrivée de
la fibre en 2025 : assainissement, aides possibles...
Avec Mme La sous-préfète (rencontre prévue le mardi 13.06.23 à 14h) : travaux en cours; carrière
(position claire de la Mairie, pas de vice de forme dans la délibération interdisant l'accès par le chemin
d’Auzelaret).
Interventions sur le terrain de foot à planifier: traitement/engrais 2 000€/ an ; réfection devant les
buts (devis feutrage) ; L'entreprise consultée et qui sera retenue devra proposer une période propice
aux travaux de rénovation (7 000 € => 10 000 € avec les engrais).
Pour info : il faudrait compter 750 000 € pour un terrain synthétique et +/- 35 000€ pour un arrosage
intégré, ce qui n’est pas envisageable pour le moment.
Foot : match important dimanche prochain ; présence d'élus souhaitée par le Club.
Affaire judiciaire en cours pour mauvais traitements à animaux: intervention des autorités prévue
initialement le 26.04 a été reportée au 10.05 (Service veto ; association ; procureur de la République).
Chef d’inculpation : trafics animaux + mauvais TT + détention (malgré interdiction), le négociant en
bestiaux concerné doit être présenté avec son fils devant le juge d'instruction.
Point sur la réunion HTC de mercredi 10/05 et les ateliers en cours pour la mise en place du futur PLUI.
Fin de séance à 21h30
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Florence LAROUERE
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2023-3 PV CM du Lundi 15 Mai 2023