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Procès Verbal - PV CM DE NOVEMBRE
Procès Verbal - PV CM du 27.04.26
Procès Verbal - PV du CM du 27.04.26 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aumessas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 27.04.26 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Transports,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
= À
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
27/04/2026
Département
du
GARD
Commune
d'AUMESSAS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-sept
avril,
à
dix-huit
heures
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
BARRAL,
Maire
d'Aumessas.
Etaient
présents
: Philippe
BARRAL,
Ariane
ALBARIC,
Hugues
GAYRAUD
Isabelle
BRED,
Gilles
FAVIER,
Gérard
VOLOT,
carine
COLLIN,
Jean-Paul
DUARTE,
Mona
VISÉE
.
Absente
excusés
: Michel
ANDRE,
donne
pouvoir
à
Gérard
VOLOT
, Elsa
LENNUYEUX
donne
pouvoir
à Ariane
ALBARIC.
Secrétaire
de
séance
: Ariane
ALBARIC.
Ordre
du
jour :
1
Approbation
du
dernier
conseil
municipal
- 2
Vote
du
prix
de
l'eau
et
de
l'assainissement
-
3
Vote
des
taux
d’impositions
—
4
Proposition
candidats
«
Commission
des
Impôt
directs
»
- 5
Achat
matériel
lampisterie
—
6
bail
Lampisterie-
7
Achat
véhicule
service
technique
—
8
Demande
subventions
assainissement
chemin
de
la
Poujade
—
9
demande
de
subvention
«
sécurisation
rue
des
Charmilles/route
d'Arrigas
—
10
—
Règlement
intérieur
marché
2026
—
11
Validation
des
contrats
et
prestations
de
communication
et
maintenance
(Studio
Simone)
12
Questions
diverses.
1°
Approbation
conseils
municipaux
Approbation
du
28/02/2026 :
3
pour
7
abstentions.
Approbation
du
conseil
municipal
du
20/03/2026 :
à
l'unanimité.
2°Tarif
de
l’eau
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
tarifs
de
l’eau
et
de
l'assainissement
applicables
pour
l'année
2026,
incluant
les
abonnements,
les
redevances
et
les
droits
de
branchement.
Il
est
rappelé
que
les
travaux
de
raccordement
et
les
réparations
sur
le
domaine
privé
restent
à
la
charge
des
usagers. Suite
à
l'évolution
réglementaire
issue
de
la
loi
du
11
avril
2025
et
au
refus
de
transfert
de
compétence
par
la
communauté
de
communes
du
Pays
viganais,
la
commune
conserve
la
gestion
directe
des
services
d’eau
et
d'assainissement.
Dans
ce
cadre,
le Conseil
municipal
décide
d'adopter
ces
tarifs
et
s'engage
à
élaborer,
au
cours
de
l’année
2026,
un
règlement
communal
complet
afin
de
définir
les
modalités
techniques,
juridiques
et
financières
du
service.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
3
‘Vote
des
taux
d'imposition
2026
harmonisation
et
rattrapage
du
taux
de
la
taxe
d'habitation
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
la
proposition
de
révision
des
taux
d'imposition
pour
2026,
visant
à
harmoniser
le taux
de
la
taxe
d'habitation
applicable
aux
résidences
secondaires.
Il souligne
l’écart
Conseil
municipal
du
27
avril 2026
1 existant
avec
les
communes
voisines
et
la
nécessité
d’un
rattrapage
progressif
afin
d'assurer
une
meilleure
cohérence
territoriale
et
de
renforcer
les
ressources
communales.
Îlest
ainsi
proposé
de
porter
le
taux
de
la
taxe
d'habitation
de
8,93
%
à
10,28
%,
tout
en
maintenant
inchangés
les
taux
de
la taxe
foncière
sur
le
bâti
et
le
non
bâti.
Cette
évolution
permet
de
générer
un
produit
fiscal
supplémentaire
destiné
à
soutenir
les
investissements
communaux
sans
alourdir
la fiscalité
des
résidents
permanents.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
les
taux
d'imposition
pour
l'année
2026.
4°
Constitution
de
la
commission
des
impôts
locaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
rôle
de
la
Commission
des
impôts
locaux
qui
n'est
pas
de
fixer
le taux
d'im-
position
(qui
est
du
ressort
du
Conseil
Municipal},
mais
de
veiller
à
la justesse
de
l'évaluation
des
biens
:
+
Évaluation
des
locaux
d'habitation
: Elle
donne
son
avis
sur
les
évaluations
foncières
propo-
sées
par
le fisc
lors
de
la
création
ou
de
la
modification
de
logements
(agrandissements,
rénova-
tions).
+
Classement
des
propriétés
: Les
logements
sont
classés
par
catégories
(de
1
à
8,
du
"grand
luxe"
au
"très
médiocre").
La
commission
vérifie
que
le
classement
correspond
à
la
réalité
du
ter-
rain.
+
Mise
à jour
annuelle
: Elle
examine
les
changements
affectant
les
propriétés
bâties
et
non
bâties
(terrains
agricoles,
bois,
etc.)
pour
s'assurer
que
la
base
d'imposition
est
cohérente
avec
l'évolu-
tion
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'à
la
demande
de
Mr
le
Directeur
des
Services
Fiscaux,
il y
a
lieu
de
proposer
12
personnes
titulaires
et
12
personnes
suppléantes
pour
siéger
à
la
commission
des
impôts
directs
locaux.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal
décident
à
l'unanimité
de
nommer
:
Titulaires
:
Alain
Monteil,
Didier
BARREDA,
Alain
PAUL,
Ariane
ALBARIC,
Isabelle
BRED,
Hugues
GAYRAUD,
Gilles
FAVIER,
Jean-Claude
BARTHELEMY,
Carine
COLEIN,
Gérard
VOLOT,
Mona
VISEE,
Laurent
LEBON
Suppléants
: Danielle
CASTEL,
Karine
BARRAL,
Guy
VIDAL,
Eric
SAUVEPLANE,
Suzanne
DROMEL,
Nicolas
De
SCHRYVER,
Bernard
RICAU,
Jacques
VIFILLEDEN,
Patrick
SORBIER,
Martin
ROBUSTELLI,
Valerie
LAQUITTANT,
Rémy
SANCHEZ.
5
‘Acquisition
de
matériel
et
équipement
pour
le
point
restauration
la
Lampisterie
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
projet
d'acquisition
de
matériels
et
d'équipements
professionnels
nécessaires
à
l'aménagement
du
point
de
restauration
communal
«
La
Lampisterie
».
1l
précise
que
ces
investissements,
destinés
à
être
mis
à
disposition
du
locataire,
resteront
propriété
de
la
commune. Le
montant
total
de
l'opération
s'élève
à
24
717,34
€
TTC
et
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
cette
acquisition
et
autorise
le
Maire
à signer
les
documents
nécessaires.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Conseil
municipal
du
27
avril
2026
2 6°
Révision
du
bail
de
location
de
la
Lampisterie
Le
Conseil
municipal
a
décidé
de
réviser
les
conditions
de
location
du
local
communal
«
La
Lampisterie
»
à
Aumessas,
afin
de
maintenir
une
activité
de
restauration
sur
la
commune.
Cette
révision
tient
compte
des
importants
investissements
réalisés
par
la
municipalité
pour
la
construction
et
l'équipement
du
local,
mis
à disposition
du
locataire.
Les
nouvelles
conditions
du
bail
sont
fixées
comme
suit
:
+
500€
par
mois
en
haute
saison
(juillet
et
août) ;
+
250€
par
mois
en
basse
saison
;
*
une
durée
de
bail
de
6
mois.
Après
délibération,
le Conseil
municipal
a
adopté
ces
dispositions
à
l'unanimité
et a
autorisé
le
Maire
à
signer
le
bail
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires.
7°
Achat
d'un
véhicule
électrique
pour
les
services
techniques
Le
Conseil
municipal
a
approuvé
l'achat
d'un
nouveau
véhicule
utilitaire
électrique
pour
les
services
techniques
afin
de
remplacer
l'actuel
Citroën
Berlingo,
devenu
vétuste,
non
conforme
aux
normes
de
sécurité
et
de
pollution,
et désormais
inutilisable
à
la
suite
d'un
contrôle
technique
défavorable.
Cette
acquisition
s'inscrit
dans
une
démarche
de
transition
écologique
et vise
à
garantir
la
continuité
des
missions
des
services
techniques.
Le
montant
maximal
prévu
pour
cet
achat
est
fixé
à
30
000
€
TTC.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal
a
adopté
cette
décision
à
l'unanimité
et
a
autorisé
le
Maire
à
engager
les
démarches
nécessaires,
signer
les
documents
relatifs
à
l'achat
ainsi
que
les
éventuelles
demandes
de
subventions.
8°
Demande
de
subvention
«
assainissement
Chemin
de
la
Poujade
»
Le
Conseil
municipal
a
examiné
le
projet
de
création
d’un
réseau
de
collecte
des
eaux
usées
au
«
Chemin
de
la
Poujade
»,
destiné
à
raccorder
les
habitations
actuelles
et futures
au
système
d'assainissement
collectif
afin
d'améliorer
la
salubrité
publique
et de
protéger
l'environnement.
L'avant-projet
prévoit
la
pose
de
canalisations
gravitaires
ainsi
que,
si
nécessaire,
la
création
d'un
poste
de
refouiement
pour
acheminer
les
effluents
vers
le
réseau
existant.
Le
coût
estimatif
des
travaux
est
de
77
000
€
HT,
soit
92
400
€ TTC.
Afin
de
financer
cette
opération,
le Conseil
municipal
a
autorisé
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
les
plus
élevées
possibles
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse,
du
Conseil
départemental
du
Gard
et
de
l'État
au
titre
de
la
DETR
ou
de
la
DSIL.
La
commune
s'engage
à
inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires
pour
la
part
restant
à
sa
charge.
Monsieur
Favier
n'a
pas
participé
au
vote
en
raison
de
son
implication
personnelle
dans
le
projet.
La
délibération
a
été
adoptée
à
l'unanimité.
9°
Demande
de
subvention
sécurisation
rue
des
Charmilles
/Route
d’Arrigas
Le
Conseil
municipal
a
approuvé
un
projet
de
sécurisation
de
la
Route
d’Arrigas
(RD
189)
et
de
la
Rue
des
Charmilles
(RD
292)
afin
de
réduire
la vitesse
des
véhicules
et
d'améliorer
la
sécurité
des
piétons
en
agglomération. Les
travaux
prévus
comprennent
l'installation
de
coussins
berlinois,
le
renforcement
de
la
signalisation
verticale
et
horizontale
ainsi
que
l'aménagement
de
zones
de
circulation
apaisée.
Le
coût
estimatif
de
l'opération
s'élève
à
37
147
EHT,
Conseil
municipal
du
27
avril
2026
3 Le
Conseil
municipal
a
également
validé
le
plan
de
financement
et
autorisé
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
du
Gard
au
titre
du
fonds
des
amendes
de
police,
au
taux
le
plus
élevé
possible.
La
commune
prendra
en
charge
le
reste
du
financement.
La
délibération
a
été
adoptée
à
l'unanimité.
10°
Adoption
du
règlement
intérieur
du
marché
d'été
2026.
Le
Conseil
municipal
a
approuvé
le
règlement
intérieur
du
marché
estival
d'Aumessas
pour
la
saison
2026,
afin
d'assurer
son
bon
fonctionnement,
la
qualité
des
produits
proposés
et
une
bonne
cohabitation
entre
exposants
et
usagers.
Le
marché
se
tiendra
tous
les
mardis
du 7
juillet
au
25
août
2026,
de
17h30
à
20h30.
Il sera
ouvert
aux
exploitants
agricoles,
artisans,
créateurs
et
associations,
avec
une
admission
sur
dossier
et
une
période
d'essai
de
deux
semaines
pour
les
nouveaux
exposants.
Le
règlement
prévoit
également
la
limitation
de
lachat-revente
à
20
%
des
produits,
l'obligation
d'indiquer
l’origine
des
produits
et
l'interdiction
des
sacs
plastiques.
Les
exposants
seront
exonérés
de
redevance
d'occupation
du
domaine
public,
mais
devront
financer
l'animation
musicale
du
marché.
Le
marché
sera
cogéré
par
un
représentant
de
la
municipalité,
un
représentant
des
vendeurs
et
un
référent
artistique.
En
cas
de
non-respect
répété
du
règlement,
le
Maire
pourra
prononcer
l'exclusion
définitive
d’un
exposant.
La
délibération
a
été
adoptée
à
l'unanimité.
14
Validation
des
contrats
et
prestations
de
communication
et
maintenance
(Studio
Simone)
Le
Conseil
municipal
a
approuvé
la
mise
en
place
d'une
collaboration
avec
Studio
Simone
(Ghislaine
Carvin)
afin
de
renforcer
et
professionnaliser
là
communication
de
la
commune
ainsi
que
d'assurer
la
maintenance
de
ses
outils
numériques.
Cette
collaboration
comprend :
*__un
contrat
annuel
de
maintenance
du
site
internet
aumessas.fr
pour
un
montant
de
600
€
net,
incluant
les
mises
à
jour
techniques,
la
sécurité
et
des
modifications
de
contenus
;
-
la
création
du
nouveau
journal
municipal
pour
un
montant
de
800
€
net ;
*
la
réalisation
d'affiches
et de
supports
de
communication
pour
les
événements
et
informations
de
la
commune.
Le
Conseil
municipal
a validé
ces
dépenses,
autorisé
le
Maire
à signer
les
documents
nécessaires
et
précisé
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2026.
La
délibération
a
été
adoptée
à
l'unanimité. Questions
diverses
Visite
du
Jury
«
villages
fleuris
»
:
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
et
les
administrés
de
la visite
imminente
du
jury
régional
du
label
"Villes
et Villages
Fleuris",
prévue
le 5
août
2026,
enjeu
de
prestige
pour
Aumessas.
Notre
commune
détient
la distinction
de
3 fleurs.
Il est
rappelé
que
notre
commune
est
la
plus
petite
du
département
du
Gard
à
posséder
le
label
à
ce
niveau.
Cette
reconnaissance
est
le fruit
d’un
travail
constant
engagé
par
les
municipalités
précédentes,
qu'il
nous
appartient
aujourd’hui
de
pérenniser.
Dans
un
contexte
particulier
cette
année
avec
l'absence,
pour
raisons
médicales,
de
notre
employé
responsable
des
espaces
verts,
la
municipalité
reste
pleinement
mobilisée,
Pour
compenser
cette
situation
et
garantir
le
maintien
de
nos
3 fleurs,
la
commune
lance
un
appel
à
la
mobilisation
citoyenne.
- Effort
individuel
: Nous
encourageons
chaque
habitant
à
porter
une
attention
particulière
au
fleurissement
de
ses
balcons,
terrasses,
jardins
et
façades.
Conseil
municipal
du
27
avril
2026
4 - Journée
Citoyenne
et
Fête
des
Jardins
: Ces
deux
événements
seront
des
moments
clés
pour
concentrer
nos
efforts
collectifs
sur
le
parcours
emprunté
par le
jury.
- Objectif
: Assurer
la
propreté
et
l'embellissement
des
espaces
publics
et
privés
pour
démontrer
la
vitalité
et
la
solidarité
de
notre
village.
- Appel
au
civisme
:La
réussite
de
ce
passage
dépend
de
l'implication
de
tous.
En
complément
des
interventions
réalisées
par
les
services
communaux,
l'effort
des
administrés
est
indispensable
pour
valoriser
notre
patrimoine
paysager
et
conserver
cette
distinction
qui
participe
à
l'attractivité
d'Aumessas.
Projets
structurants
-
Salle
des
fêtes
et
Patrimoine
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
visite
récente
de
2
architectes,
un
privé
et
un
du
CAUE
(Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement).
Cette
étape
lance
officiellement
le
dossier
de
réfection
complète
du
bâtiment.
La
municipalité
attend
désormais
le
retour
de
leurs
études
pour
engager
un
Assistant
à
Maîtrise
d'Ouvrage
(AMO).
Une
fois
les
différents
projets
élaborés,
une
consultation
de
la
population
sera
organisée
pour
recueillir
les
avis
des
habitants.
Valorisation
du
patrimoine
(Les
Charmilles)
:
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
commune
adhère
à
la
Fondation
du
Patrimoine.
L'objectif
est
de
contacter
les
délégués
locaux
pour
présenter
le
dossier
des
«
Charmilles
»
afin
d'obtenir
un
classement
ou
une
inscription.
La
commune
souhaite
également
candidater
au
Loto
du
Patrimoine
pour
lever
des
fonds,
avec
pour
priorité
absolue
la
mise
hors
d'eau
du
bâtiment.
Ce
projet
s'appuiera
sur
le travail
et
le
dossier
déjà
élaboré
par
Liliane
TARROU
lors
du
mandat
précédent.
Stérilisation
des
chats
La
campagne
de
stérilisation
va
pouvoir
se
poursuivre
une
fois
la
convention
avec
«
30
millions
d'amis
»
reconduite. Compost
disponible
Le
compost
collectif
est
prêt
et va
pouvoir
être
distribué
aux
habitants.
Un
créneau
horaire
de
distribution
sera
planifié
à
l’occasion
de
le
Fête
des
Jardins
le vendredi
8
mai.
PNC
: parc
national
des
Cévennes
Jean-Paul
DUARTE
a
rencontré
Viviane
de
Montaigne,
La
convention
à
renouveler
sera
signée
en
juin
prochain
:
- Projet
télescope,
aménagement
d’une
fascine
ou
haie
sèche
avec
chantier
collectif,
Animation
culturelle
à
poursuivre.
Le
Maire
la
secrétaire
de
séance
Philippe
BARRAL
Ariane
ALBARIC
Conseil
municipal
du
27 avril
2026
5