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Déliberation - lib 02 13022026 09 Budget Primitif Ville M57 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 02 13022026 09 Budget Primitif Ville M57 2026)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026
Publié le 19/02/2026 ET
ID : 038-213805278-20260213-02_13022026_09-DE
\Y EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS S DU CONSEIL MUNICIPAL
ce L'an deux mille vingt-six, le treize février à 19 heures, le Conseil Municipal de la
Le 7 commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la 7 présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
MAI RI E Date de la convocation : 9 février 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc
NOMBRE DE BASSET, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
CONSEILLERS
ELUS : 11 Absents : Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS et Nadine
EN EXERCICE : 11 VERNEY
PRESENTS : 7
VOTANTS : 7 Pouvoir : Jacques JOUANS à Nadine VERNEY POUR : 7
ABSTENTION: 0 Ati 4 « ; CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 02-13022026-09 :BUDGET PRIMITIF VILLE M57 2026
Après le débat d'orientation budgétaire du 30 janvier 2026 et les travaux de la Commission Finances du 4
février 2026, il est proposé au vote le budget Ville M57 2026 suivant :
Chapitre Intitulé BUDGET 2026 | | Chapitre Intitulé BUDGET 2026 o11 [Charges à caractère général 349314,88€| || o13 [Atténuetion de charges 250000€ 012 [Charges de personnel 4350000,00€ | | 70 [Produits et services domaines- divers 1161140,00€ 014 [Fonds de péréquation 10689 50,00€ | |—731 Fiscalité locale 14055 000,00€ 73 _—_Jmpôts et Taxes 600 00,00€
65 [Autres charges de gestion courante 4369150,00€ 74 |Dotations, subventions, participations 12 125 843,00€ 65 [Charges financières 1 509 43,12€ 75 [Autres produits de gestion courante 2128596,57€ 67 [Charges exceptionnelles 50000,00€ | [76 [Produits financiers 141 900,00€ 68 [Dotations aux amortissements etprovisions 10000,00€ | | 77 [Produits exceptionnelles ire 022 [Dépenses imprévues ZI Reprise sur amortissement et provision: 023 [Virement à la section d'investissement 6 000 000,00 €
042 [opérations d'ordre de transfert entre sections 61762,00€| Ÿ o42 [Opérations d'ordre de transfert entre sections € 043 [Opérations d'ordre Section de fonctionnement -_ €] [7 043 [opérations d'ordre section de fonctionnement ie TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 30 533 000,00 € TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 30 533 000,00 €|
BUDGET 2026 BUDGET 2026 Intitulé Intitulé
Dépenses imprévues
Produits de cessions
d'ordre de transfert entre sections
Dotatil fonds divers et réserves
es
d'ordre de transfert entre sections
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées [Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées
{dont Emprunt Caisse d'Epargne 2024 = 6 000 000 €
+ = 2 500 000 € à souscri
Immobilisations corporelles
Subvention d'équipement versées
Immobilisations il Îles
Immobilisations en cours
Virement de la section de fonctionnement
Immobilisations relles
Immobilisations en cours (travaux,
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité ;
° Approuve le budget primitif Ville M57 2026 équilibré en recettes et en dépenses en section de fonctionnement pour un montant de 30 533 000 € et en section d'investissement pour un montant de
16132000 €; Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026
Publié le 19/02/2026 ET
Chapitre Intitulé BUDGET 2026 | |chapitre nl. 12 :038-213805278-20260213-02 13022026 _09-DE
011 Charges à caractère général 3493 144,88 € 013 Atténuation de charges 2 500,00 €
012 Charges de personnel 4 350 000,00 € 70 Produits et services domaines - divers 1 161 140,00 €
106895000€ | L—751 [Fiscalité tocale 14 055 000,00€ 73 Impôts et Taxes 600 000,00 €
65 |Autres charges de gestion courante 4369150,00€ 74 [Dotations subventions, participations 12 125 843,00€ 66 [Charges financières 1509483,12€ 75 [Autres produits de gestion courante 2128 596,57€ 67 Charges exceptionnelles 50 000,00 € 76 Produits financiers 141 900,00 € 68 Dotations aux amortissements et provisions 10 000,00 € 77 [Produits exceptionnelles ne 022 [Dépenses imprévues TD 78 [Reprise suramortissement et provisions 023 ___|Virementälasection d'investissement 6 000 000,00 €
042 [Opérations d'ordre de transfert entre sections 61762,00€| | 04
043 [Opérations d'ordre Section de fonctionnement - €] 043 [opérations d'ordre Section de fonctionnement ne TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 30 533 000,00 €] TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 30 533 000,00€]
Intitulé BUDGET 2026 intitulé BUDGET 2026
Dépenses imprévues
100 € Produits de cessions
d'ordre de transfert entre sections - € moniales
Dotations, fonds divers et réserves 20: € d'ordre de transfert entre sections
Subventions d'investissement - €
etdettes assimilées € Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Subvention d'équipement versées 0,00 € {dont Emprunt Caisse d'Epargne 2024 = 6 000 000 € ë =2 500 000 € à souserir
Immobilisations i Îles € Immobilisations Îles
Immobilisations Iles Immobilisations en cours Immobilisations en cours (travaux Virement de la section de fonctionnement
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 16132 TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 16 132
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise BRAS de ces décisions et la signature des documents à intervenir. |
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le 1k|o2|202£