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Déliberation - dcm2026 067 subvention exceptionnelle asl badminton
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026 067 subvention exceptionnelle asl badminton)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 7 septembre 2026
Le 7septembre 2026 à 19h30, le conseil municipal de MORANNES SUR SARTHE – DAUMERAY s’est réuni dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DAVY, Maire. Convocation du 1er septembre – Nombre de membres 29 – Présents 25, puis 26 à partir de 19.39 (arrivée en cours de séance de M. Louis GUERY)
Étaient présents Mesdames et Messieurs :
ATANI Béatrice, Maire déléguée de DAUMERAY et adjointe
GUERY Louis, Maire délégué de CHEMIRE-SUR-SARTHE et adjoint, (arrivé à 19.39) NORTH Catherine, VANDERHAEGEN Marc, CHERRÉ Christelle, FRESNEAU Eric, VALLES Sophie, CHARNACÉ Pierre, MOURIN Alexandra adjoints
de BUYSSCHER Véronique, HILLAIRET Bertrand, BARBIER Bruno, du RÉAU Hugues, LANGLAIS Hélène, GUITTON Sébastien, CHESNEAU Agnès, BEAUPERE Carine, GRICOURT Nadia, BOUSSERONDE Laura, GENTILHOMME Michaël, DIARD Françoise, CHEVÉ Jean-Yves, LETHIELLEUX Joëlle, MAISON Jenny, BACHELOT Louis-Marie conseillers municipaux. Absents ayant donné procuration : CARDOEN Jean-Marie, Maire délégué de MORANNES et adjoint (pouvoir à DAVY Jean-Luc), SCHAAL Patrice (pouvoir à LETHIELLEUX Joëlle) Absents excusés : MENAGER Guillaume
Absents : Néant
Secrétaire de Séance : CHESNEAU Agnès
DCM N° 2026 – 067 : VIE ASSOCIATIVE : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONELLE DE L’ASSOCIATION SPORTS LOISIRS POUR PREMIER ETABLISSEMENT D’UNE ACTIVITE - BADMINTON
Monsieur le Maire indique que l’Association Sports Loisirs, dont le siège est domicilié sur la Commune déléguée de DAUMERAY, développe ses activités à l’attention de la population de la Commune de MORANNES SUR SARTHE – DAUMERAY, en ouvrant notamment une section badminton.
Il donne la parole à Madame Laura BOUSSERONDE qui indique que la subvention concerne le premier équipement de la section, en raquettes et volants, dans le but de prêter le matériel aux débutants, avant qu’ils ne s’équipent.
C’est ce premier équipement qui justifie cette demande de subvention exceptionnelle, la Mairie fournissant quant à elle l’équipement structurel dans la salle de sports, à savoir les poteaux et les filets.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés (déport de Madame Laura BOUSSERONDE et de Monsieur Bertrand HILLAIRET) :
APPROUVE la demande de subvention exceptionnelle de l’Association Sports Loisirs, d’un montant de 900 Euros (neuf cents euros) pour le premier équipement de la section badminton nouvellement créée à la rentrée 2026
DIT que les crédits sont inscrits au budget 2026.
Accusé de réception en préfecture
049-200064566-20260907-DCM2026-067b-DE
Date de réception préfecture : 07/10/2026