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unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2023 04 027
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2023 04 027)
Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Outre-mer,
D
or
Ÿ?
UC
BERC
Communauté de
communes Conseil
Communautaire
Séance
du
06
Avril
2023
Délibération
N°
2023
04
027
: Sport
— Engagement
d'un
diagnostic
sportif
de
territoire
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 06
Avril
à
17
heures
trente
Le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
s'est
réuni
à
la salle
Pacifique
de
Loircowork
à Ruillé
sur
Loir,
sous
la Présidence
de
M.
Hervé
RONCIERE
;
les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmis
par
la
voie
du
courriel
aux
conseillers
communautaires
le
30/03/2023.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
le même
jour
et au
siège
de
chacune
des
Communes
membres
et
publiés
dans
la
presse
et sur
notre
site
internet.
| En exercice
|39
[Présents
| 30
[Pouvoirs|
5
[Votants
|
35
|
Etaient
présents
:
M.
Hervé
RONCIERE,
Président
Mme
Claude
ALLAIRE
;
M.
Sylvain
BIDIER
;
M.
Bruno
BOULAY;
Mme
Michelle
BOUSSARD
;
M.
Francis
BOUSSION
;
Mme
Sylvie
CHARTIER
; M,
Alain
CHEVALLIER
;
Mme
Galiène
COHU
; Mme
Martine
CRINIERE
; M.
Pascal
DUPUIS
; M.
Michel
DUTHEIL
; Mme
Monique
GAULTIER
; M.
Vincent
GRUAU
; M.
Dominique
LANGEVIN
; M.
Guy
LECLERC
; M.
Jérôme
LEONARD
; M.
Pascal
MARIE;
Mme
Myriam
MARTINEAU
; M.
Alain
MORANÇAIS
; M.
François
OLIVIER
;
M.
Dominique
PETER;
Mme
Fabienne
PINÇON
; M.
Patrick
RENARD
; Mme
Marie-France
REYMOND
; M.
Gérard
RICHARD
; M.
Philippe
TOURNADRE
;
Mme
Catherine
TRAPPLER
; Mme
Monique
TROTIN
; Mme
Agnès
VERDIER.
Absents/Excusés
ayant
donné
procuration
:
Absents/Excusés
Pouvoir
à
Sabrina
DUCHESNE
Hervé
RONCIERE
Claire
COULONNIER
François
OLIVIER
Alain
GUILLOIS
Dominique
LANGEVIN
Jean-Michel
CHIQUET
Fabienne
PINÇON
Joël
TABAREAU
Vincent
GRUAU
Philippe WEHRLÉ
Excusé
Laure
DUTERTRE
Excusée
Sabrina
RAPPART
Excusée
Diego
BORDIER
Excusé
Secrétaire
de
séance
: Dominique
Langevin
Y
assistaient
:
e
Ophélie
Rondet
— Directrice
Générale
Adjointe
e
_Coline
Bouffeteau
—
Responsable
de
Pôle
Solidarités
Date
d'affichage,
de
publication
ou
de
notification
de
la délibération
: 07/04/2023
2
place
Clémenceau
:
:
:
,
:
0243381717
=
Ne
BP
40125 -
Château
du
Loir
NL
www.loirluceberce.fr
©
secretariat@loirluceberce.fr
72500
Montval-Sur-Loir
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
072
- 200070373
- 20230406
- 23_cclb_0066
- DE
en
date
du
14
/ 04
/ 2023
;
REFERENCE
ACTE
:
23_cclb_0066 M
Le
Président
expose :
Considérant
les observations
formulées
par
la Chambre
régionale
des
comptes
dans
son
rapport
d'observation
définitive
de
mars
2022
invitant
la
Communauté
de
communes
à
poursuivre
la
simplification
de
ses
compétences
facultatives
;
Considérant
la compétence
sportive
parcellaire
de
la communauté
de communes
rédigée
ainsi
dans
la définition
de
l'intérêt
communautaire
: « Accompagnement
à la pratique
du
sport
dans
les
écoles
préélémentaires
et
élémentaires
publiques
des
établissements
suivants
: école
Louise
Michel,
groupe
scolaire
la
Pléiade,
écoles
publiques
de
Loir
en
Vallée,
de
Beaumont
sur Dême,
de
Chahaïgnes
et de
Marçon.
» ;
Vu
la
délibération
n°2022
02
012
portant
création
du
comité
de
pilotage
Politique
sportive
y
compris
interventions
sportives
en
milieu
scolaire
;
Il
est
proposé
d'engager
un
diagnostic
sportif
de
territoire
se
concentrant
dans
un
premier
temps
sur
les
interventions
sportives
en
milieu
scolaire
afin
d'établir
des
scénarios
d'évolution
de
cette
compétence.
Ce
diagnostic
sera
réalisé
par
le
pôle
Solidarités,
culture,
tourisme,
sport
de
la
communauté
de
communes
et
piloté
par
le
comité
de
pilotage
Politique
sportive.
Le
Conseil
Communautaire
Après
en
avoir
délibéré :
1.
Valide
l'engagement
de
la démarche
Adopté
à
l'unanimité.
Le
Président
Secrétaire
de
M.
Hervé
RONCIERE
Dominique
GEVIN
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
072
- 200070373
- 20230406
- 23_cclb_0066
- DE
en
date
du
14
/ 04
/ 2023
;
REFERENCE
ACTE
:
23_cclb_0066