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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 16 DECEMBRE 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 16 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 16 décembre 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-12-16-D262 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D263 Approbation du Procès-Verbal du 25 novembre 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D264 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D265 Acquisition du bâtiment du Conservatoire de Musique à la
Commune d’Espalion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D266 Acquisition du terrain du gymnase à la Commune d’Entraygues-Sur-
Truyère
Approuvée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Délibération n° 2024-12-16-D267 Procès-verbal de rétrocession du bâtiment Pôle Enfance à Espalion
Approuvée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Délibération n° 2024-12-16-D268 Régularisation des frais d’études du complexe sportif intercommunal
d’Espalion
Approuvée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Délibération n° 2024-12-16-D269 Vente de la résidence Estanh à la Commune d’Estaing
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D270 Vente du terrain de la station-service du Nayrac à la Commune du Nayrac
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D271 Vente du terrain de quilles de Golinhac à la Commune de Golinhac
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D272 Convention d’adhésion au service du médecine professionnelle et
préventive du Centre de Gestion de
l'Aveyron
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D273 Créances éteintes du Budget Annexe Assainissement Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D274 Décision modificative n°1 budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D275 Décision modificative n°3 budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D276 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement / Budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D277 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement / Budget annexe
assainissement collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D278 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement / Budget annexe
Enfance
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 16 décembre 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste Publiée le 18/12/2024 sur le site internet et affichée le 18/12/2024
Délibération n° 2024-12-16-D279 Révision des crédits de paiement / projet requalification de la zone
d’activité de la Bouysse
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D280 Révision des crédits de paiement / investissement voirie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D281 Convention avec la Mairie de Bozouls pour le remboursement des charges
bâtimentaires du Centre Social et
Espace Emploi Formation de Bozouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D282 Modification de l’intérêt communautaire - Compétence
supplémentaire : « Action sociale
d’intérêt communautaire »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D283 Modification des critères d’attribution des places en crèche
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D284 Vente de matériel inutilisé Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-12-16-D285 Fixation de la contre-valeur / Redevance Performance systèmes
d’assainissement collectif pour
l’année 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D286 Tarifications 2025 des prestations liées à la compétence assainissement
collectif et individuel
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D287 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes et
ENEDIS pour l’obtention de données
visant à alimenter le diagnostic du
PCAET
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12-16-D288 Avenant n° 1 au contrat de réalisation du PCAET par prestation de services
entre la Communauté de Communes
et le PETR du Haut Rouergue
Approuvée à l’unanimité